dit Antoine /Durand/
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- Né le 19 janvier 1775 - Ailleux, 42002, Fra
- Baptisé le 20 janvier 1775 - Ailleux, 42002, Fra
- Décédé le 4 juillet 1860 - Crémeaux, 42076, Fra,à l'âge de 85 ans
- Propriétaire, cultivateur
Parents
- Annet Durand, né le 29 avril 1736 - Ailleux, 42002, Fra, Domois, baptisé le 30 avril 1736 - Ailleux, 42002, Fra, décédé le 17 janvier 1806 - Ailleux, 42002, Fra, Domois à l'âge de 69 ans, Marchand, laboureur
Marié le 10 février 1767, Ailleux, 42002, Fra, avec - Antoinette Belin, née le 13 janvier 1743 - Bussy-Albieux, 42030, Fra, baptisée le 14 janvier 1743 - Bussy-Albieux, 42030, Fra, décédée le 24 mars 1817 - Ailleux, 42002, Fra, Domois à l'âge de 74 ans
Union(s), enfant(s), petits-enfants et arrière-petits-enfants
- Marié le 31 janvier 1804, Crémeaux, 42076, Fra, avec Jeanne Marie Dauvergne, née le 25 juillet 1777 - Crémeaux, 42076, Fra, baptisée le 25 juillet 1777 - Crémeaux, 42076, Fra, décédée le 15 février 1849 - Crémeaux, 42076, Fra à l'âge de 71 ans, Cultivatrice(Parents :
Claude Dauvergne ca 1734-1779 & 
Françoise Labouré 1739-1814)dont- Marguerite Durand 1806-1809
- Jean-Marie Durand 1808-1808
- Claude Durand 1810-1882 Marié le 31 janvier 1843, Crémeaux, 42076, Fra, avecJeanne Marie Debout 1820-1885 dont
- Marie Durand 1843-1885 Mariée le 30 décembre 1874, Bully, 42025, Fra, avecJean Fraty 1840-
- Pierre Durand 1846-1920 Marié le 25 mai 1871, Crémeaux, 42076, Fra, avecFrançoise Garrivier 1849-1900 dont :
- Marie Durand 1871-1932
- Benoît Durand 1872-
- Claude Joseph Durand 1873-1927
- Claude Durand 1878-1915
- Claude Durand 1847-1848
- Jeanne Marie Durand 1849-1873
- Marie Durand 1851-1886 Mariée le 19 août 1876, Saint-Symphorien de Lay, 42289, Fra, avecPierre Brémont 1848-/1938
- Claude Durand 1854-1912 Marié le 25 juillet 1887, Le Coteau, 42071, Fra, avecElisabeth Delille 1857-1934
- Pierre Durand 1855-1919 Marié le 30 octobre 1885, Crémeaux, 42076, Fra, avecFrançoise Muselier 1863-ca 1910
- Marie Durand 1858-1905 Mariée le 25 mars 1878, Crémeaux, 42076, Fra, avecJean Ducros 1854-1913
- Jeanne Marie Durand 1859-1901 Mariée le 15 septembre 1894, Roanne, 42187, Fra, avecJean Burnichon
- Claude Durand 1859-1859
- Claude Durand 1865-1901 Marié le 17 septembre 1881, Roanne, 42187, Fra, avecClaudine Simonin †1901
- Pierre Antoine Durand 1813-1867 Marié le 27 janvier 1844, Crémeaux, 42076, Fra, avecBenoîte Collet 1820-1889
- Claude Durand 1814-1836
- Jean Durand 1816-1816
- Marguerite Durand 1817-1817
- Antoine Durand 1819-1852 Marié le 1er avril 1845, Crémeaux, 42076, Fra, avecJeanne Marie Briery 1819-1853/
Fratrie
- Jeanne Durand 1768-1827 Mariée le 25 novembre 1788, Saint-Laurent-en-Solore, 42252, Fra, avecJean Roux ca 1757-1796
Jeanne Durand 1768-1827 Mariée le 23 février 1798, Hôpital-sous-Rochefort, 42109, Fra, Rochefort, avecAlban Évariste Detours ca 1773- - Pierre Durand 1769-1811/ Marié le 11 mars 1798, Hôpital-sous-Rochefort, 42109, Fra, Rochefort, avecJeanne Patural 1772-/1803Pierre Durand 1769-1811/ Marié le 2 octobre 1803, Ailleux, 42002, Fra, avecFrançoise Bardon ca 1772-
- Antoinette Durand 1771-1839 Mariée le 21 février 1797, Saint-Laurent-sous-Rochefort, 42252, Fra, avecAntoine Duclos 1778-1847
- Claude Durand 1772-1829 Marié avecXx ChantelotClaude Durand 1772-1829 Marié le 13 mars 1798, Hôpital-sous-Rochefort, 42109, Fra, Rochefort, avecJeanne Durand 1780-
- Pierre Antoine Durand 1775-1860 Marié le 31 janvier 1804, Crémeaux, 42076, Fra, avecJeanne Marie Dauvergne 1777-1849
- Barthélémy Marie Durand 1777-1779
- Antoine Durand 1779-1779
- Pierre Antoine Durand 1784-1873 Marié le 29 octobre 1813, Ailleux, 42002, Fra, avecFleurie Treille 1785-1863
- Claudine Durand
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Événements
| 19 janvier 1775 : | 19 janvier 1775 :Naissance - Ailleux, 42002, Fra |
| 20 janvier 1775 : | 20 janvier 1775 :Baptême - Ailleux, 42002, Fra Sources: Document administratif - Registres paroissiaux Ailleux (42) - 1MiEC 2/1 1650-An XIV Mq 1694-1696, 1699, manque 1720 à 1736, 1755, 1765 - Archives départementales de la Loire - Registres paroissiaux d'Ailleux - 1775 L'an mil sept cent soixante quinze et le vingtieme jour du mois de janvier je soussignez curé de la p(aroi)sse d'aillieu ay baptizé pierre antoine fils légitime d'Annet Durand et d'antoinette Belin ses pere et mere laboureur demeurants au village de Domois dud aillieux, né du jour d'hier dixneufieme jour du mois de janvier anné que dessus, son parrain a este pierre antoine Durand oncle paternel de lanfant et sa marrraine michelle Durand aussi tante paternelle tous deux résidants aud village de Domois qui nont sceue signer dont je xx ay dressé le présent acte, en présence de Jean Simon et Christophle Muront journalliers demeurants aud village de Daumois susd. paroisse qui ont déclarés ne scavoir signer de ce enquis et sommés Chazelles ptre d'aillieux |
| --- : | --- :FAM Présent@FAM:MARR |
| --- : | --- :FAM Présent@FAM:MARR |
| 21 mai 1793 : | 21 mai 1793 :Quittance - Ailleux, 42002, Fra Agence:Me Chazelle notaire royal à Domois Sources: Archives Me Chazelle, notaire royal à Ailleux - La Diana - AD42 - Engagement de milicien moyennant 606 # et deux bichets de bledde la personne de jacques Gardant de La Sauvetté paroisse de St Martin au profit de Pierre Durand du village de domois paroisse d'allieu du 21 May 1793 Remplacement militaire expedié doit Con[]é furent présents Jacques Gardant citoyen demeurant au village de la Sauvetté paroisse de St-martin d'une part et pierre durand fils annet durand citoyens demeurants au village de Domois paroisse d'allieu faisant tant pour luy que pour et son nom de Claude et autre pierre durand ses deux frères, de pierre antoine et christophe Murat fils de pierre et de jean barsallaon fils d'antoine Barsallon aussy citoyens demeurants au bourg dud allieu d'autre part, Lesquelles parties sont convenues de ce qui suit c'est que led jacques Gardant promet de s'obliger de partir comme soldat volontaire pour la deffense de la patrie au lieu et place dud pierre durand, de ses deux frères, des frères Murat et dud jean Barsallon chargés de faire entre eux sept les soldats pour la deffanse de la patrie suivant les commissions verballes entre eux faittes avec les autres garçons de la paroisse d'allieu et ce moyennant les prix et somme de six cent six livres et deux bichets de bled, à compte de laquelle somme led gardant declare et reconnoit en avoir presentement réellement et comptant reçu dudi pierre durand celle de deux cents six livres et les deux bichets de bled dont quitte gardant et les quatre cent livres restantes ledi durand procedant sous l'authorité dudi annet durand son père aussy presant qui l'authorise à l'effet des presantes promet et s'oblige tant en son nom que comme celuy de ses freres et autres sus nommés payer audi jacques gardant ou pour luy a agathe goutorbe sa f[em]me qu'il authorise pour la recevoir et luy donne pouvoir d'en passer quittance aud pierre durand qui veut qu'elle soye aussy bonne que s'il les passait luy mesme, laquelle ditte somme de quatre cent livres led gardant veut et declare qu'elle soit payée soit a luy soit a sa f[em]me cinquante livres pour les six mois dont le premier terme echerra d'aujourd'huy en six mois, le second d'aujourd'huy en un an et ainsy continuer tous les six mois pareilles sommes de cinquante livres jusqu'en fin de payement ce que led pierre durand aud nom et qualité promet et s'oblige faire aux peynes de droit ainsy convenu par ob[ligati]on soumission renonciation fait et passé audi allieu en mon etude le vingt un May avant midy mil sept cent quatre vingt treize en presence d'antoine Joandel maire de la paroisse d'allieu y demeurant et qui a signé avec led pierre durand et d'antoine dalbaigue citoyen demeurant au bourg dudi allieu qui a declaré avec led annet durand et ledi jacque gardant ne scavoir signer de ce enquis et sommés doit enregistrer Durand Joandel maire Chazelle no[tai]re public Enreg[istr]é à Boen ce 3 juin 1793 R. trois livres dix sols Moulin |
| --- : | --- :Déclarant@INDI:BIRT |
| --- : | --- :Déclarant@INDI:DEAT |
| 10 novembre 1803 : | 10 novembre 1803 :Partage de biens - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Agence:Me Hodin, notaire à Boën Sources: Archives Me Hodin, notaire à Boen5E3_156 - Archives départementales de la Loire - 1109 - partage de biens entre Annet Durand pere et ses enfants du 18 brumaire an 12 expedié a Detour par devant nous antoine gilbert hodin notaire public à sa résidence particulière de Communet a Boen et en presence des temoins cy apres nommés est comparu le citoyen anne Durand le pere proprietaire demeurant au lieu de domois commune d'allieu lequel nous a dit, que pour se decharger du fardau de l'administration de son bien eu egard a son grand age, et faire un partage de sa succession entre touts ses enfants dans une juste compensation de l'affection qu'il a pour chacun d'eux il a touts convoqués, et après leur avoir fait part de ses intentions et affections paterneles ; nous a declaré que son intention était de répartir toute sa succession tant mobilliaire que immobilliaire entre ses quatre enfants males du consentement de ses filles ici presentes acceptant et specialement autorisées par leur mari respectivement , par grey et du consentement day touts ici present et acceptant le dit annet durand pere a donné comme par ces présente et donne par donnation pure simple irrévocable faitte entre vifs et a toujours vallable aux citoyens pierre, claude, autre pierre et pierre antoine Durand ses quatre enfants males demeurant au dit lieu de domois commune d'allieu touts ici presents et acceptants et autant que besoin serait le dit pierre antoine, sous l'autorisation spécialle dudit donnateur qui l'émancipe en ce de besoin à l'effet des presentes, la totalité de sa succession tant mobilliaire que immobilliaire, a la charge par eux de payer et acquitter touttes les dettes dont peut etre grevé en ce moment la ditte succession ainsi que touts intérets ou arrerage echus jusqu'à ce jour, pour eux se mettre en possession de la ditte succession en quoi que le fait qu'elle contient a compter de ce jour et en jouir comme propriétaires incommutable, a la charge par eux ainsi qu'ils s'y obligent par les presentes sollidairement les uns pour les autres, premierement a jeanne Durand veuve de jean roux et epouse du citoyen evariste alban detour, le dit Detour l'autorisant spécialement à l'effet des presentes l'un et l'autre ici presents et acceptant la somme de huit mille quatre cent livres, y compris ce qui a été constitué à la ditte jeanne durand veuve roux a son contrat de mariage du dix novembre mille sept cent quatre vingt huit me chirat notaire, deduction faitte de ce qui a été reçu de la ditte constitution dottale, jusqu'à l'acquittement de la ditte somme de huit mille quatre cent livres, laquelle ditte somme sera payable par lesdits donataires acceptant et toujours sollidairement à la ditte jeanne Durand et pour elle audit evariste alban Detour son mary l'un et l'autre acceptant scavoir deux mille livre d'aujourd'hui en deux ans, la moitié du surplus de la ditte somme dans trois ans et la moitié en tout dudit surplus, d'aujourd'huy en quatre ans avec interets seulement a raison de cinq pour cent sans retenue a partir d'aujourd'hui en un an, avec declaration de la part des mariés Durand et Detour que le montant de la constitution dottalle et dettes rappelés, ne sera point compris dans sa circonscriptions destermes cy dessus fixés, mais au contraire sera payable à la vollonté et requête des dits mariés Durand et Detour sans lequel payement de la ditte constitution puisse en rien derranger et opperé xx et relevée d'interets sur le surplus de la ditte somme de huit mille francs pour la partie des interets, Selon donnant à antoinette Durand epouse au citoyen antoine Duclos fils propriétaire demeurant au lieu de la goutte d'aubegue commune de Saint Laurent en Sollore de lui specialement autorisée a l'effet des presente l'un et l'autre presents et acceptants la somme de huit mille quatre cent livres dans laquelle somme se trouve comprise celle de deux mille mille sept cent livres, faisant le reste de la constitution dottale faitte à la ditte antoinette Durand par son contrat de mariage avec ledit antoine Duclos, reçu coupat notaire à l'hopital le treize pluviose en cinq, laquelle ditte somme de huit mille quatre cent livres sera payable par lesdits donataires acceptant ainsi qu'ils s'y obligent sollidairement avec renonciation a touts benefices de droits aux dits mariés Duclos acceptant deduction faitte de la somme de deux mille sept cent livre porté par le susdit contrat de mariage dudit treize pluviose an cinq laquelle somme reste payable aux termes portés par le susdit contrat de mariage, Scavoir deux mille livres d'aujourd'huy en deux ans, la moitié du surplus de la ditte somme d'aujourd'huy en trois ans, et la moitié restante dudit surplus d'aujourd'huy en quatre ans avec interets seulement a raison de cinq pour cent sans retenue a partir d'aujourd'huy en un an avec declaration de la part des dits mariés Duclos et Durand que le montant de la constitution dottale cy dessus rappelé ne sera point compris dans la circonscription des termes cy dessus fixé, mais au contraire sera payable à la vollonté et requête desdits mariés Duclos et Durand, sans que le payement de la dite constitution puisse en rien derranger et operrer une relevée d'interets sur le surplus de la ditte somme de huit mille quatre cents livres ainsi qu'il est expliqué pour la partie concernant les mariés Detour et durand, pour la partie des interets, troisièmement a la charge par les donataires ainsi qu'ils s'y obligent sollidairement avec en cette rexxxtation a beneficier donner payer chaque année à compter de ce jour audit annet Durand donnateur acceptant la quantité de huit decalitres ou quarante boissaux de bled seigle et neuf decalitres ou dix boissaux bled froment, un porc du poids de deux cents livres, quatre decalitres ou douze asnées vin rouge pur et marchand, quatre cent oeuf, quarante livres de beurre, quarante livres de fromages, quarante livre d'huille, cinquante livres de poisson d'étang, cinquante livres de chanvre, une douzaine de poulet, huit dindes, une vache a lait qui sera nourrie et entretenue dans la maison aux frais et depends des donataires laquelle pention sera payable chaque année six mois d'avance avec la faculté pour le donateur de prendre du bois, au bucher de la maison, du jardinage au jardin, et sera la reserve que se fait le donnateur, dans sa maison, de la jouissance pendant sa vie et celle d'antoinette belin sa femme, de la cuisine actuelle, la chambre à coté appelée salle et la chambre en dessus d'icelle ainsi que de la cave actuelle dependant de la ditte maison de Domois, avec declaration de ce jour du donateur accepté par les donataires, qu'après son décès le xxtier de la ditte pention sera reversible a la ditte antoinette belain pendant sa vie seulement avec la jouissance du batiment dependant de cette maison appelé fournil, la ditte pention appartir entre le donateur et le le donataire à la somme de deux cent trente livres, sans que la ditte appellation puisse jamais porter atteinte au payement de la ditte pention en nature et aux termes convenus par les presentes ; sureté de plus du donateur pendant xx tous les arrerages dument constitué en faveur qui sont listés en ce moment et qui trouveront à l'avenir compris dans la presente pention doter le donnateur tant du consentement des donnataires que des mariés Durand et detour, mariés Durand et Duclos, que son mobillier est composé de six lits complets, une douzaine de chaises, quatre tables, deux poeles a frire, un chaufelit, trois marmites, deux douzaines assiettes fayances, une douzaine d'assiettes etaing, deux douzaines de serviettes, une douzaine de nappe, douze paires de drap ; quatre harmoires, quinze futs, trois asne, une cuve, une horloge, un chaudron en cuivre, un daubier en fonte, trois crémaillères deux boeuf et deux vache, trente brebis ou moutons, deux porcs, une vingtaine de poules avec un coq, deux chevres, comme le donnateur a voulu perfect dans le partage de sa succession et la dict de la manière suvante, veut et entend le donateur que pierre antoine Durand, son fils cadet, ait en toutte proprietté la maison de Domois, et tous les immeubles faisant partie de l'exploitation du domaine Domois, ainsi que tout le mobillier dependant de la ditte maison xxxxxxx, que sur ledit mobillier, pierre Durand fils ainé aura le lit ou il couche actuellement et l'harmoire qui est dans la chambre ou il couche lequel effets il prenne entierement quand bon lui semblera, et de la part de claude durand et pierre durand ils auront soit le dit mobillier des immmeubles qui sont portés dans le contrat de mariage de antoinette durand, femme duclos, et jeanne durand femme detour, le surplus dudit mobillier appartiend au susdit pierre antoine durand fils cadet et le plus jeune des dits quatre donnataires, veut et entend le donnateur, que pierre Durand son fils ainé ait en toutte proprietté entre et avec par dessus ses effets mobiliers ci dessus le domaine appelé Deladent commune de Pommiers tel qu'il se contient et comporte sur le moment avec tous les meubles qui le garnissent ; et a claude Durand son autre fils le domaine appelé de Dague commune de pommiers tel qu'il se contient et comporte, avec tout les meubles qui le garnisent, et à pierre Durand son troisieme enfant le domaine appelé noailliat, la maison de pommiers tel qu'il se contient et comporte avec tous les meubles qui le garnissent sur le moment, avec les clauses expresses qui suivent qui font que pierre Durand proprietaire du domaine de noelliat aura en sus dudit domaine le bois appelé bois d'amions situé sur la commune d'amions, plus vingt cartonn'e9es a prendre sur le bois de la foret appartenant au donnateur, les ditte vingt cartonnées a prendre en dessus de midy et soir que claude Durand aura, et lui appartiendra en outre de son domaine de dague l'etang appelé Barque a la charge pour le devoir et payer à pierre durand son frere ainé acceptant la somme de mille livres payable savoir cinq cent livres d'aujourd'huy en un an et les cinq autres cent livres dans deux ans sans intérets. que sur les vingt une cartonnées de terre chambonnables dependant de dits domaine, pierre Durand, fils ainé aura et lui appartiendra la quantité de quinze cartonnées et des six autres cartonnées seront divisées entres les dits pierre Durand le troisième fils, propriétaire du domaine noeillard et claude durand,propriétaire du domaine de Dague, et attendu que l'état fait à pierre Durand fils cadet excedde celui de pierre Durand son frère ainé, le dit pierre durand specialement autorisé par le donnateur promet et s'oblige à lui payer la somme de trois mille livres payable dans quatre ans à compter de ce jour sans interet, au moyen de quoy et de tout ce que dessus, les dits donnataires sollidairement les uns pour les autres, un deux seul pour le tout, sans division ni discussion de biens cy ensemble, se chargent de payer a la decharge des dittes antoinette Durand et jeanne Durand leurs soeurs cette pention sous l'autorité de leurs marys, toutes les dettes de la succession, chacun d'eux par soi sans deroger a la sollidarité desquels lxx qui provienne de la ditte dette en principaux, interet et autres prets et risque declarant susdits donnataires que la ditte somme par eux payée jusque là pour les acquits de succession restent pour le compte de ceux qui en retiré acquits sans pouvoir y avoir en rien repeter. son testament reste que seuls les mariés detour durand, duclos durand, de tous ?? en ?? et pretention, non exprimé aux presentes au moyen de quoy et qui a été accepté par toutes les parties, tant le donnateur que les ditte antoinette et jeanne Durand presentement autorisé par leurs marys ont fait au proffit desdits donnataires acceptants toutes les clauses de devestiture investiture et translation de proprieté requise et necessaire, consentant que soient licenxx, conditions cy dessus d'autre part, ils quittent de ce dit biens du consentement chez? à luy appartenant, tant du contentement et consentement de leur pere, toute cession et remise, avec declaration que les biens évoqués en la presente donnation sont au plus de valeur de cinquante cinq mille livres sur quoy ils acquittent mille livres de mobillier, declarant le donnateurpour en xxx de xx et partage, et des conditions de l'exécution et du payement xx et regulier de la pention en viager qu'il soit relevé de touts testaments qu'il peut avoir cy devant fait soient tenus nuls et non avenus, dont acte xx convenant et accepté par obligation de biens xxrable, rendu, fait et passé en la commune de Boen, apres midy le dix huit brumaire an douze de la republique, en presence des citoyens antoine robert et antoine puy proprietaires demeurant en la commune de Boen, temoins qui signeront avec les parties, excepté le donnateur et antoinette Durand pour ne le scavoir faire ainsi qu'elle a declaré de ce enquis et sommés jeanne durand detour antoine duclos durand durand durand durand hodin les deux surcharges et la rature ont ete sxx par xx (en marge) la rature au mot messidor et le mot an douze approuvés detour durand durand duclos durand durand hodin surcharge de la somme xx et la surcharge de la troisieme approuvés durand jeanne durand detour durand durand duclos durand durand hodin enregistré a Boen le dit xx 8 n° 17 xxx soixante quinze francs xx, cinquante francs pour la donat[ion], l'xxette faite a antoinette Blein, trois francs xxx de droit a l'évenement xx deuxieme xxxx trente deux francs quatre vingt centimes prévenu les xxx D 1460, 96 w 18 . 5 . 3 ---------------------- 1479 . 1 . 3 ; |
| le 29 brumaire an XII (21 novembre 1803) : | le 29 brumaire an XII (21 novembre 1803) :Contrat de mariage (avec Jeanne Marie Dauvergne) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval 5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - n° 17 mariage entre Pierre antoine Durand d'allieu et jeanne marie Dauvergne de Cremeaux du 29 brumaire an 12 Expdié a margueritte rodillon, vve de Claude Romain Dauvergne chavane Reçu de Dauvergne 84 # au nom peuple français Bonnaparte Premier Consul de la République à tous ceux qui ces présentes verront salut, faisons Scavoir que Pardevant nous Claude Joseph Chamboissier et marie arnout Chavane notaires publics résidants en la ville de St Germain Laval Furent Présents Pierre antoine Durand troisième propriétaire Propriétaire (sic) demeurant en la commune d'allieux village de domois fils légitime d'annet durand et d'antoinette Bellin demeurant aud village et commune d'une part et jeanne marie Dauvergne fille majeure demeurant au village des molières commune de Crémeaux et légitime de deffunt Claude Dauvergne et de françoise labouré demeurante aud village et commune d'autre part, le dit Durand procédant de son autorité comme majeur et maitre des droits et lad Jeanne marie Dauvergne procédant de son autorité comme majeure et maîtresse de ses droits, néanmoins du consentement de françoise labouré sa mère yci présente et adhérante aud mariage, les dites parties contractantes ont promis de se prendre et epouser en vrai et légitime mariage conformément a la loi, et se sont constitués tous et un chacun leurs biens tant meubles qu'immeubles présents et avenir, et pour la recherche et réception de ceux de la future épouse cette dernière a fait et constitué pour son procureur général et spécial led Pierre antoine Durand auquel elle donne plein et entier pouvoir d'en faire la recherche et réception même d'en passer quittance pour être restitué le cas arrivant a qui de droit, En faveur dud mariage s'est établi Claude romain Dauvergne propriétaire demeurant village des molières commune de crémeaux lequel de son gré a fait et constitué à la dite Jeanne marie Dauvergne ,future épouse, la somme de deux mille sept cents francs, un lit composé de couette et traversin de plumes d'oye, l'enveloppe de lunet de ménage, une couverture de boulongeon, dix draps de tête, douze serviettes, deux nappes qui auront les deux quatre metres huit décimètres soixante quinze milimètres ou quinze pieds suivant l'ancienne mesure # et une armoire en menuiserie a deux portes fermant a clef et ferrure, et ce pour lui tenir lieu des droits de légitime supléments d'yceux et intérets que lad jeanne marie Dauvergne peut avoir et prétendre dans la succession de deffunt Claude Dauvergne son père dont led Claude Romain dauvergne est héritier lesquels meubles effets et les huit mesures de bled seigle led Claude Romain Dauvergne promet et s'oblige delivrer a lad future épouse presente et acceptante de l'autorité de son futur époux dans trois mois datte des presentes et quant aux deux mille sept cent francs led Dauvergne promet et s'oblige les payer à lad Jeanne marie Dauvergne en plusieurs termes scavoir cinq cent francs le cinq nivose prochain, quatre cent francs d'aujourd'hui en un an, ainsi continuer d'année en année quatre cent francs, à l'exception du dernier terme qui ne sera que de trois cents francs, le tout sans intérets jusqu'à l'échéance de chaque terme après quoi ils courront a raison de cinq pour cent sans retenue, pour sureté de lad somme capitale led Claude romain Dauvergne a affecté et hypothéqué tous ses biens immeubles situés aud lieu des comières commune de crémeaux, au moyen de lad constitution lad jeanne marie dauvergne presente et acceptante et porcedante en tant que de besoin sous l'autorité dud durand son futur époux, a vendu ceddé, quitté et remis aud claude romain Dauvergne son frère touts ses droits successifs qu'elle peut avoir et prétendre dans la succession de deffunt Claude Dauvergne son père et ce moyennant la somme et effets et denrées ci dessus expliquée. les parties estiment les meubles effets et denrées a deux cents francs. Aux présentes est intervenue lad francoise labouré mère de lad Jeanne marie Dauvergne ## cette dernière présente et acceptante et en conformité de la loi du treize floréal dernier la somme de mille francs et en outre les droits qu'elle pourra prétendre dans sa succession n'entendant la priver de venir a partage avec son autre enfant et qu'elle fut tenue a rapport, laquelle somme lad labouré promet et s'oblige payer a lad Dauvergne sa fille en trois termes scavoir cinq cents francs le cinq nivose prochain, deux cents cinquante francs le cinq messidor aussi prochain et les deux cent cents cinquante francs du cinq messidor en un an, sans interets jusqu'alors. Lad future epouse s'est constituée de son chef particulier comme provenant de ses gains et épargnes la quantitée de quinze habits complets de différentes couleurs et étoffes et six menuts linges a son usage, Lesd Durand et Dauvergne futurs époux se donnent mutuellement de l'un a l'autre la jouissance de la moitié de tout et un chacun leurs biens qui se trouverront a leur deux, pour par le survivant jouir de la moitié des biens du prémourant. le tout convenu réciproquement accepté entre les parties par promesse formant ob[ligation] de biens, soum[ission] renon[ciation] et dont acte, les droits d'enregistrement pour la cession seront à la charge de Claude Romain Dauvergne, le surplus sera à la charge de pierre antoine durand, fait, lu aux parties et passé à St-Germain laval étude de Chamboissier, nanti de la minute le vingt neuf brumaire an douze de la République française, en présence de pierre Durand frère du futur demeurant aud allieu et de claude Bernard propriétaire |
| 22 novembre 1803 : | 22 novembre 1803 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 14/256 - 4Q955 - Inscription de droits d'hypothèque N° 8/220 - 24/236 - 24/237 - 24/238 N° 256 du trente Brumaire an douze, droit d'hypothèque au profit de Jeanne Durand v[euv]e de Jean Roux et epouse du C[itoy]en alband Evariste detour prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de chez Jullien com[mune] de St Laurent en Solore qui élisent domicile chez le C[itoy]en Dulac avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE 1°/ Pierre durand, 2°/ Claude durand 3° autre Pierre Durand 4°/ et Pierre ant[oin]e durand ; tous freres, prop[riétai]res au lieu de Domois pour sûreté d'une créance de la somme de dix mille cent soixante six francs ci 10 166 F, savoir, celle de 8400 F pour p[rinci]pal et le surplus pour interets de quatre années à echoir exigible le 18 brumaire an seize résultant d'un acte reçu Hodin no[tai]re a Boën le 18 B[rumai]re an douze , Enreg[istré] sur tous les Biens immeubles desd freres Durand sis dans l'arrond[issemen]t du present Bureau, sans désignation d'hypothèques specialles; signature du conservateur : Lebon |
| 31 janvier 1804 : | 31 janvier 1804 :Mariage (avec Jeanne Marie Dauvergne) - Crémeaux, 42076, Fra Sources: Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - 3E 77/3 - "Au dix pluviose an douze de la république française, Acte de mariage de Pierre Durand, né le dix neuvième janvier, baptisé le vingt du même mois, fils d'Annet Durand et d'Antoinette Belin, propriétaires demeurant au lieu de Domois, commune d'Ailleux, arrondissement de Boën, départemant de la Loire, d'une part, et Jeanne Marie Dauvergne, née le 25 juillet 1777, fille de défunt Claude Dauvergne et de vivante Françoise Labouré, ici présente qui l'autorise au présent mariage, si Mxxxxx dit propriétaire demeurants au lieu des Mollières, commune du dit Crémeaux, arrondissement et département sus-dits, qui ont été publiés le seize nivôse depuis 21 jours suivants aux emplacements tant dans la commune d'Allieux que dans celle de Crémeaux, les dits époux présents ont déclaré se prendre en mariage, l'une Jeanne Marie Dauvergne et l'autre Pierre Durand, en présence de Jean-Antonin Lafond, gasrxx, agé de 49 ans, Jean-Marie Chartre, agé de 25 ans, propriétaire, demeurant au lieu-dit de Laval, et d'Antoine Labouré demeurant au lieu de la Chanarque, commune de St-Martin la Sauveté, agé de 27 ans, et de Pierre Goutorbe, cabaretier, demeurant au bourg de Crémeaux, le dit Jean-Antoine Lafond, demeurant au bourg de Crémeaux, lesquels ne sont parents, ni alliés. Après quoi, nous Claude-Marie Chartre, maire de la commune du dit Crémeaux, faisant les fonctions d'officier public de l'état-civil, ai prononcé au nom de la loi que les dits époux sont unis le mariage. Les dits Pierre Durand, Jeanne Marie Dauvergne, Jean Antoine Lafond, Jean-Marie Chartre, Antoine Labouré ont signé avec moi, non la dite Françoise et Pierre Gondard qui ont déclarés ne le savoir faire de ce enquis. xxxxxxxxxxxxxxxxxxx sont approuvés Durand Dauvergne Chartre Labouré Lafond Chartre, maire |
| 3 mai 1804 : | 3 mai 1804 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 15/615 - 4Q956 - Inscription de droits d'hypothèque N° 15/615 - 13/23 - 8/220 - 24/232 - 24/237 - 24/238 - N° 615 du treize floréal an douze, droit d'hypothèque au profit d'antoine duclos prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de Goutte d'aubegue com[mune] de St Laurent en Solore et antoinette durand sa f[emme] qui élisent domicile chez le C[itoy]en Chantelauze avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE 1°/ annet Durand pere prop[riétai]re à ailleux. 2°/ Pierre durand aîné, 3°/ Claude durand 4° autre Pierre Durand 5°/ et Pierre ant[oin]e durand ; tous quatre freres, enfants dud annet durand dem[euran]t aud lieu de Domois pour sûreté d'une créance de la somme de dix mille quatre-vingt francs ci 10 080 F, savoir, celle de 8400 F pour p[rinci]pal et le surplus pour interets à echoir résultant d'un acte reçu Hodin no[tai]re a Boën le 18 B[rumai]re an douze , Enreg[istré] (#lad créance exigible 2700 F le 1er Th[ermid]or an 7, 2000F le 18 B[rumai]re an 14, moitié du surplus le 18 B[rumai]re an 15 et le reste le 18 B[rumai]re an 16.) sur tous les Biens immeubles des sis nommés sis dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison ; pour désignation d'hypothèques de montbrison; signature du conservateur : Lebon |
| 24 juin 1804 : | 24 juin 1804 :Domicile - Pommiers, 42173, Fra, Noalhat |
| 24 juin 1804 : | 24 juin 1804 :Quittance - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Chamboissier Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - n° 256 - Quittance de Pierre Durand et sa femme Jeanne Marie Dauvergne demeurant au lieu de Noalhiat, commune de Pommiers à Claude Romain Dauvergne prop. demeurant aux Molières à Crémeaux du 5 messidor an 12 ont reçu il y a trois mois la somme de 600 F de la constitution pour Jeanne de Claude Romain Dauvergne son frère dans son CM reçu par Me Chamboissier, plus quatre draps huit serviettes, un lit avec outre chevet plumet, la couverture et le tour de lit le tout faisant partie de la constitution mobilaire du CM |
| 24 juin 1804 : | 24 juin 1804 :Quittance - Saint-Marcel d'Urfé, 42255, Fra Agence:Me Vial Sources: Archives Me Vial notaire Saint-Marcel d'Urfé5E52 - Archives départementales de la Loire - N° 257 - Quittance de 500 F par Pierre Durand et sa femme jeanne Marie Dauvergne demeurant au lieu de Noailhat commune de Pommiers à François Labouré Vve Dauvergne du 5 messidor an 12 Devant vial notaire à St-marcel sous Urfé ont reçu il y a trois mois de Françoise vve de Claude Dauvergne prop cultivateur demeurant aux Molières à Crémeaux 500 F en avancement d'hoirie dans le CM de Jeanne reçu par Me Chamboissier témoins : Louis Rozier et Pierre Souchon fils d'Antoine prop. à Crémeaux |
| 26 août 1804 : | 26 août 1804 :Bail à grangeage - Ailleux, 42002, Fra Agence:MeChamboissier notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire |
| 19 janvier 1805 : | 19 janvier 1805 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 5E48 - N° 159 Vente moyennant 400 F par annet durand et son fils en faveur de Sr f[ranç]ois Barbarin de St Germain du 29 nivose an 13 expédié furent presents sieur annet durand proprietaire demeurant en la commune d'ailleux lieu de domois et pierre Durand puyné prop[riétai]re demeurant au lieu de noalliat commune de pommiers lequels de leur gré et libre volonté tous deux ensemble solidairement ont par ces presentes vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir garantir et faire jouir en paix a Sr françois Babarin prop[riétai]re et boulanger demeurant a St Germain Laval icy present et acceptant un bois taillis dans le plus mauvais état ayant besoin de couper et cultiver pour le mettre en état de pousser situé au lieu appellé la petite forest de la contenue de deux cents ares ou vingt cartonnées joignant de matin le chemin tendant de st paul a st Germain de midy le bois dudit pierre durand vendeur, de soir la forest de bas appartenant a m rambaud de bize le bois de l'amour appartenant a m les coheritiers Sugny sauf plus vrays et meilleurs confins, avec d'icelluy bois les entrées sorties aisances appartenances et dependances tel quel est et se comporte comme en ont jouit ou dû jouir les dits vendeurs franc quitte et exempt de toutes dettes quelconques si ce n'est les impositions affectées sur le bois qui demeureront dès cette années à la charge de l'acquéreur. S'engageant les pere et fils durand de faire ratifier ces presentes soit par les mariés duclos et durand soit par les mariés detours dubost et durand leur beaux fils et filles, soeurs et beaufrere si led barbarin l'exige et a sa premiere réquisition. La presente vente faitte moyennant le prix et somme de quatre cents francs livres tournois laquelle somme a été partie compensée avec le montant de l'obligation consentie en faveur dud barbarin par led pierre Durand puiné devant fleury no[tai]re le dix huit prairial an douze ainsi que les frais faits jusqu'à ce jour # au moyen de quoy led barbarin a fait aud pierre durand la remise de l'acte oblig[atai]re donnant quittance, le surplus du prix de lad vente a été payé de suitte reellement et comptant par led barbarin aux pere et fils durand qui passent dudit prix de vente quittance generalle et finalle au moyen de quoy les dits vendeurs ont fait au profit de l'acquereur les clauses de devestiture et investiture translations de tous droits de propriété et autres clauses requises et necessaires dont acte, les frais duquel demeurent a la charge de l'acquereur, fait lu et passé a St Germain Laval etude de Rajat lun des notaire soussignés cejourdhuy vingt neuf nivose an treize et ont les dits barbarin durand puiné signé avec nous non led annet durand pere pour ne le savoir faire de ce enquis # montant en totalité a la somme de trois cents francs, approuvé Durand Barbarin Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le 6 pluviose an 13. R dix sept francs soixante centimes compris le decime en sus Durand |
| 20 janvier 1805 : | 20 janvier 1805 :Obligation - Ailleux, 42002, Fra Agence:MeChamboissier notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - N° 66 - obligation de cheptel par jean marie tarraire de Pommier a Pierre Durand fils troisième dud lieu du 30 nivose an 13 Par devant Claude Joseph Chamboisiser et son confrere notaire publics demeurants en la ville de St-germain Laval département de la Loire soussignés, furent présents Jean marie tarraire cultivateur demeurant au domaine de Nouaillat commune de pommier et avec lui et sous son autorité antoinette Bellet son epouze lesquels de leur gré reconnaissent que pour la culture du domaine Nouaillat sr Pierre Durand fils troisième demeurant aud Pommiers present et acceptant leur a remis deux paires de boeufs, une vache et une genisse, quoique par le bail a moitié fruit led sr Durand etait tenu de fournir deux vaches, les dits mariés tarraire et lad Bellet promettent et s'obligent de ne point exigé la vache que led Durand n'a pas fourni et etoit tenu de faire, les dits bestiaux estimés non en prix de foire a la somme de cinq cents francs, lesquels lesd mariés confessent promettent et s'obligent de rendre aud sr Durand a leur sortie tête par tête et sur la valeur ci dessus fixée. Les parties sont convenues que par le bail a moitié fruit du huit fructidor an douze reçu Chamboissier notaire il était convenu que les cochons seraient achetés par moitié et lors du partage led durand aurait le choix, lequel demeure toujours reservé aud sr Durand, mais si le point que led Durand choisira etait de plus forte valleur ce dernier promet et s'oblige aux confessants la moitié de lad valleur. toutes les autres conditions dudit bail seront exécutées ; cependant le dit Durand s'oblige a la battue de la récolte prochaine qui appartiendra toute entière à ce dernier de fournir aux dits tarraire et bellet la quantié de cent cinquante mesures de bled seigle pour securité, laquelle quantité lesd mariés confessent et déclarent vouloir être chargé sans besoin d'autre reconnaissance, touts les trémois autres que chambon seront fournis par moitiés comme clauses expresse, le tout convenu et accepté entre les parties par promesse serment ob[ligati]on submission renonciation dont acte qui sera aux frais desd confessants qui s'obligent d'en fournir exp[éditi]on aud Durand fait lu aux parties et passé audit st Germain laval etude de Chamboissier nanti de la minute le trentième nivose an treize, Led Durand a signé avec le notaire lesd mariés tarraire et bellet ont declaré ne scavoir signer de ce enquis et sommés Durand Rajat no[tai]re Chamboissier no[tai]re Enregistré a st Germain Laval le 0 Pluviose an 13 R. un franc trente huit centimes Durand |
| 26 janvier 1805 : | 26 janvier 1805 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 17/602- 4Q958 - Inscription de droits d'hypothèque N° 17/602 - 8/220 - 24/23é - 24/237 - 24/238 - 16/132 N° 602 du six pluviose an treize, droit d'hypothèque au profit de dame marg[ueri]te gatier adelayde detous v[eu]ve de feu simon durrix dem[euran]t a Boen actuellement epouse de Sr Jacques marie gauthier prop[riétai]re dem[euran]t à St Genis Terrenoire qui élisent domicile chez Me Tursadon avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE 1°/ Pierre durand, 2°/ Claude durand 3° autre Pierre Durand 4°/ et Pierre ant[oin]e durand ; freres, prop[riétai]res au lieu de Domois com[mu]ne d'allieux, 5°/ alban evariste detours prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de chez Jullien com[mu]ne de St Laurent en Solore pour sûreté d'une créance de la somme de trois mille cent vingt neuf francs ci 3 129 F, savoir, celle de 3000 F pour p[rinci]pal et le surplus pour interets et fraix exigible actuellement résultant d'une oblig[ation] reçue de Me Hodin no[tai]re a Boën le 28 B[rumai]re an douze , Enreg[istré] sur tous les Biens des sus nommés sis com[mu]ne d'allieux et dudi St Laurent et dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison signature du conservateur : Lebon Notes : du 14 Xbre 1812 : radié l'Ins[cripti]on] ci contre en totalité pour ce qui concerne le sieur Detour faisant en consequence d'un acte de Me Debiesse no[tai]re à Roanne le 5 de ce mois, dont expéd[ition] est restée au B[ure]au au moyen de quoi lad Inscription ne subsiste plus que contre les quatres freres durand Le cons[ervat]eur en hypo[thè]que Lebon Porté au N° 132 Volume 16 |
| 18 février 1805 : | 18 février 1805 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 5E48 - N° 222 Vente moyennant 350 F par annet et pierre durand père et fils à Benoit Chafanjon du 29 pluviose an 13 expédié furent presents sieur annet durand proprietaire demeurant au lieu de domois commune d'ailleux et pierre Durand puiné prop[riétai]re demeurant au lieu de noalliat commune de pommiers lequels de leur gré et libre volonté tous deux ensemble solidairement ont par ces presentes vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir garantir et faire jouir en paix a Benoit Chafanjon prop[riétai]re demeurant en la commune de St Georges de Baroille ici present et acceptant une terre de la contenue de cent cinquante ares ou quinze cartonnées à prendre sur plus grande contenue dont bornes ont été plantées, joignant de matin la terre d'antoine moncigny, et de midi le surplus de la terre reservée aud pierre durand l'un des deux vendeurs, de soir le chemin tendant de pommiers a Saint paul de vézelin, de bize la terre de simon allier néantmoins il est convenu que le chemin e pommiers a Saint paul de vézelin aura sa direction principalle au dessus de la bornne plantée entre l'acquereur et les vendeurs et au dessus de celle de simon allier sauf vrais et meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue, avec d'icellui ses entrées sorties aisances appartenances et dependances, arbres hayes, clautures, franc quitte et exempt de toutes dettes quelconques si ce n'est les impositions affectées sur led fond qui demeureront à charge de l'acquéreur dès l'an prochain. S'engageant les pere et fils durand de faire ratifier ces presentes soit par les mariés duclos et durand soit par les mariés detours dubost et durand leur beaux fils et filles, soeur et beaufrere tout et quand soit led chafanjon l'exigera et a sa premiere réquisition. La presente vente faitte moyennant le prix et somme de trois cents cinquante livres tournois laquelle somme a été payée présentement reellement et comptant par l'acquereur a pierre durand fils et du consentement dud annet durand son pere qui en passent l'un et l'autre quittance finalle aud chafanjon,au moyen duquel payment les dits vendeurs ont fait au profit de l'acquereur toutes les clauses de devestiture et investiture translations de tous droits de propriété et autres clauses requises et necessaires # ainsi consenti reciproquement acceptés par oblig[ation] som[mation] renon[ciation] fait et passé a St Germain Laval en mon etude en presence de françois rondy et de jean baptiste marie fayolle prop[riétaires] demeurant en la commune de Saint germain laval, temoins soussignés avec led durand fils et non les autres parties qui ont declarées ne le savoir faire de ce enquis. Cejourdhuy vingt neuf pluviose an treize # tous deux ensemble solidairement l'un pour l'autre un deux seul pour le tout sans aucune division ny discution de biens y renonçant ## sans préjudice aud chafanjon de tous ses autres dus droits et cessions Durand fayolle Mure no[tai]re Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le 30 pluviose an 13. R quinze francs quate vingt quatre centimes compris le decime en sus Durand |
| 21 février 1805 : | 21 février 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - N° 122 - N° 10/259 - 21/56 - 15/320Du deux ventose an treize avant midi a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, au nom du peuple français, napoléon par la grâce de Dieu et la constitution de la République empereur des français a tous ceux qui ces présentes verront Salut : savoir faisons que pardevant Jean-Baptiste Rajat et son collègue notaire public demeurant en la commune de la St Germain Laval arrondissement de Roanne département de la Loire; sont comparus sieur annet Durand propriétaire demeurant au lieu de Domois commune d'ailleux et Pierre Durand puiné propriétaire demeurant au domaine Noailhat commune de Pommier, lesquels de leur gré et libre volonté tous deux ensemble solidairement l'un pour l'autre et un d'eux seul pour le tout, sans division ni discussion de biens y renoncant, ont par ces présentes, vendu, cédé quitté, remis et transporté purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir, garantir à Benoît Chafanjon, propriétaire demeurant en la commune de St Georges de baroille ici présent et acceptant une terre de la contenue de cent cinquante ares ou quinze cartonnées à prendre sur plus grande contenue dont bornes ont été plantées joignant de matin la terre d'Antoine Moncigny et de midy le surplus de la terre réservée audit Pierre Durand l'un des vendeurs de sous le chemin tendant de Pommier à St Paul de Vezelin, de bize la terre de Simon allier, neant moins il est convenu que le chemin tendant de Pommier à St Paul aura sa direction principale au depart de la borne plantée entre l'acquereur et le vendeur et au depart de celle de Simon allier, sauf dudit vendu leurs plus vrais et et meilleurs confins, plus prendre au moindre contenu avec d'iceluy ses entrées, sentier, aisances,appartenances et dependances, arbres, hayes, cloture, franc, quitte et exempt de toutes dettes quelconques, se remet des impositions affectées sur le dit fond qui demeurent à la charge de l'acquéreur dès l'an prochain, s'engageant le père et le fils Durand de faire ratifier les présentes soit par les mariés duclos et durand, soit par les mariés detour dubost et durand, leurs beaux fils et fille, soeure et beaux frère, toute et xxante fait que ledit Chaffanjon l'exigera et à la première réquisition. La présente vente moyennant le prix et somme de trois cents cinquante livres tournois, laquelle somme a été payée présentement, réellement et comptant par l'acquéreur audit Pierre Durand fils du consentement dudit annet Durand, son père qui en passent quttance finale l'un et l'autre audit Chafanjon, au moyen duquel payement. Les vendeurs ont fait au profit de l'acquéreur toutes les clauses de devestitures investitures translations tous droit et propriété et autres clauses requises et necessaires, sans préjudice audit Chafanjon de tous les autres dues droits et actions, ainsi consenti, réciproquement accepté, obligeant, soumettant,donnant, fait et passé à St germain laval en mon étude, en présence de François Rondy et de jean-baptiste marie Fayol, propriétaires demeurant en la commune de St germain laval, témoins soussignés avec ledit Durand fils puiné, non les autres parties qui ont déclaré ne le savoir faire de ce enquis, cejourd'huy vingt neuf pluviose an treize, signé sur la minute : Durand, Rondy, Fayolle, mure notaire et Rajat notaire, enregistré à St germain laval le trente pluviose an treize, reçu quinze francs quatre-vingt quatre centimes et moins le decime en sus, signé durand expédié audit Chafanjon signé Rajat notaire,, Transcrit littéralement sur l'expédition de l'acte par moi conservateur soussigné Hrxx |
| 7 mars 1805 : | 7 mars 1805 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 18/130 - 4Q959 - Inscription de droits d'hypothèque N° 18/130 - 13/23 - 24/238 N° 130 du seize ventose an treize, droit d'hypothèque au profit d'antoinette belin femme d'annet durand prop[riétai]res dem[euran]t au lieu de domois, com[mune] d'ailleux. qui élit domicile en sa demeure CONTRE 1°/ led annet Durand son mary, 2°/ et Pierre antoine Durand, son fils le plus jeune dem[euran]t aud lieu de domois pour sûreté d'une créance de la somme de trois mille quatre cent quinze francs ci 3 415 F, résultant d'un contrat de mariage reçu de Me Chazelle no[tai]re le 5 Janvier 1767, et d'un testament reçu de Me Ferrand no[tai]re le 9 avril 1773 sur tous les Biens desd pere et fils durand sis dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison signature du conservateur : Lebon |
| 2 avril 1805 : | 2 avril 1805 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 18/279 - 4Q959 - Inscription de droits d'hypothèque N° 18/279 - 13/23 - 24/238 N° 279 du douze germinal an treize, droit d'hypothèque au profit de jean George prop[riétai]re dem[euran]t en la com[mune] d'ailleux. qui élit domicile en sa demeure CONTRE 1°/ led annet Durand pere, 2°/ et Pierre antoine Durand, son fils le dernier prop[riétai]res dem[euran]t aud lieu de domois com[mune] d'ailleux. pour sûreté d'une créance de la somme de trois cent trente six francs ci 336 F, savoir celle de 300 pour p[rinci]pal et le surplus pour intérêts et frais #, résultant d'une oblig[ation] reçue doffice no[tarial] le 22 messidor an huit Enreg[istré] ( # exigible a présente, rectifié le 18 janvier 1808, signé Lebon) sur tous les Biens desd pere et fils durand sis com[mune] d'ailleux et autres com[munes] environnantes signature du conservateur : Lebon |
| 4 mai 1805 : | 4 mai 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Mure notaire à Saint-Germain-Laval Du quatorze floreal an treize après midi a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, Napoleon Empereur des français à tous presents et a venir qui ces presentes verront salut, savoir faisons que pardevant Mure et son confrere notaire résidant à St Germain Soussigné furent présents annet Durand propriétaire demeurant au lieu de Domois commune d'ailleux, Pierre Durand fils ainé, Claude Durand, autre Pierre durand fils puiné tous trois demeurants au lieu en la commune de Pommier, tous lesquels comparants et agissant solidairement sans division ni discussion de biens y renonçant, ont vendu comme par ces presentes, et vendent purement simplement et irrévocablement avec maintenue et garantie et promesse de faire valoir envers et contre tous à sieur Antoine Rambaud, propriétaire demeurant à clivier commune de St Paul de Vezelin present et acceptant, un corps de domaine appelé Dague, composé de batiments, prés, terre, pacquiers, bois, chenevier tels que ledit corps de domaine contient et comporte ainsi et de la meme manière que ledit annet durand en a joui ou eut le droit de jouir et tel qu'il est actuellement exploité par jacques vial grangier dudit domaine, pour en rien compter ou environ, au quel corps de domaine demeure aussi l'étang appelé Mare situé en ladite commune de Pommier provenant ainsi que le corps de domaine dudit annet durand sans que la presente declaration puisse nuire à la solidarité et sans que neanmoins le venduer puisse etre recherché pour raison d'aucune vente de fonds dependants dudit domaine qui auront pu etre faites par autres notaires deux mois avant les presentes, les dits immeubles sont vendues franc, quitte et exempt de toutes charges, dettes et hypothèques et de toutes servitudes quelconques au net des impositions ordinaires affectées sur les dits biens a datte et y compris l'an treize, .attendu que ledit sieur Rambaud jouira des objets presentement vendus, a datte de ce jour, ledit domaine demeure en outre garni de ses foins, pailles et bestiaux. La presente vente est faite moyennant le prix et somme de quinze mille francs payables en xx ou livres tournois, a compte de laquelle somme il en a été presentement payé par ledit Rambaud celle de six cent quatre vingt quinze francs qui a été retirée par ledit annet durand et dont tant ce dernier quedit Pierre Durand, fils ainé, Claude Durand et autre pierre Durand, fils puiné prennent solidairement quittance audit Sieur Rambaud avec promesse qu'il ne sera jamais inquieté ni recherché ppour le susdit payement et quant aux quatorze mille huit cent huit francs, autant ledit Sieur Rambaud, promet les payer savoir deux mille trois cent huit francs d'ici au premier floreal prochain, six mille francs le premier germinal an quatorze et les derniers six mille francs le premier germinal an quinze avecinterets de ces deux dernieres sommes a cinq pour cent sans retenue a compter du premier du present declarent les parties que les foins pailles bestiaux et xxx compris dans cette vente sont entrés dans le prix pour la somme de mille francs au moyen de toutes lequelles clauses de condition et sauf leur entiere execution lesdits vendeurs ont fait au profit du sieur acquereur dles objets presentements vendus les clauses de devestitures et investitures requises et necessaires ainsi eté consenti receiproquement accepte et promet observer, obligeant, soumettant renonceant dont acte aux frais desquels fournira ledit sieur Rambaud, fait et passé à St Germain Laval étude cejourd'huy dix huiti germinal an treize et ont les dits Pierre ainé, Claude et autre Pierre puyné Durand signé avec nous et ledit sieur Rambaud, non le dit annet Durand qui a déclaré ne le savoir faire de ce enquis, signé à la minute : Durand ainé Durand, Durand, Rambaud, Chavance notaire et Mure notaire au pouvoir duquel est resté la minutte, |
| 10 mai 1805 : | 10 mai 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Mure notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - N° 262 - 10/259 - 17/309 - 19/325 - 21/56 - 7/245Du vingt floreal an treize après midi a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, pardevant Mure et son confrere notaire résidant à St Germain Soussigné furent présents annet Durand propriétaire demeurant au lieu de Domois commune d'ailleux, Pierre Durand fils ainé, Claude Durand et autre Pierre durand fils puiné demeurants en la commune de Pommier, lesquels comparants et agissant solidairement sans division ni discussion de biens à ce renonçant, ont vendu comme par ces presentes, le veulent purement simplement et irrévocablement avec maintenue et garantie à sieur Claude Marie Tixier juge de paix, propriétaire demeurant St Germain Laval, present et acceptant pour eux et la xxx son ami si vu a elire en tout ou partie, un corps de domaine appelé Ladret situé en la commune de Pommier, composé de batiments, prés, terre, paquiers, bois, eux etangs, chenevier avec toutes ses dependances generalement quelconques, sauve en rien exeptes ni reserves, dans lequel domaine est actuellement le nommé Pierre Bourg, donc la presente vente demeure comprise quinze cartonnées de chambon, mesure du Soyr faisant de la nouvelle mesure ou environ cent cinquante ares a prendre sur plus grande contenue du Chambon qu'ils possedent en la ommune de Pommier près la rivière d'aix bien comme des parties, demeure aussi compris un pacquier attenant audit chambon d'une cartonnée et demi de contenue ou environ, demeure egalement comprise dans ladite vente le bois appelé de la forest situé su la dite commune contenant environ trois cents mesures faisant de la nouvelle mesure trente hectares joignant de matin le bois des héritiers Sugny, encore de matin clinant a midy les etangs, bois et pacquier dependants dudit domaine, de midy le chemin tendant de st Georges de Baroille à St Germiain Laval et à Saint julien d'odde, de soir le bois de M. mathé, et de bize un chemin tendant de Saint Germain Laval à St-Paul de Vézelin, est egalement comprise une partie de bois etant au dessus de l'etang du bois de la contenue d'environ quatre à cinq cartonnées aboutissant du coté de bise au cy devant bois de l'Aumone, ledit domaine garni de ses foins, pailles, semences et bestiaux evalués a huit cent francs, tous lesquels objets provenant dudit Annet Durand, ainsi qu'il le declare, et auve que cette declaration prise xxx à l'acquéreur sont vendues solidairement par tous les comparants avec toute maintenue et garantie de toute éviction genérales et particulieres envers et contre tous, franc, quitte et exempt de toutes servitudes, charges, dettes et hypothèques, au net des impositions ordinaires affectées sur les dits biens a datte et y compris l'an treize, pourquoi le dit sieur Claude Marie Tixier, son ami et su? à elire en jouir de ce jour comme propriétaire incommutable., Cette vente est en outre faite moyennant la somme de dix huit mille francs livres tournois à compte de laquelle le dit sieur Claude Marie Tixier en a presentement payé celle de cinq mille francs qui a été xxxterrée par ledit Annet Durand qui le declare, dont tous les comparants lui passent publiquement quittance sans que la declaration qui vient d'etre faite par ledit annet durand puisse nuire ni prejudicier audit Tixier attendu qu'elle n'a été faite que relativement aux dits vendeurs, quant aux treize mille francs restants le dit sieur Claude Marie Tixier s'oblige, s'engage, savoir trois mille francs dans le courant de germinal present mois, autre trois mille francs dans le courant de nivose prochain, et le surplus dans deux ans avec intérêts du tout à compter de ce jour à cinq pour cent avec retenue au moyen desquelles clauses et conditions et sauf le payement des sommes restantes tous les dits annet Durand, Pierre durand, Claude Durand et autre Pierre Durand ont fait au profit dudit sieur Tixier les objets presentements vendus les clauses de devestitures et investitures requises et necessaires ainsi convenu receiproquement accepte et promet executer, obligeant, soumettant renonceant dont acte, fait et passé à St Germain Laval étude cejourd'huy dix huitieme jour de germinal an treize et avec les dits Pierre, Claude et autre Pierre Durand signé avec nous et non ledit annet Durand pour ne le savoir ainsi qu'il a declaré de ce enquis, signé à la minute : Durand, xxx, Tixier, Claude Durand, Durand, Chavance et Mure notaires Enregistré à St Germain Laval le dix neuf germinal an treize, reçu sept cent quatre vingt douze francs compris le decime en sus, signé Durand Pour expédition à monsieur Tixier signé Mure notaire, Transcrit littéralement sur l'expédition de l'acte par moi conservateur soussigné Hrxx |
| 17 juillet 1805 : | 17 juillet 1805 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 16/315 - 4Q957 - Inscription de droits d'hypothèque N° 16/315 - 13/23 - 24/232 - 24/238 - 8/220 - 24/237 N° 315 du vingt huit messidoran douze, droit d'hypothèque au profit de sieur albant detours prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de chez Jullien com[mune] de St Laurent en Solore et de Jeanne durand sa f[emme] et de Pierre durand son oncle ; qui élisent domicile chez Me dulac avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE 1°/ annet Durand pere, 2°/ Claude durand, 3°/ antoine durand, ses deux fils, prop[riétai]res au lieu de domois, com[mune] d'ailleux. 4°/ Pierre durand aîné, 5°/ autre Pierre Durand, aussy fils dud annet cultiv[ateurs] dem[euran]t sur la com[mune] de Pommier pour sûreté d'une créance de la somme de trois mille francs ci 3 000 F, savoir, celle de 1000 F pour p[rinci]pal et le surplus pour interets et frais à echoir résultant d'un contrat de mariage reçu Fanget no[tai]re le 17 8bre 1776, et autres actes autorisés (#exigible moitié trois ans après la date de l'acte et l'autre moitié trois ans après, Rectifié le 2 Janvier 1808 ; signé Lebon) sur tous les Biens desd pere et fils durand sis dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison et notamment en la com[mune] d'ailleux. arrêté le 28 M[essid]or an 12, Lebon signature du conservateur : Lebon |
| 10 décembre 1805 : | 10 décembre 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Chaland notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - N° 44 - 10/259 - 21/347 - 3/383 - 28/220Du dix neuf frimaire après midi, a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, au nom du peuple français, bonaparte empereur a tous ceux qui les présentes verront Salut : savoir faisons que pardevant le notaire public résidant en la commune de la Bouteresse Soussigné et en présence des témoins ci-après nommés sont comparus annet Durand pere propriétaire demeurant à Domois commune d'ailleux et Pierre Durand son fils cadet demeurant au domaine Noailhat commune de Pommier, lesquels tous deux ensemble solidairement l'un pour l'autre et un deux seul pour le tout, sans division ni discussion de biens à quoi il renoncent, ont solidairement vendu, cédé quitté, remis et transporté purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir, garantir et faire jouir en paix envers et contre tous, à Louis Terlon, propriétaire et à Jean Mareschal aussi propriétaire et maréchal ferrand tous deux demeurant au bourg et commune de Pommier, ici présent et acceptant et acquerant par moitié, une terre contenant environ vingt huit cartonnées composée chacune de neuf ares quarante centiares située en ladite commune de Pommiers et suivant l'ancienne mesure de deux cent cinquante toises quarrée, située en ladite commune de Pommiers, dépendante dudit domaine Noailhat, joignant à la terre vendue cejourd'huy à Jean Lapoyray un fossé présentement vendu entre deux de matin, par un coin le chemin de Saint Paul de Vézelin à Pommier de midi, déclinant au matin la terre de Jean Magot de midi, la terre du sieur Rambaud de soir et la terre réservée aux vendeurs un fossé dépendant de la terre présentement vendue entre deux de bize, sauf plus vrais et et meilleurs confins et contenus, avec d'icelle ses entrées, sentier, accoutumées, droits aisances, propriétés appartenances et dependances, la présente vente ainsi faite, franche, quitte et exempte de toutes dettes, charges, hypothèques aseignat de dott et autres géneralement quelconques, si ce n'est de simples, impôts fonciers non arriéragés jusqu'à la présente année qui commencera d'être à la charge de l'acquéreur, et au surplus, moyennant le prix et somme de mille francs que les acquéreurs promettent et s'obligent de payer aux créanciers des vendeurs qu'ils leur indiqueront qui seront les plus privilégiés savoir de part du dit Mareschal trois cents francs aux fetes de Pâques prochaines et les deux cents francs restans de sa moitié au vingt un Brumaire suivant, et de la part dudit Torton deux cents francs aux fetes de Pâques prochaines et les trois cents francs restants au dit jour vingt un Brumaire suivant, et en faisant les payements aux dits créanciers, les vendeurs consentent que les acquéreurs se fassent subroger aux droits, place,, privilège, hypothèque et nature de dette des dits créanciers, comme ils les subrogent et sauf le prix de la présente vente fait et acquitté, les vendeurs font en faveur desdits acquéreurs toutes les devestitures investitures translations de droit et de propriété dudit fond vendu requises et necessaires avec pouvoir qu'ils leur donnent d'en prendre possession à compter de ce jour pour en jouir comme propriétaire incommutable et pour sureté du présent prix, les acquéreurs ont obligé, affecté et hypothéqué tous leurs biens, meubles, immeubles, droit, noms, raisons, actions et prétentions présents et par exprès, la terre présentement acquise sur laquelle les vendeurs se réservent tous leurs droits, privilèges, hypothèques et nature de dette jusqu'au final et parfait payement. Il a été convenu entre les parties que la dite somme de mille francs portera intérêt anuellement à raison de cinq pour cent sans retenue quelconque, à commencer des aujourd'huy, comme clause expresse des présentes, ainsi convenu, accepté et accordé par les parties promettant et obligeant et renonceant dont acte, Mandons et ordonnons à tout huissiers sur ce requis de mettre ces presentes à exécution, à tous commandans ou officiers de la force armée de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis, aux procureurs impériaux près les tribunaux civils d'y tenir la main en foi de quoi nous avons fait publier ces presentes qui furent faites et passées en la commune d'Aillieux, maison d'habitation dudit pere Durand vendeur après midi cejourd'huy quatre frimaire an quatorze, en présence d'antoine Chatelus et de Pierre Valensant tous les deux propriétaires demeurant au bourg et commune d'Aillieux, témoins qui se sont soussignés avec nous notaire, le fils Durand vendeur après lecture faite et Terlon acquéreur, et non le dit mareschal ni père Durand qui ont déclaré ne le savoir faire de ce enquis et interpellé, ainsi signé sur la minute : Durand, Terlon, Valensant, Chatelus et Chaland, notaire public, à la suite est écrit : enregistré à Boen le sept frimaire an quatorze feuillet verso soixante huit francs, reçu quarante francs plus quatre, signé Travard Pour première expédition requise par l'acquéreur signé Chaland no[tai]re public,, Transcrit littéralement sur l'expédition par moi conservateur soussigné Hrxx |
| 10 décembre 1805 : | 10 décembre 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Chaland notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - N° 43 - 10/259 - 21/347 - 3/390Du dix neuf frimaire an quatorze, après midi, a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, au nom du peuple français, bonaparte empereur a tous ceux qui les présentes verront Salut : savoir faisons que pardevant le notaire public résidant en la commune de la Bouteresse Soussigné et en présence des témoins ci-après nommés sont comparus annet Durand pere propriétaire demeurant au lieu de Domois commune d'ailleux et Pierre Durand son fils propriétaire demeurant au domaine Noailhat commune de Pommier, lesquels tous deux ensemble solidairement l'un pour l'autre et un deux seul pour le tout, ont solidairement vendu sans division ni discussion de biens à quoi il renoncent, et cédé quitté, remis et transporté purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir, garantir et faire jouir en paix envers et contre tous, franc, quitte et exempt de toutes dettes, charges, hypothèques aseignat de dot et autres géneralement quelconques, si ce n'est de simples, impôts fonciers non arriéragés jusqu'à la présente année qui commencera d'être à la charge de l'acquéreur, à Aimé Beraud cultivateur demeurant au lieu du Chatelard commune de pommier ici présent et acceptant, un ténement de terre, bruyère et paquier le tout contigu Situé enlad commune de Pommier, dépendant dudit domaine Noailhat, au lieu appelé la Chardonnery, joignant le chemin tendant dudit domaine noailhat au territoire de la varenne de matin déclinant à bise ; en matin duquel chemin se trouvent des bruyères réservées aux vendeurs, les bruyères bois et terre de pierre Bourganel de midi, le chemin tendant de Saint Paul de Vézelin à Pommier de soir déclinant à bise, et le chemin tendant du domaine Noailhat au territoire de borne de bise, sauf dudi tenement, sauf plus vrais et et meilleurs confins, avec d'icelle ses entrées, sentier, accoutumées, droits aisances, propriétés apparteances et dependances demeure réservée aux vendeurs la moitié de la récolte qui se trouve ensemencée dans une partie des dites terre qui se partagera à tour de gerbes à la récolte prochaine, se réservant en outre la moitié de la semaille qui demeure fixée entre les parties à dix neuf bichets blé seigle que l'acquéreur sera obligé de rendre aux vendeurs sur sa portion, un mois après la moisson. La présente vente ainsi faite pour et moyennant le prix et somme de deux mille quatre cents frans laquelle dite somme de deux mille quatre cents francs les vendeurs délèguent payer à leurs créanciers les plus privilégiés qu'ils lui indiqueront,savoir douze cents francs au trente nivose prochain et les autres douze cents à la mi aoust aussi prochain avec intérêts à raison de cinq pour cent sans retenue qui ne commenceront qu'à prendre cours qu'au dit jour trente nivose prochains et pour ainsi continuer annuellement jusqu'au remboursement de ladite somme totale dont l'acquéreur promet de rapporter acquit des créanciers ci dessus désignés qui lui seront indiqués aux vendeurs dans les délais appliqués ci dessus, auquoi faisant l'acquéreur se fera subroger en leur droit et place comme les vendeurs le subrogent par ces presentes aux droits de leurs dits créanciers. A ce faire le dit acquereur a obligé, affecté et hypothéqué tous ses biens, meubles, immeubles, droit, noms, raisons, actions et prétentions présents et par exprès, le tenement présentement acquis sur lequel les vendeurs se réservent tous leurs droits, privilèges, hypothèques et nature de dette jusqu'au final payement du présnet prix de vente et de ces accessoires, et sauf le tout exécuté, les vendeurs font en faveur de l'acquéreur toutes les devestitures investitures translations de droit et de propriété dudit tenement re;;, requises et necessaires avec pouvoir qu'ils lui donnent d'en prendre possession à compter de ce jour pour par lui en faire et disposer et en jouir en toute propriété comme vrai propriétaire incommutable. Il a été en outre convenu entre les parties que l'acquereur fournira aux frais des présentes et une expédition d'icelle aux vendeurs à leur première réquisition dont acte, Mandons et ordonnons à tout huissiers sur ce requis de mettre ces presentes à exécution, à tous officiers ou commandans de la force armée de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis et aux procureurs impériaux près les tribunaux civils d'y tenir la main par foi de quoi nous avons fait publier ces presentes qui furent faites et passées en la commune d'Aillieux, maison d'habitation dudit pere Durand vendeur audit lieu de Domois après midi aujourd'hui quatre frimaire an quatorze de la République française, en présence de Louis Thorton, propriétaire demeurant en la commune de Pommier, et d'antoine Chatelus propriétaire demeurant au bourg de la commune d'Aillieux, témoins qui se sont soussignés avec nous notaire et le dit Pierre Durand fils vendeur après lecture faite des présentes et non le père Durand vendeur ni l'acquéreur qui ont déclaré ne le savoir faire de ce enquis et interpellé, ainsi signé sur la minutte : Durand, therlon, Chatelus et Chaland, notaire public, à la suite est écrit : enregistré à Boen le sept frimaire an quatorze F 68, reçu quatre vingt seize francs plus neuf francs soixante cent, signé Travard Pour première expédition requise par l'acquéreur signé Chaland no[tai]re public,, Transcrit littéralement sur l'expédition par moi conservateur soussigné Hrxx |
| 10 décembre 1805 : | 10 décembre 1805 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Chaland notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - N° 45 - 10/259 - 21/947 - 3/383Du dix neuf frimaire an quatorze après midi a été présenté au bureau l'acte de mutation dont la teneur suit, au nom du peuple français, bonaparte empereur a tous ceux qui ces présentes verront Salut : savoir faisons que pardevant le notaire public résidant en la commune de la Bouteresse Soussigné et en présence des témoins ci-après nommés sont comparus annet Durand pere propriétaire demeurant au lieu de Domois commune d'ailleux et Pierre Durand son fils cadet demeurant au domaine Noailhat commune de Pommier, lesquels tous deux ensemble solidairement l'un pour l'autre et un deux seul pour le tout, ont solidairement vendu sans division ni discussion de biens à quoi il renoncent, ont solidairement vendu, cédé quitté, remis et transporté purement simplement et irrévocablement avec promesses de maintenir, garantir et faire jouir en paix envers et contre tous, à Jean Lapoiray, propriétaire demeurant au bourg et commune de Pommier ici présent et acceptant, un chenevier de la contenue d'environ vingt huit ares ou trois cartonnées mesure ancienne ancienne Situé enlad commune de Pommier, dépendant dudit domaine Noailhat, que l'acquéreur a dit bien connaître pour par lui en jouir tout ainsi et de la même manière que les vendeurs et leurs auteurs ou leurs grangers en ont jouis ou en droit d'en jouir, de midi de la rivière d'Aix, joignant le chenevier du sieur tessier de matin, divisé du présent ; le relais de l'ancienne riviere d'aix de midi l'autre chenevier du sieur Rambaud aussi divisé d'avec le présent de soir, et le chemin tendant de Pommier à St Germain Laval de bize, plus quinze cartonnées de terre composées chacune de deux cents cinquante toises quarrées ou de mille pas de trois pieds, ou suivant la nouvelle mesure de neuf ares et quarante centiares à prendre sur une plus grande contenue d'une terre dépendante du domaine noailhat située sur la dite commune de Pommier à prendre dans la partie qui joint le surplus de la terre réservée au vendeur, au fossé dépendant de la terre présentement vendue entre deux de matin, le chemin de St-Paul de Vézelin à Pommier de midi déclinant au matin, l'autre terre réservée aux vendeurs un fossé entre deux aussi réservé de soir, et l'autre terre aussi réservée aux vendeurs pour la séparation de celle réservée d'avec celle vendue, il sera incessamment planté deux bornes de bize sauf des dits fonds leurs plus vrais et et meilleurs confins, avec d'iceux leurs entrées, sentier, accoutumées, droits aisances, propriétés appartenances et dependances.. La présente vente ainsi faite franche, quitte et exempt de toutes dettes, charges, hypothèques assignat de dot et autres si ce n'est de simples, impôts fonciers non arriéragés de tout le passé jusqu'à l'année présente qui commencera d'être à la charge de l'acquéreur et au surplus moyennant le prix et somme d'onze cents francs tournois à qui les vendeurs délèguent payer à leurs créanciers les plus anciens et qui seront les plus privilégiés desquels l'acquéreur promet rapporter acquit, savoir six cents francs le dix messidor prochain et les cinq cents francs restants à pareil jour de l'année suivante avec intérêts à raison de cinq pour cent chaqu'année qui commenceront à prendre cours cejourd'huy, et en faisant les payements aux créanciers que les vendeurs lui indiqueront, ils consentent que l'acquéreur se fasse subroger en leur droit, lieu et place, privilège, hypothèque et nature de dettes comm'ils subrogent par ces presentes, et pour sureté d'icelles, l'acquéreur a obligé, affecté et hypothéqué tous leurs biens, meubles, immeubles, droit, noms, raisons, actions et prétentions présents et à venir et par exprès, les fonds présentement acquis sur lesquels les vendeurs se réservent tous leurs droits, privilèges, hypothèques et nature de dette jusqu'au parfait acquittement du présent prix de vente, et sauf icellui entièrement fait et acquitté, les vendeurs font en faveur desdits acquéreurs toutes les devestitures investitures translations de droit et de propriété requises et necessaires avec pouvoir qu'ils leur donnent de prendre possession desdits fonds à compter de ce jour pour lui en jouir, faire et disposer comme propriétaire incommutable. Ainsi , convenu, accepté et promis exécuter par les parties, promettant et obligeant et renonceant dont acte, Mandons et ordonnons à tout huissiers sur ce requis de mettre ces presentes à exécution, à tous officiers ou commandans de la force armée de prêter main forte lorsqu'ils en seront légalement requis, aux procureurs impériaux près les tribunaux civils d'y tenir la main en foi de quoi nous avons fait publier ces presentes qui furent faites et passées en la commune d'Aillieux, maison d'habitation du pere Durand vendeur après midi cejourd'huy quatre frimaire an quatorze de la République française, en présence d'antoine Chatelus propriétaire demeurant au bourg de la commune d'Allieux et de Louis Terlon, propriétaire demeurant en la commune de Pommier, témoins qui se soussigneront avec nous notaire et le fils Durand vendeur après lecture des présentes faite non l'acquéreur ni le père Durand vendeur qui ont déclaré ne le savoir faire de ce enquis et interpellé, ainsi signé sur la minutte : Durand, Terlon, Chatelus et Chaland, notaire public, à la suite est écrit : enregistré à Boen le sept frimaire an quatorze feuillet verso soixante huit, reçu quarante quatre francs plus quatre francs quarante centimes, signé Travard Pour première expédition requise par l'acquéreur signé Chaland no[tai]re public,, Transcrit littéralement sur l'expédition par moi conservateur soussigné Hrxx |
| 1806 : | 1806 :Domicile - Crémeaux, 42076, Fra, les Mollières Sources: Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - cité acte de naissance de Marguerite 1806 |
| 10 mai 1806 : | 10 mai 1806 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 21/129 - 4Q962 - Inscription de droits d'hypothèque N° 21/129 - 24/238 N° 129 du dix mai an 1806, droit d'hypothèque au profit de sr Jacques Chatelet huissier dem[euran]t à Boen qui élit domicile chez Me Richard de la Prade avoué dem[euran]t à Montbrison CONTRE Sr Pierre antoine durand cadet prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de domois com[mu]ne d'allieux, pour sûreté d'une créance de la somme de deux cent quatre-vingt quatre francs cinquante centimes ci 284,50 F, savoir, celle de 170 F pour p[rinci]pal et le surplus pour intérets et fraix # résultant d'un jugement rendu par le tribunal civil de montbrison le 30 avril 1806 , Enreg[istré] # exigible le 30 avril 1806, notifié le 18 janvier 1808 : Lebon sur tous les Biens dud durand sis dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison, signature du conservateur : Lebon |
| 7 octobre 1806 : | 7 octobre 1806 :Jugement - Roanne, 42187, Fra Agence:Tribunal civil de Roanne |
| 8 décembre 1806 : | 8 décembre 1806 :Transaction - Montbrison, 42147, Fra Agence:Me Bourgeade, notaire à Montbrison Sources: Archives Me Bourgeade, notaire à Montbrison - La Diana - AD42 - N° 504 - Transactionentre sr alban Evariste Detours Antoine Duclos et leurs femmes et les frères Durand du 8 Xbre 1806 Grosse délivrée à Sr Detours et au sr duclos R 24 # du sr Detour et 24 # du sr Duclos Par devant Jean Bourgeade et son collègue notaires impériaux residant a Montbrison soussignés, Ont comparu Sr albans Evariste Detours et Demoiselle jeanne Durand son épouse propriétaire demeurant lieu de chez Jullien commune de St laurent en Solore d'une part, Sr antoine Duclos et demoiselle antoinette Durand son épouse propriétaire demeurant au lieu de la goute aubeigue commune de St laurent d'autre part, Et encore pierre claude autre pierre et pierre antoine Durand frères propriétaires demeurant au lieu de daumois commune d'ailleux d'autre part lesquels ont exposé que le sr detours et son épouse s'étaient pourvus au tribunal de montbrison contre annet Durand leur père et beaupère en division et partage d'un bien d'une succession de pierre Durand et jeanne Chazelle ayeule des parties pour leur en être relâché la moitié d'un douzième formant la moitié de la légitime d'autre pierre Durand fils, duquel l'épouse dud sr Detour est héritère testamentaire pour lad moitié, ils avaient demandé subsidiairement un suplément de légitime ; dans laquelle instance sont intervenus plusieurs jugements qui ont ordonné l'estimation du bien pour la vérification dud suplément, ont fixé le suplément de légitime pour intxx être payé en immeubles de la succession tant pour le principal que pour les intérêts et en suite d'un second rapport d'experts, il a été relâché aux mariés detours quelques immeubles pour les remplir du restant de la légitime et du suplément de légitime à eux dus, Le sr Detours et son épouse s'étaient mis en possession desd immeubles a eux relâchés, mais les frères Durand pensant que les jugements rendus contre eux ou contre leur père en faveur des dits mariés Detours et Durand leur faisaient tort, ils les avaient attaqués par la voie de l'opposition et les parties sont encore en instance sur ce point au tribunal de montbrison, Les frères Durand opposaient entre autres chose contre ces jugements qu'on avait pu ordonner le payement en sorte de restitution de fruits et de mobilier, que le mobilier avait été fixé au delà de sa valeur, qu'il avait été fait à pierre Durand des payements plus considérables que ceux alloués, que dans le nombre des fonds restants, il en était un qui ne faisait point une dépendance de la succession, qu'il existait entre les parties un autre objet de contestation resultant de la donnation faite par annet Durand père commune à ses quatre fils de tous ses biens meubles et immeubles et du partage qu'il avait fait des biens entre lesd quatre fils par acte reçu hodin notaire le dix huit brumaire an douze, led donnation faite à la charge par les donnataires de payer toutes dettes dont les biens donnés pouvaient être chargés et de payer à dem[ois]lle jeanne durand épouse du sr Detours et à dem[ois]lle antoinette durand épouse du sieur duclos, à chacune une somme de huit mille quatre cent francs, dans lesquelles seraient comprises les sommes qui leur étaient dues de leur constitution dotale ; lesd sommes payables dans les termes énoncés aud acte, avec intérêts, Les épouses des sieur Detour et Duclos demandaient le payement desd sommes et à défaut de payement, ils avaient fait procéder par saisie sur les fruits de partie des biens compris dans la donnation, Les frères Durand avaient demandé la révocation de lad saisie et en avaient été débouttés par jugement contradictoire du quinze octobre dernier, Les frères Durand soutenaient la nullité de lad donation à la répudiation de laquelle ils avaient procédé, les mariés Detours et les mariés Duclos soutenaient au contraire que cet acte était inattaquable, soit parce qu'il était un partage autorisé, par les nouvelles lois, soit parce que les choses n'étaient plus entières, les frères Durand ayant aliéné conjointement avec le père partie des biens compris dans la donation, ces prétentions respectives avaient donné lieu à une instance partie au tribunal de montbrison, les parties voulant prévenir les suites dispendieuses des dites instances ont traité et transigé de la manière suivant : les dem[ois]lles Durand épouse des sr Detours et Duclos procédant de l'authorité de leurs maris, 1/ le rapport d'expert fait par les sieurs Lavague et Méjasson le dix sept mars dernier et jours suivants et le jugement du trente avril suivant qui en a prononcé xxxgation seront exécuté suivant les formes par la relâche des fonds compris aux articles deux, trois, quatre et cinq : desquels fonds les mariés detours et durand resteront en possession pour tous leurs droits dans la succession de pierre Durand oncle delad jeanne Durand épouse du sr Detours, 2/ quant à la saigne formant le premier article dud rapport, elle continuera d'appartenir aux freres Durand pour en disposer, ainsi qu'ils auraient pu le faire avant l'instance en partage et suplément de légitime ; à la charge néanmoins par les quatre frères Durand de payer aud Detours et à la dem[oise]lle Durand son épouse aux fêtes de pâques prochaines, à quoi ils s'obligent conjointement solidairement, une somme de six cent francs tournois sans intérêts jusqu'alors, terme auquel ils prendront cours à défaut de payement à cinq pour cent sans retenue, 2/ ils s'engagent avec la même solidarité de payer les frais des différentes instances qui ont eu lieu soit relativement à la fixation des droits de l'épouse dud sr Detours dans la succession de Pierre Durand son oncle soit aussy de l'instance sur les désxxtes obtenues par Pierre durand, et ce dans deux mois à compter de ce jour entre les mains de Me Dulac avoué en cette ville, 3/ convenu qu'à défaut de payement de la somme de six cent francs cy dessus annoncée au terme fini, le sr Detour et son épouse seront autorisés à se mettre en possession du tenement de saigne ou fond cy dessus distrait en faveur desd frères Durand, sans qu'il soit besoin d'aucune formalité, cette clause étant de rigueur, pour en reste par lesdits mariés detours et durand propriétaires irrévocables, En ce qui concerne le règlement ou partage fait entre annet Durand et ses enfants devant Me hodin notaire le dix huit brumaire an douze, il a été conclu et arrêté : 1/ que les dem[oise]lles jeanne et antoinette Durand et les sr Detours et Duclos leurs maris, les femmes procédant comme il a été cy devant dit de l'authorité de leurs maris, font remise à leurs frères, savoir les mariés Detours et Durand d'une somme de douze cent francs tournois et les mariés Duclos et durand de pareille somme de celles de huit mille quatre cent francs tournois que les freres Durand ont été chargés de leur payer à chacun à la forme de réglement dud jour dix huit brumaire an douze, lesquelles sommes seront imputées savoir huit cent francs sur chacun des capitaux et quatre cent francs sur le montant des intérets, 2° au moyen de la remise cy dessus faite les quatre freres Durand consentent à l'exécution des règlements pour les sommes qui resteront dues au principal et intérêts, après lad remise et le payement qui pouvait avoir été faits sur lesd créances ; en conséquence lesd frères Durand s'engagent conjointement et solidairement avec renonciation au bénéfice de discussion de payer à chacun des mariés detour et durand et duclos et durand, le restant desd créances avec principaux et intérets ; savoir aux mariés detours et durand la moitié des créances en principal et intérets d'ici à un an à compter de ce jour, et l'autre une année après le premier payement, et jusqu'aux dits payements les intérets auront cours à cinq pour cent sans retenue d'aucune imposition, et en ce qui concerne le restant de la créance des mariés duclos et durand en principal et interets elle sera payée moitié dans six mois à compter de ce jour et l'autre moitié dans dix huit mois à compter du premier payement et jusqu'alors les interets auront cours à cinq pour cent sans aucune retenue,intexx Les freres durand s'engagent toujours solidairement de payer dans deux mois à compter de ce jour entre les mains dud Me Dulac les frais faits à défaut de payement desd créances et des constitution relatives à l'exécution de l'acte de règlement cy devant daté comme aussi d'acquitter si fait n'a été les frais faits au Tribunal de roanne à défaut de payement desd créances et tous autres frais faits à défaut de payement, déclarent les parties que les frais des instances dont il est passé à présent traité peuvent être de la somme de quinze cents francs sans que la présente déclaration puisse dispenser les frères Durand de payer une plus forte part si lesd frais se trouvaient l'excéder, 4/ au moyen du présent traité toutes instances cy devant pendantes entre les parties relativement aux objets y énoncés demeurent éteintes et assoupies, 5/ les frais du présent acte d'expédition à chacun desd mariés detours et duclos seront à la charge desd freres durand 6/ bien entendu que les mariés Detour et Durand et les mariés duclos et durand se réservent toutes autres sommes qui peuvent leur être dues par les freres Durand ou quelques uns d'eux et toutes actions pour raison de cautionnement qu'ils leur ont prêté, lesd frères Durand font pareillement des réserves de toute répétition qu'ils pourraient avoir à faire contre lesd mariés Detours et Durand et les mariés Duclos et Durand, autres néanmoins que sur les objets dont il a été traité cy dessus 7/ et enfin il est également convenu qu'il n'est fait par les présentes aucune dérogation aux privilèges et hypothèques desd mariés Detours et Durand et des mariés Duclos et Durand qui se réservent expressément l'effet de leurs inscriptions hypothécaires, ainsi convenu réciproquement accepté et promis exécuter aux peines de droit dont acte, fait et passé à montbrison étude le huit décembre mil hui cent six, les parties signeront avec nous, notaires à l'exception de lad antoinette durand qui a déclaré ne savoir signer de ce enquis et interpellé après lecture faite, jeanne durand detour Durand ainé Duclos enregistré à Montbrison le 12 Xbre 1806 R quarante neuf francs cinquante centimes Lebon Durand Durand claude durand Panisset bourgeade no[tai]re impérial |
| 31 décembre 1806 : | 31 décembre 1806 :Subrogation de bail - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Sources: Archives Me Poyet Jean-François, notaire à Saint-Germain-Lavalval 5E52 - Archives départementales de la Loire - Subrogation de bail à grangeage par antoine Blénière le jeune à Pierre Durand et marie Dauvergne sa femme demeurant à Crémeaux du 31e Xbre 1806 exp aux mariés Durand Devant jean Benoit Poyet notaire demeurant à Cremeaux et présents les témoins bas nommés est comparu antoine Blénière le jeune granger demeurant au hameau des Mollières commune de Crémeaux qui de gré et libre volonté subroge en ses lieux et place au fait du bail par lui passé devant le soussigné le vingt fructidor an douze Pierre Durand et Marie Dauvergne sa femme cultivateurs demeurant actuellement audit lieu des mollières commune de Cremaux, la femme autorisée par le mari, présents et acceptants, le domaine des mineurs Briéry situé audit lieu des Mollières et environs à l'exception du pré de la rate que le fermier s'était réservé lors du bail susdaté, aux charges, clauses et conditions par les preneurs d'habiter les batiments dudit domaine avec un nombre suffisant de gens de labour pour la culture des fonds, de faire recouvrir pour un tiers avec le comparant, pour deux tiers les dits batiments attendu que la présente subrogation n'est que pour un an qui est censé avoir pris son commencement au onze novembre dernier, de payer la moitié des contributions foncières et la totalité de celles de portes et fenêtres, de délivrer la quantité de deux cent cinquante oeufs, quinze quillogrammes de beurre et quinze de fromages secs et par rate de terme au fermier, de lui payer aussi la somme de trente francs tournois pour basse-cour incessament, de nourrir et entretenir deux cochons qui seront achettés par moitié au premier jour, pour être partagés au onze novembre prochain. Se chargent les preneurs de cent quarante quinteaux de foin pour les laisser à leur sortie bien secs et conditionnés, ainsi que toute la paille, fourniront encore les preneurs et délivreront au fermier dans le courant de l'année huit poulets ou chapons, feront les preneurs les charrois nécessaires à l'entretien des batiments et deux à Roanne pour le compte du fermier ainsi que six en son domicile à Crémeaux, toutes les productions soit grains, pommes de terre et autres seront partagées à l'exception de ce qu'on donnera au maréchal pour le ferage qui sera pris sur le monceau commun, les preneurs auront encore trois mesures bled seigle sur la part de fermier qui fournira un homme pour la levée et battue de la récolte ; se chargent aussi dès à présent les preneurs de six mères vaches au prisage de foire de deux cent quarante quatre francs vingt centimes et de trente et une brebis ou moutons pour les rendre à leur sortie, le profit ainsi que la perte seront partagés, il est encore réservé au fermier une locataire sise dans la cour du domaine et l'emplacement pour tenir leur chèvre et le fourrage qui lui sera nécessaire ; jouiront les preneurs de tout en bon pères de famille et déclarent les parties le revenu annuel dudit domaine de valeur de quatre cent soixante et quinze francs ; fourniront les mariés Durand et Dauvergne aux frais des présentes et une expédition audit Blénière à requête ; ainsi convenu et promis observer à peine de dépens, par promesses obligations de biens et spécialement de la personne du preneur comme s'agissant de biens ruraux : dont acte, qui a été fait, lu et passé à Crémeaux, après midy, domicile de la veuve Dauvergne, le trente et un décembre mil huit cent six, en présence de Claude Dulac et jean Rozier, propriétaires demeurant en la commune de Crémeaux, témoins, soussignés avec les dits mariés Durand et Dauvergne, non le comparant qui déclare ne savoir faire de ce enquis et requis, Durand Dulac Dauvergne Rozier Poyet Enreg. à St Just le premier janvier dix huit cent sept - Reçu trois francs quatre vingt seize centimes Appotticaire |
| 8 janvier 1807 : | 8 janvier 1807 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 23/63- 4Q964 - Inscription de droits d'hypothèque N° 23/63 - 24/237 - 24/238 - 35/288 N° 63 du huit janvier mil huit cent sept, droit d'hypothèque au profit de benoit Chaffanjon, prop[riétai]re dem[euran]t au lieu des bruyeres com[mu]ne de St george qui élisent domicile chez Me Lambert avoué dem[euran]t à Montbrison CONTRE 1°/ Pierre, 2°/ et autres Pierre, freres puinés prop[riétai]res dem[euran]t au lieu de domois com[mu]ne d'allieux, pour sûreté d'une créance de la somme de onze cent cinquante un francs ci 1151 F, savoir, celle de 930 F pour p[rinci]pal et le surplus pour intérets, const[itution] d'acte et fraix résultant de deux obligations, la 1ère reçue Rajat, no[tai]re le 1er fructidor an onze, et la 2ème reçue meme no[tai]re le 14 thermidor an 11 et d'un acte d'affectation d'hypothèque reçu dudi me Rajat no[tai]re le 30 9bre 1806 Enreg[istré] sur un corps de Biens desd durand situé audi lieu de domois com[mu]ne d'allieux, spéciallement affecté signature du conservateur : Lebon |
| 2 avril 1807 : | 2 avril 1807 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 23/737- 4Q964 - Inscription de droits d'hypothèque N° 23/737 - 24/232 - 24/237 - 8/220 - 24/238 - 35/288 N° 737 du deux avril mil huit cent sept, droit d'hypothèque au profit de sr albant detour prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de chez Jullien, com[mu]ne de St Laurent en Solore et Jeanne durand sa femme qui élisent domicile chez Me dulac avoué dem[euran]t à Montbrison CONTRE 1°/ Claude, 2°/ antoine, 3°/ Pierre, 4°/ et autre Pierre antoine durand cadet prop[riétai]res dem[euran]t au lieu de domois com[mu]ne d'allieux, pour sûreté d'une créance de la somme de deux mille deux cent soixante-dix neuf francs cinquante centimes ci 2279 F, savoir, celle de 1479 f F pour p[rinci]pal et le surplus pour intérets et fraix exigible actuellement résultant de trois jugements rendu par le tribunal civil de montbrison les 16 brumaire an 13, 26 fev[rier] et 30 avril 1806 , Enreg[istré] et d'une transaction reçue de Me Bourgeade no[tai]re le 8 Xbre 1806, Enreg[istré] sur tous les Biens presents et a venir desd durand sis dans l'arrond[issemen]t com[mun]al de montbrison, signature du conservateur : Lebon |
| 2 avril 1807 : | 2 avril 1807 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 23/739- 4Q964 - Inscription de droits d'hypothèque N° 23/739 - 13/23 N° 739 du deux avril mil huit cent sept, droit d'hypothèque au profit de alban evariste detours prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de chez Jullien com[mune] de St laurent en solore tant en son nom que comme exerçant les droits du Sieur Petiot chirurgien dem[euran]t à Boën qui élit domicile chez Me dulac avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE la succession de feu annet Durand vivant prop[riétai]re,2°/ claude 3°/ antoine 4°/ Pierre 5°/ Pierre antoine durand, ses fils, tous prop[riétai]res dem[euran]t au lieu de domois com[mune] d'ailleux. pour sûreté d'une créance de la somme de sept cent quatre-vingt seize cinquante centimes francs ci 796,50 F, savoir celle de 540 F pour p[rinci]pal et le surplus pour intérets et frais, exigible actuellement, résultant d'un acte oblig[ataire] reçu de Me Perrière no[tai]re à Boën le 2 thermidor an 9, d'un jugement rendu par le Tribunal civil de montbrison le 30 prairial an 13 et d'une quitt[ance] reçue de Me Bourgeade no[tai]re le 28 Janvier 1806, Enreg[istré] sur tous les biens presents et avenir des sus nommés sis dans l'arrond[issemen]t du Present bureau sans autres désignation d'hypothèques signature du Conservateur : Lebon |
| 2 avril 1807 : | 2 avril 1807 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 23/738- 4Q964 - Inscription de droits d'hypothèque N° 23/738 - 13/23 N° 738 du deux avril mil huit cent sept, droit d'hypothèque au profit d'antoine duclos, prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de la goutte d'aubegue com[mune] de St laurent en solore et antoinette durand sa f[emm]e qui élisent domicile chez Me dulac avoué dem[euran]t à montbrison CONTRE la succession de deffunt annet Durand pere,2°/ claude 3°/ antoine 4°/ Pierre 5°/ Pierre antoine durand, ses quatre fils, tous prop[riétai]res dem[euran]t au lieu de domois com[mune] d'ailleux. pour sûreté d'une créance de la somme de dix mille huit cent cinq francs ci 10805 F, savoir celle de 7600 F pour p[rinci]pal et le surplus pour intérets et frais, payable moitié le 8 juin 1807, l'autre moitié le 8 Xbre 1808, résultant d'un contrat de mariage reçue Coupat no[tai]re à Boën le 13 pluviose an 5, d'une donation reçue de Me Hodin no[tai]re le 8 Brum[aire] an 12, et d'une transaction eçue de Me Bourgeade no[tai]re le 8 Xbre 1806, Enreg[istré] sur tous les biens immeubles des sus nommés sis dans l'arrond[issemen]t du Present bureau, la rature de cinq mots approuvée, signature du Conservateur : Lebon |
| 26 avril 1807 : | 26 avril 1807 :Quittance - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 5E48_65 - N° 166 quitt[ance] de 108 F pour pierre ant. durand a antoine moncigny du 26 avril 1807 expédié Pard[evant] fut présent pierre antoine durand prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de domois commune d'allieu tant en son propre et privé nom que pour et et en ceux de ses freres et soeurs cohéritiers d'annet durand leur père solidairement aux dits noms lequel de son gré et libre volonté reconnoit et confesse avoir reçu presentement et réellement et comptant d'antoine moncigny prop[riét ai]re dem[euran]t au lieu des Bruyères commune de pommier ici présent et acceptant la somme de cent huit francs arrérages de defferantes rentes dues par ledit moncigny en faveur dudit deffunt annet durand devant chamboissier père no[tai]re pour leur dette de laquelle somme le comparant tient quitte pour les années echues jusqu'à ce jour sans préjudice de sa courante et du principal où il n'entend déroger dont acte fait lu et passé à St Germain laval en mon etude le vingt avril avril dix huit cent sept en presence de Claude pain cordonnier et de pierre marcoux vigneron dem[euran]t à St Germain laval témoins qui ont signé avec led durand non led moncigny pour ne savoir signer de ce enquis Marcoux pain Durand Rajat Enregistré à St Germain laval le six mars 1807. Reçu soixante six centimes |
| 16 mai 1807 : | 16 mai 1807 :Saisie immobilière - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 4Q 1/5 |
| 1er juin 1807 : | 1er juin 1807 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - N° 219 Vente moy[ennan]t 500 par pierre durand a Benoit giraudon St Germain du 1er juin 1807 Expedié R 22.10 fut présent pierre Durand troisième du nom, propr, dem[euran]t en la commune de Cremeaux, lequel a par ces présentes volontairement vendu ceddé quitté remis et transporté purement et simplement avec promesse de maintenir et garantir a Benoit Giraudon prop[riétai]re dem[euran]t a St Germain laval ici présent et acceptant deux hectares vingt et un ares ou vingt une cartonnées a l'ancienne mesure de terre a raison de quinze cents pats la cartonnée situés au lieu de noilia commune de pommiers joignant de matin la terre de la dame Vve Berger, devxx le soir le surplus de la terre du vendeur et de bize la terre du nommé moncigny, sauf meilleurs confins avec d'icelle les entrées, sentiers, passages accoutumés sans appartenance et dependances franche quitte et exemptes de toutes dettes pour par l'acquereur en jouir de suite, La présente vente faitte moy[ennan]t la somme de cinq cents francs a compter de laquelle il en a eté payé presentement et comptant par l'acquereur au vendeur celle de cinquante sept francs dont quitt[ance] et quand aux quatre cents quarante trois francs pour parfaire lad somme de cinq cents francs , l'acquereur les a comprises avec le montant des condanations en principal interets et frais contre lui prononcés en faveur dud Giraudon par sentence du Tribunal de Roanne du sept octobre dix huit cents six, Retirés et signifiée au moyen de quoi led Giraudon demeurera quitte du prix de la présente vente, convenus expressément entre les parties qu'en remboursant par led Durand aud giraudon le prix principal des présentes frais et loyaux couts et d'icelles le premier juillet dix huit cent huit jour fixe, led Durand pourra rentrer dans la propriété possession et jouissance de lad terre et a defaut de ce que lad vente sera déclarée pure et simple sans forme n'y figure de procès néantmoins dans le caz où lad terre fut ensemancée a l'epoque dud remboursement la moitié de lad recette et la paille en provenance appartiendra aud giraudon, semailles néantmoins prélevées dont acte fait lu et passé a St Germain en mon étude ce premier juin mil huit cent sept en présence de srs antoine Gaudard, huissier imérial et de jean marcoux, vigneron dem[euran]ts tous au dit St Germain témoins desquels le sr Gaudard a signé avec les parties non le dit marcoux qui a déclaré ne savoir signer de ce enquis durand Giroudon Gaudard Rajat no[tai]re Enreg[istré] à st germain laval le neuf juin 1807 - Reçu vingt deux francs 10 centimes |
| 27 juin 1807 : | 27 juin 1807 :Hypothèques diverses - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra |
| 15 juillet 1807 : | 15 juillet 1807 :Vente aux enchères - Montbrison, 42147, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - Saisie et Vente aux enchères du Domaine de Domois, à Ailleux - 15 juillet 1807 Archives de la Loire - 4Q14 – 149 (avertissement au lecteur : l'orthographe du texte a été globalement respectée. J'ai ajouté une ponctuation pour améliorer la lisibilité. Pour les termes anciens ou locaux, voir les notes en fin de texte. Enfin, il faut savoir que la poursuivante, Antoinette Durand, femme Duclos, est la soeur des frères Durand. DD) N�‹ 149 Cejourd'huy douze mai dix huit cent huit au Bureau a été présenté l'acte de mutation dont la teneur ------------------------------------------------ suit : Napoléon et son juge du tribunal civil de première instance de l'arrondissement communal de Montbrison département de la Loire ont rendu le jugement suivant. Cahier des Charges pour la poursuitte au tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison de la saisie immobilière dont sera ci après parlé. Me Dulac avoué d'antoine duclos prop[riétai]re dem[eur]ant au lieu de la goutte d'aubegue commune de St Laurent en Solore et antoinette Durand son épouse déclare que lesd mariés antoine Duclos et antoinette Durand sa femme sont créanciers entre autre objet de Claude Pierre autre Pierre et Pierre antoine Durand frères propriétaires demeurant au lieu de Domois com[mune] d'ailleux cohéritiers de déffunt annet Durand leur père d'une somme de neuf cent quarante un francs trente centime pour le montant d'une obligation consantie en leur faveur par le dit défunt annet Durand devant Me hodin notaire le dix sept fructidor an 1. Duement en forme exécutoire sans préjudice de tout autre dû droits et actions intérêts et frais pour obtenir le payement du montant de cette obligation en principal et intérêts. Les poursuivants firent dénoncer par l'exploit de Coulaud huissier du vingt mai 1806 le titre aux d[dits]. claude, Pierre, autre pierre et pierre antoine Durand avec commandement de payer a l'expiration de la huitaine le montant de lad. obligation en principal et accessoire. Les frères durand n'ayant point satisfait à ce commandement il leur en plus fait un autre en expropriation forcée de leurs biens immeubles situées audit lieu de Domois com[mune] d'ailleux venant de la succession dudit déffunt annet durand. Toutes ces poursuites ayant été infructueuses le vingt et un juillet les mariés Duclos et Durand firent procéder par l'huissier Coulaud à la saisie de la récolte de ces mêmes biens ; les frères Durand formèrent opposition à cette saisie et à l'établissement du séquestre et en demandèrent la révocation mais ils furent déboutés du tous par jugement de ce siège du quinze octobre. ------------------------------------------------ Le premier avril dernier les mariés Duclos et Durand ont fait faire commandement aux dits Claude, Pierre, autre Pierre et Pierre antoine Durand en payement de la ditte somme de neuf cents quarante francs trente centimes tournois pour le montant de l'obligation ci dessus énoncée et dattée en principal et accessoire les douze et treize mai dernier et a été procédé par l'huissier Farjot à la saisie immobiliaire des bâtiments et fonds, situés au dit lieu de Daumois, com[mune] d'ailleux appartenant aux dits frères Durand lesquels biens seront ci après désignés. Cette saisie duement en forme a été transcrite au Bureau des hypothèques de Montbrison le seize mai 1807. Pareille transcription a été faitte au greffe du tribunal civil de Montbrison le vingt cinq du même mois ; la dénonciation de cette même saisie a été faitte aux dits frères Durand par exploit de l'huissier Coulaud du vingt neuf aussi du mois de mai. L'extrait en a été affiché dans le tableau de l'auditoire dudit tribunal civil de Montbrison. Les placards indicatifs de la première publication du présent cahier des charges pour parvenir à la vente par expropriation forcée des biens saisis pour l'audience du quinze juillet prochain ont été apposés dans les communes de Cervières, ailleux, Boën et Montbrison aux lieux et endroits indiqués par la loi par exploit des huissiers Deveaux, Cantal et coulaud des premier, quatre et cinq juin présent mois. Les procès verbaux d'apposition desd. placards ont été dénoncés auxd. frères Durand parties saisies et à la créanciers inscrits au Bureau des hypothèques de l'arrond[issement] de Montbrison savoir aux dits frères Durand par exploit de l'huissier Coulaud du neuf de ce mois et aux dits inscrits par trois exploits des huissiers Deveaux et Coulaud des 9, 11, et 12 de ce mois. L'annonce de la publication a été inséré dans le journal ------------------------------------------------ de cette ville du six de ce mois suivant l'exemplaire dudit journal revêtu de la signature du S[ieur] Bernard imprimeur légalisé par M. le maire de cette ville. Le dix aussi de ce mois les poursuivants désirant continuer les procédures commencées, led Me Dulac avoué enchérit pour eux la propriété entière des dits bâtiments et fonds saisis sans en rien exceptés ni réservés pour être pris par l'adjudication dans l'état ou les dits immeubles se trouveront au jour de l'adjudication et en outres aux clauses et conditions suivantes. Conditions de l'adjudication : art 1, l'adjudicataire entrera en possession et jouissance desd immeubles à compter du jour de l'adjudication qui lui en sera faitte, et dont il payera le prix lors de la distribution ainsi que les intérêts dudit prix à raison de cinq pour cent sans retenue, art 2 : il acquittera aupardessus du prix d'icelle et sans diminution ni déduction les sommes qui pourront être dues à compter du jour de l'adjudication et qui seront dues à l'avenir pour raison des contributions et impositions qui font ou pourront être assises sur les dits immeubles, art 3e L'adjudication payera outre le prix de l'adjudication à l'avoué des poursuivants dans la huitaine à compter du jour de l'adjudication tous les frais ordinaires de poursuites sur un simple mémoire qui lui en sera fourni sinon après la taxe qui en sera faitte à la manière accoutumée sur la signification de l'exécutoire qui sera décerné à cet effet contre lui art 4 dans le mois à compter du jour de l'adjudication l'adjudicataire fera transcrire à ses frais au Bureau de la Conservation des hypothèques de Montbrison le jugement et l'adjudication, art 5e le coût et l'enreg[istremen]t du jugement d'adjudication seront à la charge de l'adjudicataire. Il en fournira une expédition aux poursuivants dans la s[emaine] ------------------------------------------------ à compter du jour de l'adjudication sans diminution du prix, art 6e il demeurera personnellement responsable de toute déclaration de commande nonobstant lesquelles il pourra être poursuivi comme débiteur direct sans être le poursuivant tenu de discuter le lieu de ceux au profit desquels la déclaration auraient pu être faite, art 7e l'adjud[icataire] sera tenu de souscrire toutes les servitudes si aucune existent, si mieux qu'il n'aime s'en déffendre à ses frais, art 8e l'adjudication des immeubles dont il s'agit sera donnée sans aucune garantie des contenances indiquées dans la désignation ce après, à l'avantage ou désavantage de l'adjudicataire qui ne pourra réclamer aucune indemnité, art 9e l'adjudicataire ne pourra exiger d'autres titres que ceux que la partie voudra lui remettre sauf à lui faire délivrer à ses frais les expéditions des actes qu'il désirera à l'effet de quoi il lui sera donné toute autorisation nécessaire, art 10e l'adjudicataire sera tenu d'élire domicile en l'étude d'un avoué au tribunal civil de Montbrison où l'adjudication aura été faite et chez lequel toutes les poursuittes demandes et exploits pourront lui être faittes et signiffiées comme dans son véritable domicile, art 11e à deffaut par l'adjudicataire de justiffier dans les vingt jours de son adjudication de l'ex'e9cution des clauses et conditions si dessus il sera procédé contre lui à la revente des d[its]. immeubles par la folle enchère. Mise à prix : les poursuivants mettent à prix les immeubles ci après désignés à la somme de quatre francs pour tenir lieu de première enchères. Les dit antoine duclos et antoinette Durand sa femme font élection de domicile en l'étude de Me Jacques dulac avoué pour le tribunal civil de Montbrison demeurant place du Marché lequel occupera pour eux sur la présente poursuite et chez lequel ils requièrent expressément la ------------------------------------------------ signification de tous actes et exploits à peine de nullité Désignation des immeubles : 1�‹ une maison d'habitation sise audit lieu de Domois commune d'ailleux composé de cuisine, salle, deux chambres et galetas au dessus, un bûcher, deux caves et une chambre au dessus, une écurie et feniere four et fenil et chambre au dessus, une cour close de murs enfin une remise ou aisance en septentrion des dits bâtiments joignant au chemin du village de Domois d'orient et midi aux jardins et prés aux deux art[icle]s suivant confiné de midi et occident, 1�‹ une terre de Me Coupat un large fossé entre deux de Septentrion, 2�‹ un jardin de la contenue d'environ cinq ares et quatre vingt treize centiares joignant au susdit chemin d'orient aux bâtiments du Sieur Chazelle de midi, au chenevrier en l'art[icle] suivant confiné d'occident, et aux bâtiments et confins énoncés de septentrion et orient, 3�‹ un petit pré de la contenance de sept ares et onze centiares joignant aux bâtiments et aisances ci dessus confiné de midi, à la terre confiné en l'art[icle] six ci après d'occident, et à la terre de Sieur Coupat le susd. fossé entre deux de septentrion, 4�‹ un chenevrier de la contenue de quinze ares quatre vingt deux centiares joignant au jardin ci dessus confiné d'orient, aux bâtiments de Me Chazelle aussi d'orient, à la terre du même de midi, à la terre sur la maison d'occident et au pré en l'article] précédent désigné de septentrion, 5�‹ un jardin en partie clos de mur de la contenue de quatre ares soixante quatorze centiares joignant le dit jardin et terre de Me Coupat de septentrion, orient et midi, et le chemin de Domois d'occident, 6�‹ une terre appellée de la contenue d'un hectare quatre vingt cinq ares dix centiares joignant aux prés et chenevier aux art[icles] 3 et 4 ci devant confiné d'orient, à une terre du Sieur Chazelle de midi, à la terre en l'art(icle] suivant confiné d'occident déclinant beaucoup à septentrion, et à une terre du Sieur ------------------------------------------------ Coupat un large fossé entre d'eux de septentrion, 7�‹ une autre terre du même nom contenant deux hectares soixante cinq ares et dix centiares joignant aux prés et chenevier aux art[icles] 3 et 4 ci devant confinée d'orient, à une terre du Sieur Chazelle de midi, aux bois des frères Durand d'occident, à une autre terre du Sieur Chazelle de septentrion et d'orient, et à la terre du sieur Coupat aussi de septentrion, 8�‹ une autre terre appellée de la contenue d'un hectare six ares soixante et quinze centiares joignant à une terre de Me Coupat d'orient et septentrion, à une terre de Me Chazelle de midi, et au bois en l'art[ticle] suivant confiné d'occident, 9�‹ un pré dans lequel une pechoire appelé de la contenue de soixante ares et dix sept centiares joignant le pré de Me Chazelle une goutte entre deux d'orient déclinant à midi, les prés et jardin de Me Chazelle de midi déclinant à occident, et le chemin du village de Domois d'occident et midi, 10�‹ une terre appellée en l'art[icle] suivant confinée en chemin entre deux d'orient déclinant à midi, la terre de Me Chazelle de midi déclinant à occident, la terre en l'article précédent confinée un fossé entre deux d'occident déclinant à septentrion, et la terre de Me Chazelle de septentrion déclinant à orient, 11�‹ une autre terre aussi appellée de la contenue de deux hectares seize ares dix huit centiares joignant le pré de Me Chazelle d'orient déclinant à midi, le paquier de Me Coupat de midi déclinant à orient, les terre et bois dud Sieur Coupat une grotte entre deux de midi déclinant à occident et de midi, la terre de de Me Chazelle un chemin entre deux d'occident déclinant à septentrion, et les vigne terre et pré de Me Chazelle de septentrion déclinant à orient, 12�‹ une terre appellée de la contenue de trois hectares vingt et un ares quarante sept centiares joignant ------------------------------------------------ la terre appellée un fossé entre d'eux d'orient déclinant à midi, les terre et bois de Me Chazelle de midi déclinant à occident et ensuite de midi, le bois de Mouzer d'occident, et les bois et terre de Me Chazelle de septentrion et septentrion déclinant à orient, 13�‹ une terre et champ appellée de la contenue d'un hectare quatre vingt seize ares et douze centiares joignant la terre de Claude Simon d'orient quazy midi, la terre de Me Chazelle de midi le chemin de et une goutte d'occident, et la terre du nommé Chatelus de panissiere de septentrion, 14�‹ un pré appellé joignant de matin et midi les champs et bois d'andré ducrxx de midi déclinant à soir, la terre d'antoine Chatelus et de soir et bise le chemin tendant du lieu de Domois à la grande route, 15�‹ un bois essence pin nouvellement coupé de la contenue de soixante et onze ares dix sept centiares joignant le pré de Me Chazelle goutte entre d'eux d'orient déclinant à midi, les pré et jardin de Me Chazelle de midi déclinant a occident, et le chemin du village de Domois d'occident et midi, 16�‹ un bois essence pin dont partie nouvellement déffrichée appelé de la contenue de quatre vingt ares et soixante centiares joignant la terre de des parties faisant d'orient le bois taillis de Me Chazelle de midi, le bois Non d'occident et le bois de Me Coupat de septentrion, 17�‹ un bois taillis essence chêne appellé de la contenue d'un hectare vingt deux ares et dix huit centiares joignant au bois pin de d'orient au Boistaillis de patural d'ailleux de midi, à autre bois taillis de Me Chazelle de midi déclinant à occident, un chemin entre d'eux au bois taillis de Me Coupat de septentrion , 18�‹ un autre bois taillis et brossailles essence chêne appellé de la contenue de quarante un are douze centiares joignant la terre ------------------------------------------------ appelée d'orient, un bois taillis de Me Chazelle de midi, le Bois des manoeuvres Rouy d'occident, et autre bois taillis de Me Chazelle de midi, le bois des manoeuvres Rouy d'occident, et autre bois taillis de Me Chazelle de septentrion, 19�‹ une terre appellée de la contenue d'un hectare trente neuf ares et dix huit centiares joignant la terre de Me Chazelle de midi, le chemin de d'occident, et la terre de Me Chazelle, une goutte entre deux de septentrion, 20�‹ une autre terre aussi appelée ou au millieu de laquelle est une saigne de la contenue en terre d'un hectare dix huit ares et soixante deux centiares et la saigne de dix huit ares quatre vingt dix huit centiares joignant les terres et saigué de Me Chazelle d'orient déclinant à midi et ensuite de midi, la terre des un fossé entre deux d'occident, et les pré et terre dud Sieur Chazelle de septentrion en déclinant à occident, et la terre dud Me Chazelle une goutte entre deux de septentrion déclinant a occident, 21�‹ une terre de la contenue de quatre vingt trois ares vingt quatre centiares joignant la terre d'antoine Durris d'orient, la terre de Me Chazelle de midi, le chemin des d'occident déclinant a septentrion, et la terre de Me Chazelle de septentrion, 22�‹ une vigne situé au territoire de Panissiere de la contenue de trente ares dix huit centiare joignant la vigne d'antoine nodin et Pierre Ducreux d'orient, les terre et vigne de Jean Dejob un chemin entre deux de midi, la terre en l'article suivant confiné d'occident, et la terre d'antoine Chatelus de septentrion déclinant a occident, 27�‹ une terre située au même territoire de panissieres de la contenue de trente un ares soixante trois centiares joignant la vigne ci dessus désignée d'orient, la vigne de ------------------------------------------------ de charles Crozet un chemin entre deux de midi, les Garnats des dits frères durand d'occident et septentrion, et la terre d'antoine Chatelus d'orient et septentrion déclinant a occident, 24�‹ un champ au fond des Garnats situé au même territoire de panissières de la contenue de quarante ares trente trois centiares joignant la terre d'antoine Chatelus d'orient, la terre faisant l'art[icle] de midi et orient, la vigne de charles Crozet un chemin entre deux de midi, et la terre de jean Dejob d'occident déclinant a occident et de septentrion déclinant a orient, 25�‹ un Paquier et Rochard appelé ou de la contenance de trente deux ares quarante neuf centiares joignant dorient et midi la terre des Saignes appartenant aux Sieur et dame Detour, les paquiers et champ d'annet Durand une goutte entre deux d'occident déclinant à midi, et le chemin des Gouttes Crozes de septentrion ou déclinant a midi, et le chemin des Gouttes Crozes de septentrion déclinant a occident et encore d'occident, et le bois des dits marie Detour de septentrion orient et encore de septentrion, 26�‹ une vigne appelée la située au territoire des Crozes même commune d'ailleux de la contenance de soixante quatre joignant les vignes de la veuve Dumas et d'antoine Chatelus de midi déclinant a orient et d'orient déclinant a midi Midi et occident, chemin le chemin de Domois dans les vignes d'occident déclinant a septentrion, et les vignes des xx Joandel et Lugnier de septentrion, 27�‹ et enfin une terre appellée de la contenue d'un hectare cinquante six ares cinquante huit centiares joignant la terre de Me Chazelle d'orient déclinant a septentrion, un chemin de midi autre terre de Me Chazelle de midi ------------------------------------------------ et midi déclinant a occident et encore d'occident, et le bois de marie Detour de septentrion orient et encore septentrion. Tous les bâtiments et fonds ci dessus énoncés sont situés sur la commune d'ailleux et occupés par les dits Claude Pierre, autre Pierre et Pierre ant[oine] durand. Fait et déposé au Greffe du tribunal civil de Première instance de l'arrondissement de Montbrison, ce vingt neuf dix huit cent sept, signé Dulac, enreg[istré] à Montbrison le vingt neuf juin 1807. Reçu deux francs vingt centimes, signé lebon. CEJOURDDHUI quinze juillet mil huit cent sept après que la vente des immeubles ci dessus désignés a été annoncée dans le tableau exposé dans l'auditoire du tribunal et par la voix du journal de cette ville après que les placards imprimés ont été affichés en la manière ordinaire ainsi qu'il résulte des procès verbaux d'apposition d'iceux en date du premier quatre et sixième dernier notifié tant aux parties saisies qu'aux divers créanciers inscrits au Bureau des hypothèques par quatre exploits des neuf onze et douze juin dernier la première des publications du Cahier des charges ci dessus et des autres parts a été faite audience tenante fait et prononcé à Montbrison par nous Jean-Baptiste portier Président, J-Bap[tis]te Claude henry dupuy et jean antoine souchon tous juges composant le tribunal civil de première instance de l'arrondissement communal de Montbrison les jours et an que dessus signé Portier et Lagrye Greffier enreg[istr]é à Montbrison le sept décembre mil huit cent sept Reçu deux francs vingt centimes signé Lebon, Cejourdhuy neuf juillet mil huit cent sept la seconde publication du Cahier des charges ci dessus a été faite audience courante fait et prononcé à Montbrison par nous Jean-B[aptis]te portier Président, J-B[aptis]te Claude henry Dupuy et jean antoine Souchon juges les ------------------------------------------------ les jours et ans susdit et signé Portier et lagrye Greffier Enreg[istr]é à Montbrison le sept décembre mil huit cent sept reçu deux francs vingt centimes signé lebon Cejourdhui douze août mil huit cent sept la troisième publication du Cahier des charges ci dessus a été faite audience tenante. L'adjudication préparatoire renvoyée à l'audience de la quinzaine fait et prononcé par nous Jean-Bap[tis]te Portier président, Jean-Bap[tis]te Claude henry dupuy et jean antoine souchon juges les jours et ans susdit et signé Portier et lagrye Greffier. Enreg[istr]é à Montbrison le sept décembre mil huit cent sept. Reçu deux francs vingt centimes signé lebon. Vu la seconde annonce dans le journal de cette ville et les procès verbaux des huissiers duval Coulaud et Deveaux des treize quatorze et dix sept de ce mois constatant la seconde apposition de placcards dans la forme ordinaire et ou l'adjudication préparatoire est indiquée pour aujourd'hui, Le tribunal après avoir fait publier le Cahier des charges ci dessus a ordonné l'ouverture de la mise aux enchères sur la mise a prix a prix de la somme de quatre mille francs. Trois bougies allumées successivement se sont éteintes sans qu'il soit survenu aucune enchère. En conséquence M Dulac a requis pour les dits mariés Duclos et Durand l'adjud[icat]ion des dits immeubles. En conséquence le tribunal déclare que l'adjudication préparatoire reste au d[it]. antoine Duclos et antoinette Durand sa femme sur la réquisition de Me Duclos leur avoué moyennant le prix et somme de quatre mille francs montant de la mise a prix mais aux frais et charges clauses et conditions énoncées au Cahier des charges et en outre sauf l'adjudication définitive qui en sera faite le dix huit novembre prochain. Jugé à Montbrison ------------------------------------------------ par Messieurs Jean Baptiste Portier président Jean Bap[tis]te henry Dupuy et Jean antoine souchon juge au tribunal civil de Montbrison le vingt six août mil huit cent sept signé Portier et Lagrye Greffier. Enreg[istr]é à Montbrison le sept décembre mil huit cent sept. Reçu deux francs vingt centimes signé Lebon Vu la troisième annonce dans le journal de cette ville et les procès verbaux des huissiers Coulaud et Deveaux des trente un août dernier trois et cinq septembre dernier constatant la troisième apposition de la troisième apposition [sic] de placard dans la forme ordinaire et ou l'adjudication définitive est indiquée pour aujourd'hui et après l'adjudication du Cahier des charges ci dessus Dulac avoué des poursuivants a requis l'ouverture de la mise aux enchères sur la somme de quatre mille francs montant de l'adjud[icat]ion préparatoire. Me Surieux avoué au siège a demandé acte de son intervention pour françoise Bardon femme de Pierre Durand l'une des parties de Surieux quelle fut autorisée en justice a l'effet de la présente intervention. Il a requis qu'il faut procédé à l'adjudication séparée de partie des immeubles inscrits au cahier des charges lesquels d'avance avoir été relâchés audit Pierre Durand marie de la partie par annet durand son épouse à la forme d'un acte du dix sept fructidor an treize. Me Dulac pour les poursuivants a observé qu'on ne pouvait déférer à cette réquisition attendu que la partie de Surieux navait point fait intervention dans la forme voulue par le code de procédure civil, quelle ne l'avait même pas faite par écrit et que cela était d'autant plus nécessaire qu'on n'aurait pu faire décider qu'avec les autres parties saisies de leurs immeubles désignés appartenant tous actuellement au d[it]. Pierre Durand. ce qu'il était très ------------------------------------------------ possible qu'ils voulussent contester, que d'un autre coté les affiches qui avaient été apposées par la dite vente indiquoient quelle aurait lieu en grand, ainsi qu'on ne pouvoit aujourd'hui en donner l'adjudication séparée sans induire en erreur les enchérisseurs et peut être éloigner de faire enchère. Il est quesiton de savoir si on doit deferer a la réquisition de la partie de Surieux ou passer outre à l'adjud[icat]ion en gros des immeubles telle quelle a été indiquée par les affiches. Considérant que la partie de Surieux na point fait son intervention dans un délai utile puisque le code de procédure veut qu'il soit statué sur tous les incidents avant l'adjudication à défaut de quoi les parties saisies ne peuvent être admise à les proposes, Considérant que la partie Surieux na point fait son intervention dans un délai utile puisque le code de procédure veut qu'il soit statué sur tous les incidents avant l'adjudication à défaut de quoi les parties saisies ne peuvent être admise à les proposes, Considérant que cette intervention na point été fait par écrit ni par conséquent pu être signifiée aux parties saisies avec lesquelles seules néanmoins il pouvait être statué sur la réquisition quelle a pour objet, Considérant que la vente dont il s'agit a été annoncée par les voies indiquées et que les enchérisseurs n'ont pu être prévenus quelle aurait lieu de la manière indiquée, Par ces motifs, le Tribunal prononce par jugement en premier ressort que sans s'arrêter à l'intervention de françoise bardon femme Durand partie de Surieux non plus qu'à sa réquisition dont et du tout elle est déboutée il sera passé outre à la vente dont il s'agit de la manière qu'elle a été annoncée et ordonne en ------------------------------------------------ conséquence l'ouverture de la mise aux enchères sur la somme de quatre mille francs montant de l'adjud[icat]ion préparatoire sauf à la partie Surieux à se pourvoir ainsi quelle avisera pour la conservation de ses droits. Plusieurs bougies ont été allumées successivement et pendant leur durée sans interruption les mises suivantes, savoir : Surieux de cinq mille francs, Dulac de six mille francs, Surieux de sept mille francs, Dulac de huit mille francs, Surieux de neuf mille francs, Dulac de dix mille francs, Surieux de onze mille francs, Delachaize de douze mille francs, Dulac de treize mille francs, Surieux de treize mille cinq cent francs, Delachaize de quatorze mille francs, Dulac de quatorze mille cinq cents francs, Delachaize de quatorze mille six cents francs, Dulac de quinze mille francs, Delachaize de quinze mille cent francs. La bougie pendant la durée de laquelle cette dernière enchère a été reçue s'étant éteinte, deux autres bougies ont été successivement allumées et leurs feux se sont pareillement éteints sans qu'il soit survenu aucune autre enchère. En conséquence, le tribunal a adjugé définitivement les dits immeubles à M Delachaize avoué pour le prix somme de quinze mille cent francs aux charges clauses et conditions énoncées au cahier des charges et dont l'exécution sera par sa partie justifiée dans les vingt jours enjointe et ordonnée à claude Pierre autre Pierre et Pierre antoine Durand parties saisies de délaisser et abandonner a l'adjudicataire la possession de la maison adjugée définitivement aussitôt après la signiffication du présent jugement. A quoi faire les dicts frères Durand seront contraints par toutes les voies de droit et même par corps et acte à M Delachaize ------------------------------------------------ de la déclaration par lui présentement faite qu'il est resté adjudicataire pour le compte de Sieur Jacques tissier propriétaire dem[euran]t en la ville de St-galmier lequel ici présent et acceptant la dite adjudicaiton ainsi quelle a été prononcée en faveur dud. Me Delachaize. Ainsi jugé à Montbrison par Messieurs jean Baptiste Claude henry Dupuy juge président en l'absence de celui ordinaire Jean antoine Souchon juge au tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison et claude Balthazar Chantelauze licencié en droit avoué au siège pris pour suppléant en remplacement de juge, le dix dix huit novembre mil huit cent sept, signé à la minutte Dupuy et Lagrye greffier. Les frais pour parvenir à la présente adjudication s'elèvent à la somme de huit cent quarante cinq francs, signé Dulac. Enreg[istr]é à Montbrison le sept décembre mil huit cent sept. Reçu six cent trente huit francs quarante centimes cinquante deux francs quarante centimes pour droit de rédaction et soixante neuf francs huit centimes pour le decime, enfin signé lebon. j'ai reçu le montant des frais d'adjudication sans préjudice de l'expédition de la sentence des quels frais j'ai donné quittance au Sieur Tixier laquelle ne fait qu'une seule et même avec la présente le seize janvier mil huit cent huit signé Dulac. Mandons et ordonnons a tous huissier sur ce requis de mettre le présent jugement à exécution. A tous Procureurs impériaux et généraux et a mon procureur pres les tribunaux de première instance d'y tenir la main. A tous commandants et officiers de la force publique de prêter la main forte lorsqu'ils en seront legallement requis en foi de quoi la minutte du present jugement ------------------------------------------------ a été signé par le Président du tribunal et le Greffier, collationné en vingt neuf rôles, signé Jayot commis greffier. Reçu pour droit de greffe quarante un f[rancs] vingt cinq centimes, Montbrison le 16 janvier 1808, signé Collin. TRANSCRIT LITTERALLEMENT sur l'expédition de la dite adjudication par le conservateur sousigné. Fait l'inscription d'office prescrite par la loi sous le n�‹ 189 du 27e volume Lebon arrêté le 12 mai 1808 - Lebon arrêté le 13 mai 1808 - Lebon *********************** Notes : Point cardinaux : – septentrion : Nord – midi : sud – orient, matin : est – occident, soir : ouest Mots de lieux (source : Pégorier André, , IGN, http://www.ign.fr/telechargement/education/fiches/toponymie/pegorier.pdf) : garnassa : nf, taillis épais, fourré, Hte-Loire goutte : nf, petite vallée où coule un ruisseau Pâquier : nm, pâturage maigre, surface nécessaire à la nourriture d'une vache pendant l'hiver. pêcheron : nm, marais, lieu humide, Forez pêchié : nf, réservoir d'eau, petit étang, Forez rochas : nfp, rochers, Alpes saigne : nf, marais, ancien français |
| 29 octobre 1807 : | 29 octobre 1807 :Procuration - Ailleux, 42002, Fra Agence:MeChamboissier notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - 5E48_ N° 151 procuration par les frères Durand d'allieu pierre Durand leur frère du 29.8bre 1807 exp[édié] a pierre durand Pardevant claude Joseph Chamboissier et françois louis Fleury tous deux notaires residant a St Germain laval furent présents claude et pierre durand tous les deux demeurants au lieu de domois commune d'allieu et pierre durand demeurant au lieu des molières commune de Cremeaux lesquels de gré et libre volonté ont fait et constitué pour leur procvureur général et spécial pierre durand leur frère ainé demeurant au lieu de domois commune d'allieu auquel ils donnent plein et entier pouvoir de pour eux et en leurs noms recevoir et exiger de tous acquereur des biens provenant d'annet durand leur père ou d'eux mêmes, toutes les sommes que ces derniers peuvent devoir approuver ou rejetter, toute quittance qui aura été passé aux dits acquéreurs par leur dit père ou tout autre, regler et liquider tout ce que les dits requérants pourront devoir au reste, traiter et transiger avec tout créanciers soit de leur pere, soit personnels aux constituants, traiter également et transiger avec les susd dame mariée detour et durand, mariée duclos et durand leurs soeurs et beau freres pour toutes les affaires qu'ils pourraient avoir ensemble à tels prix, clauses et conditions qu'il plaira au procureur fondé, delégué aux uns et aux autres ce qui peut être,des xxx dits acquéreurs, donnant de plus les dits pierre, claude et pierre antoine durand pouvoir a leur dit frère de passer vente en leur nom solidaire du petit corps de domaine qu'ils possèdent au lieu de noaillat commune de pommiers, aux prix et conditions qu'il avisera, en recevoir le prix ou le déléguer à leurs créanciers, Ils donnent aussi pouvoir de cedder et aliéner en faveur de leurs créanciers ou de tous autres les contrats de rente à eux appartenant en provenance de leur père à tels prix et conditions que voudra ledit procureur fondé, Dans le cas ou les acquéreurs contesteraient de payer le prix de leur acquisition, constituants donnent pouvoir a leur frère de les y contraindre par les voies du droit, de provoquer toute sentence d'ordre , y procéder judiciairement ou a l'amiable et lui donnant enfin pouvoir de faire toutes les poursuites judiciaires que le procureur fondé croira necessaire a leurs interets, et ils promettent d'approuver tous actes qui seront passés par suite des presentes soit qu'ils le soient sous seing privé, ou pardevant notaires, dont acte fait lu et passé à Saint Germain Laval étud le vingt neuf octobre mil huit cent sept, lesdits comparants ont signé avec nous Durand Claude Durand Durand fleury chamboissier no[tai]re Enreg[tré] a St-Germain Laval le premier 9bre 1807, R un francs dix centimes |
| 29 octobre 1807 : | 29 octobre 1807 :Procuration (copie) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 55E48 NNapoléon par la grâce de Dieu et la Constitution de l'Etat, empereur des français, à tous présents et a venir, salut, savoir faisons, Pardevant claude Joseph Chamboissier et françois louis Fleury tous les deux notaires residant a St Germain laval furent présents claude et pierre antoine durand tous les deux propriétaires demeurants au lieu de domois commune d'allieu et pierre durand demeurant au lieu des molières commune de Cremeaux lesquels de gré et libre volonté ont fait et constitué pour leur procureur général et spécial pierre durand leur frère ainé demeurant au lieu de domois commune d'allieu auquel ils donnent plein et entier pouvoir de pour eux et en leur nom recevoir et exiger de tous acquereur des biens provenant d'annet durand leur père ou d'eux mêmes, toutes les sommes que ces derniers peuvent devoir approuver ou rejetter, toute quittance qui auroient été passé aux dits acquéreurs par leur dit père ou tout autre, regler et liquider tout ce que les dits requérants pourroient devoir au reste, traiter et transiger avec tout créanciers soit de leur pere, soit personnels aux constituants, traiter également et transiger avec les susd dames mariée detour et durand, mariée duclos et durand leurs soeurs et beau freres pour toutes les affaires qu'ils pourraient avoir ensemble à tels prix, clauses et conditions qu'il plaira au procureur fondé, deléguer aux uns et aux autres ce qui peut être dû par les dits acquéreurs, donnant de plus les dits pierre, claude et pierre antoine durand pouvoir a leur dit frère de passer vente en leur nom solidaire du petit corps de domaine qu'ils possèdent au lieu de noaillat commune de pommiers, aux prix et conditions qu'il avisera, en recevoir le prix ou le déléguer à leurs créanciers, Ils donnent aussi pouvoir de cedder et aliéner en faveur de leurs créanciers ou de tous autres les contrats de rente à eux appartenant et provenants de leur père à tels prix et conditions que voudra ledit procureur fondé, Dans le cas ou les acquéreurs refuseraient de payer le prix de leur acquisition, constituants donnent pouvoir a leur frère de les y contraindre par les voies du droit, de provoquer toute sentence d'ordre, y procéder judiciairement ou a l'amiable et lui donnant enfin pouvoir de faire toutes les poursuites judiciaires que le procureur fondé croira necessaire a leurs interets, et ils promettent d'approuver tous actes qui seront passés par suite des presentes soit qu'ils le soient sous seing privé, ou pardevant notaires, dont acte fait lu et passé à Saint Germain Laval étude le vingt neuf octobre mil huit cent sept, lesdits comparants ont signé avec nous Durand Claude Durand Durand fleury chamboissier no[tai]re Enreg[tré] a St-Germain Laval le premier novembre mil huit cent sept, R un francs dix centimes signé Degeorges Expédié à Pierre Durand l'aîné |
| 1er novembre 1807 : | 1er novembre 1807 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 5E48 - N° 366 Vente moyennant 500 F par pierre durand en faveur de Pierre Digoin du 1er 9bre 1807 expédié R 22.50 par devant N[otai]re fut present pierre Durand prop[riétai]re demeurant au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexée en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement avec promesses de maintenir garantir a Pierre Digoin prop[riétai]re cultivateur demeurant au lieu de Noaillat, commune de Pommier, ici présent et acceptant, deux terres jointes ensemble de la contenue de quatre hectares situées au lieu de noaillat commune de pommier, joignant de matin le surplus des fonds du vendeur, de midi la terre de Louis Terlon et de jean Michallet, de soir la terre du sr Rambaud, et de bize le grand chemin de St Germain a St George, sauf les dits fonds meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'iceux les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance franche quitte et exempte de toutes dettes pour par l'acquereur en jouir de faite, La presente vente faite moyennant le prix et somme de cinq cents francs laquelle somme le vendeur délègue payer par l'acquereur à antoine duclos et antoinette Durand sa femme, prop[riétaires] dem[euran]t a St Laurent # (a compte de leurs créances notariées), Savoir : cent francs au treize du présent et les quatre cents francs au treize novembre mil huit cent huit, et d'en rapporter acquis aux dits xxx ainsi qu'il s'y oblige, nonobstant toutes inscriptions faites ou a faire, avec interets a compter du onze du present de cinq pour cent sans retenue, ce qui a été accepté par l'acquereur qui pour sureté de toute somme a obligé et affecté tous ses biens dont acte duquel il promet fournir aux couts et xx expédition aud vendeur a requête., fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, ce premier novembre mil huit cent sept, en presence de Claude pain, cordonnier, demeurant à St Germain Laval et de Pierre chafanjon prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de Baroille commune de Saint George temoins soussignés avec les parties Durand digoin pain chafangeon Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R vingt deux francs dix centimes Durand |
| 1er novembre 1807 : | 1er novembre 1807 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - 5E48 - N° 364 Vente moyennant 476 F par pierre durand en faveur de Pierre Chafanjon de Saint Georges du 1er 9bre 1807 expédié R 22.50 par devant N[otai]re fut present pierre Durand prop[riétai]re au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexée en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et simplement avec promesses de maintenir garantir a Pierre Chafanjon prop[riétai]re demeurant au lieu de Baroilles, commune de St Georges, ici présent et acceptant, une terre de la contenue d'un hectare soixante ares environ située au lieu de noaillat commune de saint george, joignant de matin le surplus d'une terre dud Durand, pour séparation desquelles bornes et limites ont été plantées, de midi le grand chemin de St Germain a St George, de soir la terre de françois Grange et de bize la terre d'antoinette Lafaye, sauf xxx et meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'icelle les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance franche quitte et exempte de toutes dettes pour par l'acquereur en jouir de faite, La presente vente faite moyennant le prix et somme de cinq cents francs laquelle, quatre cent soixante et seize francs, laquelle somme le vendeur délègue à payer par l'acquereur à antoine duclos et antoinette Durand sa femme #, (# prop[riétaires] dem[euran]t a St Laurent en Solore a compté de leurs créances notairées), Savoir : deux cent vingt six francs au treize du présent et le surplus au treize novembre mil huit cent huit, et d'en rapporter acquis aux ditsxxx n ainsi qu'il s'y oblige, nonobstant toutes inscriptions faites ou a faire, avec interets a compter du onze du present de cinq pour cent sans retenue, ce qui a été accepté par l'acquereur qui pour sureté de toute somme a obligé et affecté tous ses biens dont acte duquel il promet fournir aux couts et xx expédition aud vendeur a requête., fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, ce premier novembre mil huit cent sept, en presence de pierre Digoin demeurant au lieu de Noaillat commune de pommier et de claude pain cordonnier demeurant en la ville de Saint germain laval, temoins soussignés avec les parties Durand digoin pain chafangeon Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R vingt un francs douze centimes Durand |
| 1er novembre 1807 : | 1er novembre 1807 :Vente - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Rajat, notaire à Saint-Germain-Laval5E48 - Archives départementales de la Loire - N° 365 Vente moyennant 4320 F par pierre durand en faveur de Benoit Chafanjon le 1er 9bre 1807 expédié par devant N[otai]re fut present pierre Durand prop[riétai]re au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexéé en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et simplement avec promesses de maintenir garantir a Benoit Chafanjon prop[riétai]re demurant au lieu de Baroilles, commune de St Georges, ici présent et acceptant, un peit domaine composé d'un corps de batiment, cour, jardin, ecurie, grange et fenière, un petit pré d'environ cinquante ares et de terres d'environ douze hectares et soixante ares, le tout contigu et joint ensemble avec un pacquier, un petit étang de la contenue d'un hectare et soixante ares, le tout situé au lieu appellé noaillat communes de pommier et saint georges, joignant de matin la terre de l'acquereur et celle de Mme veuve Berger et de soir des héritiers ponter, de midi les bois de pierre Bourganel et les terres d'aimé, de soir les terres de pierre Digoin et de pierre Chafanjon par eux acquises cejourd'huy dud pierre Durand, de bize les terres d'antoinette lafay et de jean magand et encore matin la maison dud Magand, le grand chemin tendant de St Germaina St George entre deux, sauf xxx et meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'iceux les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance pour par l'acquereur en jouir de faite en laissant au cultivateur le droit de Collon, néanmoins la paille provenant de la recolte pendantepour racine et de celle qui ameublie en surplus, franc quitte et exempt de toutes dettes. La presente vente faite moyennant le prix et somme de quatre mille trois cent vingt francs, savoir quatre mille francs pour les immeubles et trois cents vingt francs pour la récolte actuellement ensemencée ainsi que les semailles sur laquelle somme led Durand et dits noms consent que led chafanjon se retienne celle de deux mille quatre cens francs pour le montant en principal intérêts et frais de quatre obligations consenties par les freres Durand et leur pere, en faveur dud Chafanjon devant le notaire soussigné et Mure pour leurs dettes Lesquelle demeureront acquittées et quand auxx dix neuf cent vingt francs restants led durand les délègue à payer, savoir : cinq cent trente quatre francs à benoit Giraudon, propr[iétaire] demeurant à St Germain laval pour le remboursement en principal et accessoire d'une vente sous xxtté de reméré d'une terre comprise dans la présente, passée par pierre Durand aud Giraudon, devant le notaire soussigné le premier juin dernier, le subrogeant dans tout ses droits, privilèges et hypotheques pour le réachat dudit vendeur et les treize cent quatre vingt six francs restants a antoine Duclos et antoinette Durand sa femme propriétaires demeurant à St Laurent en Solore, en compte de leur créance notairée, savoir treize cent francs au treize du présent, autre treize cent francs aux fêtes de noël prochain et le surplus a la saint martin dix huit cent hui, et d'en rapporter acquis aux ditsxxx nonobstant touts inscriptions faites ou a faire, avec interets de la dite somme a compter du onze du present a raison de cinq pour cent sans retenue, pour sureté de tout quoi le dit Chafanjon a oblig et affecté tous ses biens générallement et spécialement, au moyen des présentes led Chafanjon donne main levée pure et simple aux freres Durand des inscriptions par lui faites les quatorzepluviose, vingt cinq germinal an onze, onze nivose et vingt six germinal an douze, consent a la radiation d'icelles, dont acte, le prix duquel demeurant a la charge de l'acquereur qui promet envoyer une expédition aud durand a requête., fait et passé a St Germain Laval en mon etude, xx, en presence de pierre Digoin demeurant au lieu de Noaillat commune de pommier et de claude pain cordonnier demeurant en la ville de Saint germain laval, temoins soussignés avec led durand non led Chafajon qui a declaré ne le savoir faire de ce enquis. Durand digoin pain Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R cent quate vingt dix francs huit centimes Durand |
| 13 novembre 1807 : | 13 novembre 1807 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - Mutation n° 13811/309 - 19/325 - 20/354 - 20/267 - 15/320 Du treize novembre mil huit cent sept a été présenté au Bureau des mutation, l'acte dans la teneur suit, Napoléon par la grace de Dieu et la constitution de l'empire,Empereur des français, à tous ceux ceux qui ces présentes verront, salut, savoir faisons que pardevant Jean baptiste Rajat notaire public, demeurant en la ville de Saint Germain laval, arrondissement de Roanne, département de la Loire, et en présence des témoins après nommés, fut present pierre Durand prop[riétai]re au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexéé en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et simplement avec promesses de maintenir garantir a Benoit Chafanjon prop[riétai]re demurant au lieu de Baroilles, commune de St Georges, ici présent et acceptant, un petit domaine composé d'un corps de batiment, cour, jardin, ecurie, grange et fenière, un petit pré d'environ cinquante ares et de terres d'environ douze hectares et soixante ares, le tout contigu et joint ensemble avec un pacquier, un petit étang de la contenue d'un hectare et soixante ares, le tout situé au lieu appellé noaillat communes de pommier et saint georges, joignant de matin la terre de l'acquereur et celle de Mme veuve Berger et de soir des héritiers ponter, de midi les bois de pierre Bourganel et les terres d'aimé, de soir les terres de pierre Digoin et de pierre Chafanjon par eux acquises cejourd'huy dud pierre Durand, de bize les terres d'antoinette lafay et de jean magand et encore matin la maison dud Magand, le grand chemin tendant de St Germaina St George entre deux, sauf xxx et meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'iceux les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance pour par l'acquereur en jouir de faite en laussant au cultivateur le droit de Collon, néanmoins la paille provenant de la recolte pendantepour racine et de celle qui ameublie en surplus, franc quitte et exempt de toutes dettes. La presente vente faite moyennant le prix et somme de quatre mille trois cent vingt francs, savoir quatre mille francs pour les immeubles et trois cents vingt francs pour la récolte actuellement ensemencée ainsi que les semailles sur laquelle somme led Durand et dits noms consent que led chafanjon se retienne celle de deux mille quatre cens francs pour le montant en principal intérêts et frais de quatre obligations consenties par les freres Durand et leur pere, en faveur dud Chafanjon devant le notaire soussigné et Mure pour leurs dettes Lesquelle demeureront acquittées et quand auxx dix neuf cent vingt francs restants led durand les délègue à payer, savoir : cinq cent trente quatre francs à benoit Giraudon, propr[iétaire] demeurant à St Germain laval pour le remboursement en principal et accessoire d'une vente sous xxtté de rem'e9ré d'une terre comprise dans la présente, passée par pierre Durand aud Giraudon, devant le notaire soussigné le premier juin dernier, le subrogeant dans tout ses droits, privilèges et hypotheques pour le réachat dudit vendeur et les treize cent quatre vingt six francs restants a antoine Duclos et antoinette Durand sa femme propriétaires demeurant à St Laurent en Solore, en compte de leur créance notairée, savoir treize cent francs au treize du présent, autre treize cent francs aux fêtes de noël prochain et le surplus a la saint martin dix huit cent hui, et d'en rapporter acquis aux ditsxxx nonobstant touts inscriptions faites ou a faire, avec interets de la dite somme a compter du onze du present a raison de cinq pour cent sans retenue, pour sureté de tout quoi le dit Chafanjon a oblig et affecté tous ses biens générallement et spécialement, au moyen des présentes led Chafanjon donne main levée pure et simple aux freres Durand des inscriptions par lui faites les quatorzepluviose, vingt cinq germinal an onze, onze nivose et vingt six germinal an douze, consent a la radiation d'icelles, dont acte, le prix duquel demeurant a la charge de l'acquereur qui promet envoyer une expédition aud durand a requête., fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, xx, en presence de pierre Digoin demeurant au lieu de Noaillat commune de pommier et de claude pain cordonnier demeurant en la ville de Saint germain laval, temoins soussignés avec led durand non led Chafajon qui a declaré ne le savoir faire de ce enquis. Durand digoin pain Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R cent quate vingt dix francs huit centimes signé Georges Mandons et ordonnons a tous huissiers force requise de mettre à exécution les présentes, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte quand ils en seront legalement requis, à tous les procureurs imperiaux près les Tribunaux d'y tenir la main pour que force reste à la loi. Expédié à l'acquéreur signé Rajat notaire. Transcrit littéralement sur l'expédition d el'acte, par moi, conservateur soussigné houdaille , |
| 13 novembre 1807 : | 13 novembre 1807 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - Mutation N° 13717/309 - 19/325 - 20/354 - 20/267 - 17/7° 319 476 - vol 22 n Du treize novembre mil huit cent sept a été présenté au Bureau des mutation, l'acte dans la teneur suit, Napoléon par la grace de Dieu et la constitution de l'empire, empereur des français, à tous ceux ceux qui ces présentes verront, salut, savoir faisons que pardevant Jean baptiste Rajat notaire public, demeurant en la ville de Saint Germain laval, arrondissement de Roanne, département de la Loire, et en présence des témoins après nommés, fut present pierre Durand prop[riétai]re au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexée en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et simplement avec promesses de maintenir garantir a Pierre Chafanjon prop[riétai]re demeurant au lieu de Baroilles, commune de St Georges, ici présent et acceptant, une terre de la contenue d'un hectare soixante ares environ située au lieu de noaillat commune de saint george, joignant de matin le surplus d'une terre dud Durand, pour séparation desquelles bornes et limites ont été plantées, de midi le grand chemin de St Germain a St George, de soir la terre de françois Grange et de bize la terre d'antoinette Lafaye, sauf xxx et meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'icelle les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance franche quitte et exempte de toutes dettes pour par l'acquereur en jouir de faite, La presente vente faite moyennant le prix et somme de quatre cent soixante et seize francs, laquelle somme le vendeur délègue à payer par l'acquereur à antoine duclos et antoinette Durand sa femme, prop[riétaires] dem[euran]t a St Laurent en Solore a compte de leurs créances notairées, Savoir : deux cent vingt six francs au treize du présent et le surplus au treize novembre mil huit cent huit, et d'en rapporter acquis aux ditsxxx n ainsi qu'il s'y oblige, nonobstant toutes inscriptions faites ou a faire, avec interets a compter du onze du present de cinq pour cent sans retenue, ce qui a été accepté par l'acquereur qui pour sureté de toute somme a obligé et affecté tous ses biens dont acte duquel il promet fournir aux couts et xx expédition aud vendeur a requête., fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, ce premier`fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, ce premier novembre mil huit cent sept, en presence de pierre Digoin demeurant au lieu de Noaillat commune de pommier et de claude pain cordonnier demeurant en la ville de Saint germain laval, temoins soussignés avec les parties Durand digoin pain chafangeon Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R vingt un francs douze centimes signé Degeorges Mandons et ordonnons a tous huissiers force requise de mettre à exécution les présentes, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte quand ils en seront legalement requis, à tous les procureurs imperiaux près les Tribunaux d'y tenir la main pour que force reste à la loi. Expédié à l'acquéreur signé Rajat notaire. Transcrit littéralement sur l'expédition de l'acte, par moi, conservateur soussigné houdaille |
| 13 novembre 1807 : | 13 novembre 1807 :Vente (mutation) - Saint-Germain Laval, 42230, Fra Agence:Me Rajat à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - Mutation N° 13917/309 - 19/325 - 20/354 - 20/267 - 31/292 vol 22 n° 321 Du treize novembre mil huit cent sept a été présenté au Bureau des mutation, l'acte dans la teneur suit, Napoléon par la grace de Dieu et la constitution de l'empire, empereur des français, à tous ceux ceux qui ces présentes verront, salut, savoir faisons que pardevant Jean baptiste Rajat notaire public, demeurant en la ville de Saint Germain laval, arrondissement de Roanne, département de la Loire, et en présence des témoins après nommés, fut present pierre Durand prop[riétai]re au lieu de Domois commune d'allieux, tant en son nom propre et privé nom que comme fondé de pouvoir par acte reçu Chamboissier et son confrère le vingt neuf octobre dernier de claude, pierre antoine et pierre Durand ses freres, laquelle procuration demeurera annexée en expédition aux présentes, lequel aux dits noms, a par ces présentes volontairement vendu ceddé quittés remis et transportés purement simplement et simplement avec promesses de maintenir garantir a Pierre Digoin prop[riétai]re cultivateur demeurant au lieu de Noaillat, commune de Pommier, ici présent et acceptant, deux terres jointes ensemble de la contenue de quatre hectares situées au lieu de noaillat commune de pommier, joignant de matin le surplus des fonds du vendeur, de midi la terre de Louis Terlon et de jean Michallet, de soir la terre du sr Rambaud, et de bize le grand chemin de St Germain a St George, sauf les dits fonds meilleurs confins, plus grande ou moindre contenue avec d'iceux les entrées, sorties, passages accoutumés, arbres, hayes, fossés, clotures, aisances, appartenances et dependance franche quitte et exempte de toutes dettes pour par l'acquereur en jouir de faite, La presente vente faite moyennant le prix et somme de cinq cents francs laquelle somme le vendeur délègue payer par l'acquereur à antoine duclos et antoinette Durand sa femme, prop[riétaires] dem[euran]t a St Laurent # (a compte de leurs créances notariées), Savoir : cent francs au treize du présent et les quatre cents francs au treize novembre mil huit cent huit, et d'en rapporter acquis aux dits xxx ainsi qu'il s'y oblige, nonobstant toutes inscriptions faites ou a faire, avec interets a compter du onze du present de cinq pour cent sans retenue, ce qui a été accepté par l'acquereur qui pour sureté de toute somme a obligé et affecté tous ses biens dont acte duquel il promet fournir aux couts et xx expédition aud vendeur a requête., fait lu et passé a St Germain Laval en mon etude, ce premier novembre mil huit cent sept, en presence de Claude pain, cordonnier, demeurant à St Germain Laval et de Pierre chafanjon prop[riétai]re dem[euran]t au lieu de Baroille commune de Saint George temoins soussignés avec les parties Durand digoin pain chafangeon Rajat no[tai]re enreg[istré] a St germain laval le deux novembre 1807. R vingt deux francs dix centimes signé Degeorges Mandons et ordonnons a tous huissiers force requise de mettre à exécution les présentes, à tous commandants et officiers de la force publique de prêter main forte quand ils en seront legalement requis, à tous les procureurs imperiaux près les Tribunaux d'y tenir la main pour que force reste à la loi. Expédié à l'acquéreur signé Rajat notaire. Transcrit littéralement sur l'expédition de l'acte, par moi, conservateur soussigné houdaille |
| 17 novembre 1807 : | 17 novembre 1807 :Vente - Ailleux, 42002, Fra Agence:MeChamboissier notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - 5E48 N° 159 Vente moyen[an]t 1100 F par Pierre Durand d'allieu à Mrs Tixier et Rambaud du 17 9bre 1807 1ère grosse délivrée à Mr Tixier par devant Claude Joseph Chamboissier françois thomas fleury notaires residant a St Germain laval soussignés fut present Pierre Durand propriétaire demeurant au lieu de domois commune d'allieux fondé de pouvoir de Claude, pierre antoine durand ses deux freres au même lieu et commune et de autre pierre durand propriétaire demeurant en la commune de Cremaux lequel aux dits nom et qualité et en son propre et privé nom, a vendu par les presentes avec maintenue et garantie a Claude Marie tixier notaire et propriétaire demeurant à St Germain laval et a sieur antoine rambaud propriétaire demeurant au lieu de Clivier commune de St-Paul de Vezelin tous les deux ici present et acceptant un pré appelé izable situé sur la commune de pommier dependants de domaine de noilliat de la contenue d'environ un hectare dix ares joignant de matin les près de ce dernier et la rivièere d'izable de soir, les cheneviers et prés de M de grézolles et encore de bize les prés de ce dernier sauf desdits pris des plus vrais et meilleurs confins plus grande ou moindre contenue avec ses aisances appartenances et dependances prises dans tel que le tout contient et comporte sans aucune réserve, franc, quitte et exempt de toutes dettes scissions hypothèques et autres charges a l'exeption des impositions qui seront a la charge des acquereurs a compter du premier janvier prochain. La presente vente faite moyennant la somme de onze cent francs qui ont été payés réellement et comptant audit pierre durand qui le reconnait et en passe quittance tant en son nom qu'en celui de ses dits freres desquels il est fondé de procuration par acte en date du vingt neuf octobre dernier, reçu des notaires soussignés et laquelle demeurera annexée aux minutes au moyen de la presente vente ledit pierre Durand en sa dite qualité et en son nom propre fait en faveur desdits acquereurs toutes les clauses de devestiture et investiture requises translation de droit de propriété actes et requises consentant qu'ils en prennent possession dès ce jour pour en jouir faire et disposer en propriétaire immuable Dont acte fait passé et lu aux parties en notre étude a St Germain Laval le dix sept novembre mil hui cent sept, les parties signeront Durand Tixier Rambaud Chamboissier no[tai]re fleury enreg[istré] à St Germain Laval le vingt six 9bre 1807 Reçu quarante huit francs quarante cent. |
| 17 novembre 1807 : | 17 novembre 1807 :Cession de rente - Ailleux, 42002, Fra Agence:MeChamboissier notaire à Saint-Germain-Laval Sources: Archives Me Chamboissier, notaire à St-Germain-Laval5E48_279 à 31x - 1750-1810... - Archives départementales de la Loire - N° 158 Cession par Pierre Durand d'allieu à Sr Jacques Germain Tixier de St Galmier du 17 9bre 1807 1ere exp a M tixier Pardevant Chamboissier et son collègue notaire résidant à Saint Germain laval sousignés fut present Pierre durand ainé propriétaire demeurant aud lieu de domois commune d'allieu lequel tant en son nom que comme fondé de pouvoir de claude, autre pierre et pierre antoine Durand ses trois frères par acte du 29 octobre 1807, reçu de Me Chamboisiser notaire soussigné et dont expédition demeurera annexé a la presente, ## reconnait et confesse avoir reçu de sieur jacques germain tixier propriétaire demeurant en la commune de St Galmier ici présent et acceptant la somme de trois mille cent francs, savoir celle de trois cent francs pour le capital du contrat de rente consenti le vingt et un avril mil sept cent quatre vingt dix par françois guillaume cultivateur demeurant à St Georges de Baroille au profit d'annet durand pere du comparant et de ses freres, celle de trois cent francs pour principal et d'autre contrat de rente consenti le vingt trois mars mil sept cent quatre vingt sept par antoine montcini cultivateur demeurant en la commune de pommiers au profit dudit annet durand, six cent francs pour principal et autre contrat de rente consenti le trente et un aout mil sept cent nonante par antoine monier au profit dudit annet durand, celle de cinq cent quatre vingt pour principal d'autre contrat de rente créé le quinze mars mil sept cent quatre vingt un par antoine montciny et philiberthe gaume sa femme, en ladite comune de St Georges de Baroille, celle de six cent francs pour principal du contrat de rente consenti le onze juillet mil sept cent soixante dix neuf par françois gathion cultivateur demeurant en ladite commune de Pomier au proffit dudit annet durand, celle de cinq cent vingt huit francs pour principal d'un autre contrat de rente consenti le cinq novembre mil sept cent septante six par jean maudre cultivateur demeurant en la dite commune de Pommiers au profit dudit annet durant et finallement celle de deux cents francs pour principal du contrat de rente crié le par claude lattand cultivateur demeurant en ladite commune de St Georges de Baroille au profit dudit annet durand tous les dits contrats de rente reçus par feu Me Chamboissier notaire au moyen duquel payement de trois mille cent francs le dit pierre durand en ses noms et qualités a cédé tous les dits contrats de rente audit sieur tixier en capital et interêts échus le subrogeant au besoin de tous les droits et tous privileges et hypotheques resultants desdits contrats de rente et au signe de veritable subrogation ledit pierre durand remet audit sieur tixier les expeditions et tous les dits contrats de rente, dont acte, fait et passé et lu aux parties en notre etude a St Germain Laval le dix sept novembre mil huit cent sept et ont les parties signé durand tixier rajat no[tai]re Chamboissier no(tai]re ##les dits freres durand proprietaires demeurants savoir Claude et Pierre et Pierre antoine en ladite commune d'ailleux et le dit Pierre durand en la commune de Cremaux Durand Tixier Chamboissier enreg[istr]é à St Germain Laval le vingt sept 9bre 1807 V 112 8e case 5, reçu soixante huit francs cntimes xx |
| 11 décembre 1807 : | 11 décembre 1807 :Procuration - Crémeaux, 42076, Fra Agence:Me Vial Sources: Archives Me Vial notaire Saint-Marcel d'Urfé5E52 - Archives départementales de la Loire - Procuration par Pierre Durand à Marie Dauvergne sa fe du 11 Xbre 1807 Est comparu Pierre Durand puisné, prop. cultivateur demeurant au lieu des Mollières, paroisse de Crémeaux, lequel de gré fait et crée et constitue pour sa procuratrice et mandataire générale spéciale et irrévocable Marie Dauvergne sa femme demeurant avec lui, présente et de l'autorité de son mari acceptant, à laquelle il donne plein et entier pouvoir de, pour lui et en son nom, régier gouverner et administrer ses biens, exiger et recevoir les sommes à lui duës, acquitter celles qu'il doit, traiter avec ses débiteurs comme avec les créanciers, faire avec tout cela réglements que bon lui semblera, retirer de tout dépositaire les actes et titres à ce nécessaire et même tout autre qu'elle jugera à propos, soit ceux déposés par le comparant, soit tous autres, donner tous reçus, quittances et décharges qui seront jugées nécessaires, qu'il veut être aussi bonnes et valeurs que si lui même les consentait en personne, autorisant à ces fins lad Dauvergne sa femme, et à d'estant?? au defieu?? de payement desd sommes et de remise desd titres et pièces et autres objets quoique non exprimées, se pourvoit par toutes les voyes de droit, représenter le comparant en tout Bureau de paix, soit en demandant soit en desfendant, former toutes demandes et poursuivre l'effet jusqu'à jugement définitif, le desfendre contre celles qui seroient formées, plaider, opposer, appeller, relever renoncer, élire domicile, |
| 14 décembre 1807 : | 14 décembre 1807 :Quittance - Crémeaux, 42076, Fra Agence:Me Vial Sources: Archives Me Vial notaire Saint-Marcel d'Urfé5E52 - Archives départementales de la Loire - Quittance par Pierre Durand et sa femme à la succession de Claude Romain Dauvergne du 14 Xbre 1807 Devant Vial notaire demeurant à St-Marcel Pierre Durand et Marie Dauvergne sa femme, propriétaire cultivateur demeurant au lieu des mollières, crémeaux déclarent avoir reçu le quatre fructidor an treize de Claude Romain Dauvergne à son décès propriétaire cultivateur demeurant au lieu des mollières, crémeaux la somme de deux cent quatre ving quatre francs, toujours à compte du prix du traité fait entre led feu Claude Romain Dauvergne et lesdits mariés et contenu dans le contrat de mariage de ces derniers se contentent et donnent quittance l'an 1807 et 14 décembre présents : Georges Marie Étien, Jean-Marie Desportes, propriétaires cultivateurs à Cremeaux |
| entre 1808 et 1860 : | entre 1808 et 1860 :Domicile - Crémeaux, 42076, Fra, les Mollières Sources: - Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - cité dans acte naissance Jean-Marie 1808 - Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - cité dans acte de décès de Pierre Antoine Durand |
| 12 mai 1808 : | 12 mai 1808 :Vente - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 4Q 14/149 |
| 21 décembre 1809 : | 21 décembre 1809 :Bail à ferme - Crémeaux, 42076, Fra Agence:Me Vial Sources: Archives Me Vial notaire Saint-Marcel d'Urfé5E52 - Archives départementales de la Loire - Bail à ferme par les tuteurs et protecteurs des enfants mineurs de feu Claude Romain Dauvergne à Pierre Durand et à sa femme - Archives Vial, notaire à Saint-Marcel - 21 décembre 1809 Bref conditionnel du bail à ferme un corps de bien, composé de bâtiments, cour, jardin, cheneviers, prés, paquiers et terres, situé audit lieu des mollières à Crémeaux Trois a six années entières du onze novembre 1809 1/ Le fermier acquitte toutes les contributions foncières, mobiliaires, portes et fenêtres et du garde-champêtre, 2/ les bois taillis et les futayes sont réservés 3/ il payera à françoise labouré vve de claude dauvergne, la pension viagère à elle faite de 24 mesures de bled seigle, soixante six francs livres tournois, vingt livres d'huile de noix, vingt livres de beurre, vingt livres fromage sec, dix livres de lard salé et sec, dix livres d'oeuvre, cinq livres laine lavée, cent oeufs, quinze combles de truffes chaque année au vingt six décembre et au quinze aout 4/ réservés à lad françoise labouré la chambre qu'elle occupe actuellement et les apartements qui sont au dessous demeure aussi réservé à Marguerite Rhodillon veuve dudit Claude Romain Dauvergne le dessus de la maison, cuisine desd batiments, le petit grenier y attenant, la faculté de tenir une chèvre, un cochon, deux dindes, treize poules, de les éberger et faire pacager, une place dans le foyer de la maison cuisine pendant cet hiver, jusqu'à ce qu'elle aura fait faire une cheminée dans son appartement et cuire le pain, demeure reservée à lad Rhodillon le chapit du haut de la cour des batiment et une petite place dans la cave pour y déposer ses truffes, trois quintaux de foin anciens poids, le foin pour sa chèvre chaque année, trois charrois pour le fermier pour le compte de ladite Rhodillon demeure réservé à lad françoise labouré le quart du jardin et à lad Rhodillon un coin du surplus dud jardin, habitera le fermier ou fera habiter les batiments dud corps de bien, les tiendra regouloyés, les fera recouvrir à tranchée ouverte une fois pendnat la durée de la ferme, tous les soins culturaux sont précisés, Les tuteurs sont Jean-MarieDesforges, des Mollières et Claude Bernard de Juré, Cremeaux "il s'est formé une assemblée considérable de personnes dans lad maison Touchard, paraissant avoir la vue d'enchérir les fruits, loyers et revenus du corps de biens, dont il s'agit, ont fait faire plusieurs fois lecture à haute voix du bref conditionnel de l'adjudication d'iceux, qu'ils ont en sorte fait mettre aux enchères d'après laquelle lecture a été faite, mise sur lesd fruits loyers et revenus par dessus les charges, clauses réserves et conditions dudit bref, par Jean Dubost, propriétaire cultivateur demeurant au lieu des Mollières à Crémeaux de la somme de cent frans, par antoine Coppéré propriétaire cultivateur demeurant au lieu de Couvé audit Cremeaux de la somme de cent cinq francs, par Georges Poyet, propriétaire cultivateur demeurant au lieu des mollières audit Cremeaux de la somme de cent dix francs, par Pierre Durand et par marie Dauvergne sa femme de lui autorisée, propriétaires cultivateur, demeurant audit lieu des mollières à Cremaux de la somme de cent trente cinq frans, par led Poyet de celle de cent quarante francs,par ledit coppéré de celle de cent cinquante cinq frans, par ledit Dubost de celle de cent quatre vingt francs, par led Poyet de celle de cent quatre-vingt douze francs, par ledit Durand de celle de deux cent trois francs, par led Poyet de celle de deux douze francs, par lesdits mariés Durand et Dauvergne de celle de deux cents vingt quatre francs, par led Poyet de celle de deux cent trente francs, par led Durand de celle de deux cent quarante quatre, par ledit Poyet de celle de deux cent cinquante francs, par lesd mariés Durand et Dauvergne de deux cents soixante francs, par led Poyet de celle de deux cent soixante deux francs, par lesd mariés pierre Durand et marie Dauvergne le somme de deux cent soixante quatre francs livres tournois, ayant lesd mariés Desforges et Rhodillon et led Bernard dits les qualités, fait republier près d'une heure lesd fruits loyers et revenus, sans que personne ayt voulu surenchérir la dernière mise, faite sur iceux par lesd mariés Durand et Dauvergne, ceux cy ont eté retenu pour adjudicataire" hypothèque "une terre appellée Le Seignat située dans le territoire dud nom aud Cremaux de la contenance d'environ deux hectares quatre-vingt ares, joignant le chemin tendant du village Duyvon aux Chatres de matin, declinant bize le chemin tendant de La Badole aux Chatres et la terre des héritiers Briery de midi et soir, plus un ténement de pré et terre appellé Bonhomme, de la contenance d'environ quatre-vingt dix-huit ares joignant le chemin tendant de Duyvon aux Chatres de matin et de midi, le pré dud Poyet de midi, matin et bize, le chemin des Molières au bourg de Cremeaux de bize, le chemin de Duyvon aux Chartres de midi et matin, es.. ledit chemin des Mollières à Cremaux de bize et enfin deux terres vierges appellées Bonhomme de la contenue de treize ares située cette xxx une confinés d'avec les terres ddudit nom aud Cremaux, joignant le chemin de Duyvon aux Chartres de matin, celui des Mollières au bourg d emidi, soir et bize et encore de la propre personne dudit Durand Comme s'agissant de bail à ferme de lieu de campagne, ".. |
| 1819 : | 1819 :Profession - Crémeaux, 42076, Fra, les Mollières cultivateur Sources: Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - cité à la naissance de Antoine Durand |
| 1846 : | 1846 :Recensement - Crémeaux, 42076, Fra Sources: Archives départementales de la Loire - Recensements de la population- 6Mopulation- 6M - 6M443 - Recensement Crémeaux - 1846 La Badolle 4 Durand Claude maçon 36 ans 5 Debout Jeanne sa femme 28 6 Durand Marie leur fille 3 ans 7 Durand Pierre leur fils 3 mois Les Molières 40 Durand Pierre cultivateur 70 chef de ménage 41 Dauvergne Marie sa femme 68 42 Durand Pierre leur fils 33 43 Collet Benoîte sa femme 27 44 Durand Françoise leur fille 1 |
| 1860 : | 1860 :Profession - Crémeaux, 42076, Fra, les Mollières propriétaire Sources: Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - cité dans acte de décès de Pierre Antoine Durand |
| 4 juillet 1860 : | 4 juillet 1860 :Décès - Crémeaux, 42076, Fra Sources: Document administratif - Registres d'Etat-Civil de Crémeaux (42) - Archives départementales de la Loire - Crémeaux - 1860 / nÊ¿ 23 Décès de Durand Pierre "Cejourd'hui, quatre juillet, mil huit cent soixante, à huit heures du matin, devant nous, François Dufour, maire, officier de l'Etat-civil de la commune de Crémeaux, sont comparus Claude Durand, maçon, demeurant au Pontet, commune de Crémeaux, âgé de cinquante-et-un ans, et autre Claude Durand, menuisier, demeurant en la commune d'Ailleux, âgé de trente-huit ans, qui nous ont dit que Pierre DURAND, veuf de Marie DAUVERGNE, fils du défunt Claude et Marie Labouré, propriétaires demeurant aux Molières, commune de Crémeaux, âgé de quatre-vingt trois ans, et père du déclarant Claude Durand, maçon, est décédé le jour d'hier, à cinq heures du matin, dans son domicile sus-indiqué. Après nous être assurés du décès ci-dessus déclaré, nous avons rédigé le présent acte dont nous avons donné lecture aux comparans, et que nous avons signé avec eux. (signatures) Durand, Durand, Dufour maire |
| 30 octobre 1919 : | 30 octobre 1919 :Acquisition - Boën-sur-Lignon, 42019, Fra Sources: Archives Départementales de la Loire - Hypothèques 4Q - Archives départementales de la Loire - 4Q 1489/68 |
Notes
Notes individuelles
La vie de Pierre-Antoine Durand (1775 -1860)
Le résumé de la vie de Pierre-Antoine Durand
Pierre Antoine Durand est né le 19 janvier 1775 (enfant de Annet Durand et de Antoinette Belin) au hameau de Domois, à Ailleux (Loire) ; il est baptisé le lendemain dans l'église paroissiale. Son parrain est Pierre Antoine Durand, son oncle paternel et sa marraine est Michelle Durand aussi tante paternelle, tous deux résidants encore au village de Domois, qui ne savent pas signer. Il se marie le 31 janvier 1804 avec Jeanne Marie Dauvergne à Cremeaux. Il décède le 4 juillet 1860, à Cremeaux Il décède le 4 juillet 1860, à Cremeaux, à l'âge de 85 ans, dans sa maison du village des Mollières. Son épouse, Jeanne Marie Dauvergne est décédée onze ans auparavant, en 1849.
Pierre Antoine est cultivateur; il a épousé le le 31 janvier 1804 à Cremeaux, Jeanne Marie Dauvergne fille de feu Dauvergne Claude et de Françoise Labouré. La famille Dauvergne est implantée depuis longtemps à Cremeaux, Françoise Labouré est issue du hameau Labouré, au-dessus de Saint-Just-en-Chevalet. Le père de Jeanne-Marie est décédé peu de temps après la naissance de sa fille en 1779. C'est le frère de Jeanne-Marie, Romain, qui est l'héritier et chargé de règler la dot de sa soeur.Cette dot est assez confortable avec une somme de 2 700 F, même si celle-ci est payable sur dix ans :
"En faveur dud mariage s'est établi Claude romain Dauvergne propriétaire demeurant village des molières commune de crémeaux lequel de son gré a fait et constitué à la dite Jeanne marie Dauvergne,future épouse, la somme de deux mille sept cents francs, un lit composé de couette et traversin de plumes d'oye, l'enveloppe de lunet de ménage, une couverture de boulongeon, dix draps de tête, douze serviettes, deux nappes qui auront les deux quatre metres huit décimètres soixante quinze milimètres ou quinze pieds suivant l'ancienne mesure # et une armoire en menuiserie a deux portes fermant a clef et ferrure, et ce pour lui tenir lieu des droits de légitime supléments d'yceux et intérets que lad jeanne marie Dauvergne peut avoir et prétendre dans la succession
de deffunt Claude Dauvergne son père dont led Claude Romain dauvergne est héritier lesquels meubles effets et les huit mesures de bled seigle led Claude Romain Dauvergne promet et s'oblige delivrer a lad future épouse presente et acceptante de l'autorité de son futur époux dans trois mois datte des presentes et quant aux deux mille sept cent francs led Dauvergne promet et s'oblige les payer à lad Jeanne marie Dauvergne en plusieurs termes scavoir cinq cent francs le cinq nivose prochain, quatre cent francs d'aujourd'hui en un an, ainsi continuer d'année en année quatre cent francs, à l'exception du dernier terme qui ne sera que de trois cents francs, le tout sans intérets jusqu'à l'échéance de chaque terme après quoi ils courront a raison de cinq pour cent sans retenue, pour sureté de lad somme capitale led Claude romain Dauvergne a affecté et hypothéqué tous ses biens immeubles".
Après son mariage, le couple s'établit sur le domaine de Noailhat, commune de Pommiers, partie de l'héritage d'Annet Durand, mais après les procès gagnés contre Annet, le domaine doit être vendu et Pierre et Jeanne-Marie vont s'établir à Crémeaux, aux Mollières dans la ferme des Dauvergne qui vient de se libérer du fait du décès de claude Romain, le frère de Jeanne Marie. C'est là que les deux époux habiteront jusqu'à leur mort.
Le contexte de l'époque :
Pierre Antoine Durand a traversé une période de grands bouleversements : 4 royautés (Louis XV, Louis XVI, louis XVIII, Charles X, Louis-Philippe) 4 révolutions (1789, 1830, 1848, 1870-71) 3 républiques (1792-95, 1848-51, 1870-1940) 2 empires (Napoléon Ier, Napoléon III) adolescent sous Louis XVI, jeune homme sous la Révolution et le 1er Empire, adulte sous trois royautés, il décède sous le IIIe Empire.
Les difficultés de la vie - Les disputes familiales :
Jusqu'à l'âge de 35 ans, la vie de Pierre Durand est marquée par les querelles familiales autour de l'héritage de son père Annet, contesté par ces soeurs qui réclament le paiement de leurs dots et vont obtenir la vente des trois domaines possédés par Annet (un à Domois, Ailleux et deux à Pommiers). C'est ainsi que Pierre ne pourra pas profiter de son domaine de Noailhat. Grâce à son mariage avec Jeanne-Marie Dauvergne, issue d'une famille relativement aisée de Cremeaux, il pourra s'établir comme cultivateur au hameau des Mollières, mais sa situation restera inférieure à ce qu'elle aurait pu être si la succession de son père s'était bien déroulée.
Ses frères rencontrent les mêmes problèmes : son frère cadet, Pierre Antoine le jeune, reste au domaine de Domois à Ailleux avec leur mère mais n'arrive pas à faire face aux diverses dettes et le domaine est démantelé. son frère Claude ne peut lui non plus hériter du domaine de Dague et finit célibataire à Ailleux. Le frère aîné, Pierre, a eu la lourde tâche de régler la liquidation et la vente de tous les biens, y compris son domaine de Ladent et vit modestement au bourg d'Ailleux. Ses deux soeurs Jeanne et Antoinette terminent, isolées de leur famille, auprès de leurs époux respectifs, à Saint-Laurent et l'Hôpital-sous-Rochefort.
La situation sociale de Pierre Durand :
L'acension sociale des Durand s'est terminée avec la faillite et la liquidation des biens d'Annet : il faudra attendre presqu'un siècle et demi pour que de nouvelles générations accèdent à d'autres formes de promotion sociale...
TEXT: _NOTAIRE Me Chamboissier
EVEN: _NOTAIRE Tribunal civil de Roanne (contre Giraudon)
TEXT: _HYPO Q 1/5
EVEN: _HYPO 24/607 - 4Q965
TEXT: _HYPO 4Q 14/149
TEXT: _HYPO 4Q 1489/68
Photos & documents
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