Louis VictorPEYENS

GAZETTE DES TRIBUNAUX – Dimanche janvier 1874

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PONTOISE
(Correspondance particulière de la Gazelle des Tribunaux.)
Présidence de M. Moisson, président.
Audience du 24 décembre.
BLESSURES VOLONTAIRES. · UN COUP DE FUSIL. · DÉTENTION D'UNE ARME DE GUERRE.
Le nommé Drugeon, âgé de vingt-trois ans, jardinier au service de Mme veuve Hébert, à Bellefontaine, se trouvait, vers la lin du mois dernier, dans le parc de Bellefontaine, lorsque, apercevant le sieur Peyens, cressonnier, demeurant dans la même commune, qui cherchait à pénétrer dans le parc, il déchargea sur lui un fusil dont il était porteur.
Peyens reçut presque toute la charge dans le bras droit, et Me Salomé, avoué à Pontoise, dépose en son nom au début de l'audience, sur le bureau du Tribunal, des conclusions tendant à 1,000 francs de dommages-intérêts.

DÉPOSITION DES TÉMOINS.
Viétor Hallet, dix-huit ans, cressonnier, demeurant au Plessis-Luzarches :
Le 28 novembre 1873, je travaillais avec Peyens dans une cressonnière, située à peu de distance du parc de Bellefontaine. Peyens, ayant vu passer deux jeunes filles qui allaient cueillir du lierre le long du mur de ce parc, eut l'idée d'aller lui-même en chercher afin de le leur offrir. Quelques minutes après qu'il m'eût quitté, j'entendis la détonation d'un coup de fusil,puis ces mots : « Ah! tu ne me croyais pas là! » partant de l'intérieur du parc. J'ai alors reconnu la voix de Drugeon. Je vis presque aussitôt Peyens revenir vers moi il marchait avec peine et il me raconta immédiatement que Drugeon venait de tirer sur lui. Il pouvait être quatre heures et demie ou cinq heures moins un quart, lorsquele coup de fusil a été tiré. En tout cas, il faisait certainement encore jour.

Marie-Joseph Fouquet, trente-huit ans, jardinier à Bellefontaine :
Le 28 novembre, j'ai quitté Drugeon, qui travaille sous mes ordres, vers cinq heures. Le jour baissait déjà. C'est seulement quelque temps après que j'ai entendu le bruit du coup de fusil tiré par Drugeon et c’est ce dernier qui m'a raconté lui-même qu'il avait déchargé son arme sur un individu qui avait pénétré dans le parc et qui escaladait le mur pour se sauver. Je suis allé avec lui à l'endroit où ces faits s'étaient passés afin de voir si l'individu qu'il croyait avoir blessé s'y trouvait encore; mais nous n'avons vu personne.

Clémentine Lardier, dix-sept ans, ouvrière en boutons, demeurant à Fosses :
Je me trouvais avec une autre jeune fille occupée à cueillir du lierre le long du mur du parc
de Bellefontaine, lorsque nous avons entendu tirer un coup de fusil. Je suis bien certaine qu'il faisait encore très clair ; je me rappelle même qu'il n'y avait pas de brouillard. Nous avons très bien pu distinguer, presque au même moment, des ouvriers qui passaient sur la route.

Marie-Adélaïde Lionnet, dix-sept ans, ouvrière en boutons, demeurant à Fosses :
Je suis allée, le 28 novembre, cueillir du lierre avec Clémentine Lardier, et j'ai entendu
comme elle, tirer un coup de fusil. J'affirme qu'à ce moment-là, il faisait encore jour et que le temps était très clair. J'ai su plus tard que le coup de fusil entendu par nous avait été tiré par Drugeon sur le nommé Peyens.
Ma compagne et moi, nous ne connaissions ce dernier que de vue et, s'il est allé cueillir du lierre pour nous le donner, il l'a fait spontanément, car nous ne lui avions pas demandé.

INTERROGATOIRE DU PRÉVENU.
· D. Votre état civil? · R. Alexandre-Dumési-Augustave Drugeon, vingt-trois ans, garçon jardinier au service de Mme veuve Hibert, demeurant à Luzarches, marié,sans enfants. Je n'ai subi aucune condamnation.
· D. Les renseignements recueillis sur votre compte sont excellents. Cependant vous vous êtes rendu coupable d'un délit qui a une véritable gravité et qui aurait pu avoir les conséquences les plus terribles. Le 28 novembre dernier, vousfaisiez une tournée dans le parc de Mme
veuve Hébert, à Bellefontaine. Vous étiez porteur d'un fusil, qui d'ailleurs est une arme de guerre. Il était chargé. A un moment donné, vous avez aperçu Peyens sur le mur de clôture du parc; il vous avait vu lui même et il se sauvait. Obéissant à je ne sais quel sentiment,vous avez tiré sur lui et toute la charge de votre fusil l'a atteint, principalement dans le bras droit, qu'il a avancé pour garantir sa tête. Sans cette précaution de sa part, et à la faible distance qui vous séparait de lui, votre action aurait eu fatalement, je le répète, les plus graves conséquences. D'où vous provenait ce fusil et pourquoi l'aviez-vous emporté pour faire cette tournée, dont le but était uniquement de vous assurer que toutes les portes du parc étaient bien fermées '?
· R. Ce fusil appartient à mon père; je l'avais apporté deux jours auparavant et je comptais m'en servir pour tuer des pigeons ramiers, en faisant ma tournée.
· D. Votre réponse suffit, à elle seule, à démontrer qu'il faisait encore jour à ce moment-là. En tout cas, ce fusil était une arme de guerre, et vous ne pouviez ignorer que cette arme ne pouvait rester en la possession d'un particulier et qu’elle devait être versée dans les arsenaux de l'État ?
· R. Je n'en savais rien.
· D. Vous connaissiez Peyens ; vous avez même reconnu dans l'instruction que vous n'aviez jamais eu le moindre ressentiment, la moindre querelle avec lui. Quelle est donc la raison qui a pu vous porter à décharger votre arme sur lui. ·
· R. J’affirme que je ne l'ai pas reconnu. En voyant un homme dans le parc, j'ai eu peur, et comme il cherchait à se cacher au lieu de répondre à mes questions, j'ai perdu la tête et j'ai tiré. Mme Hébert nous avait recommandé d'empêcher qu'on s'introduisît ainsi dans son parc, et elle nous avait donné les ordres les plus précis à cet égard.
· D. En effet, Mme Hébert, entendue dans l'instruction, a déclaré que, plusieurs fois déjà, des maraudeurs s'étaient introduits dans sa propriété et qu'elle avait dû donner à cet égard des instructions sévères à ses domestiques. Mais ces instructions n'allaient certainement pas jusqu'à vous autoriser à tirer sur les maraudeurs que vous pourriez rencontrer et surtout à vous servir pour cela de plomb n" 4.
· R. J'ai agi sous l'influence de la peur.
· D. Il est difficile de l'admettre, lorsqu'on sait d'un témoin, qu'à plusieurs reprises, vous interpellez Peyens avant de décharge votre arme ; vous l'avez déclaré vous même. Il est donc certain que vous aviez eu le temps de recouvrervotre sang-froid?
· R. J'affirme, en effet, l'avoir interpellé à différentes reprises sans pouvoir obtenir de réponse. Ce silence a encore contribué à m'effrayer.
· D. On vous a entendu vous écrier, après avoir tiré ce coup de fusil :
— « Ah ! tu ne me croyais pas là ! »
Vous saviez donc parfaitement ce que vous faisiez et vous n'étiez pas aussi troublé que vous le prétendez aujourd'hui ?
· R. Je ne me rappelle pas avoir tenu ce propos. Je regrette vivement le mal que j'ai causé.
· D. Votre repentir et vos regrets sont votre meilleure excuse. Vous n'avez, du reste, pas cessé de les manifester depuis lors. Me Salomé, avoué de la partie civile, reprend et développe les conclusions posées par lui au début de l'audience. Il estcertain que Drugeon a volontairement et sciemment tiré sur Peyens. Celui-ci, après un mois de souffrances, est encore dans l'impossibilité de faire usage de son bras, et il est impossible de prévoir quelle pourra être la durée de l'incapacité de travail qui résulte pour lui de ce terrible accident.
Le Tribunal devra donc accorder à son client les dommages-intérêts qu'il réclame.
M. Thibierge, substitut du procureur de la République, soutient la prévention :
Le principe de la culpabilité, dit-il, n'est pas douteux. Il résulte de l'instruction, des déclarations des témoins et des aveux mêmes de l'inculpé. Celui-ci ne saurait invoquer
ni l'excuse tirée de l'article 329 du Code pénal, puisque la nuit n'était pas arrivée quand les faits se sont produits, ni celle qui résulte de l'article 322 du même Code, car l'homme qu'il a blessé se sauvait au moment où il l'a aperçu.
Quant au délit de détention d'arme de guerre, il est indiscutable. Toutefois, le Tribunal devra tenir compte au prévenu, non-seulement des excellents renseignements recueillis de toutes parts sur son compte, mais aussi du repentir si sincère qu'il n'a cessé de témoigner.
Le principe des dommages-intérêts réclamés par la partie civile ne saurait être contesté ; toutefois, M. le substitut s'en rapporte à la sagesse du Tribunal, en ce qui concerne le chiffre de la réparation.
Me Henri Didier, avocat à la Cour d'appel de Paris, présente la défense du prévenu.
Il rappelle, à son tour, au Tribunal les excellents antécédents de son client et soutient que, si celui-ci a commis le fait matériel qui lui est reproché, on ne saurait prétendre, comme le fait la partie civile, qu'il ait volontairement et sciemment blessé Peyens.
Il a exécuté les ordres et les instructions que lui avait donnés Mme Hébert, laquelle avait bien le droit de faire respecter sa propriété. A-t-il outrepassé ses instructions ?
C'est possible, mais il l'a fait sous l'empire d'une crainte, d'une peur telle qu'il n'avait pas, à coup sûr, conscience de ses actions. Il faisait nuit d'ailleurs ou, tout au moins, le jour baissait et il était déjà fort sombre, sous les grands arbres du parc, lorsque Drugeon s'est trouvé tout à coup en face d'un individu qui, au lieu de lui répondre, a encore augmenté son effroi en cherchant à se cacher.
L'arme dont il s'est servi n'est plus une arme de guerre, c'est un ancien fusil à pierre, transformé par un serrurier de village et qui certainement ne saurait être dangereux, ni par lui-même, m dans les mains d'un homme aussi honorable que le prévenu.
L'avocat a donc la confiance que le Tribunal n'hésita pas à acquitter son client. Il ne doute pas au moins que, si une condamnation devait intervenir, elle ne soit empreinte de la plus grande indulgence.
Quant aux conclusions de la partie civile, c'est un acte d'ingratitude, et elles doivent être purement et simple ment repoussées par le Tribunal. En effet, dès le 28 novembre, Mme Hébert s'est empressée, non pas seulement de venir au secours de Peyens, mais même d'aller
devant de tous ses besoins et de lui assurer les soins de son propre médecin. D'un autre côté, l'important du préjudice éprouvé par Peyens est évidemment exagéré et les justifications produites sont insuffisantes.
Le Tribunal condamne Drugeon en 200 francs d'amende, prononce la confiscation du fusil saisi et fixe provisoirement à 200 francs les dommages et intérêts réclamés par la partie civile.