Family Book
We owe it to them ! (Nous le leur devons !)
"Chacun, quelle que soit sa vie, devrait faire tout ce qui est en son pouvoir pour se débarrasser de ses propres fardeaux et malédictions afin de ne pas avoir à les charger, à l’instant de quitter ce monde, sur le dos de son propre fils... Nos peines ne s’effacent pas avec nos existences, elles demeurent vivantes et nos enfants en héritent aussi naturellement que l’on hérite d’un terrain ou d’une maison lézardée." (Henri Gougaud, Les sept plumes de l’aigle, 1995) |
1 - Morts pour leur Patrie
"Ces Français que nous fûmes contraints de jeter dans la bataille, ils ont des droits sur nous. Ils veulent qu'aucune de nos pensées ne se détourne d'eux, qu'aucun de nos actes ne leur soit étranger. Nous leur devons tout, sans aucune réserve." (extrait d'une déclaration du Gouvernement lue le 20 novembre 1917 à la chambre des députés par M. Georges Clemenceau, Président du Conseil, ministre de la Guerre et au Sénat par M. Louis Nail, Garde des Sceaux, ministre de la Justice) |
L'attribution de la mention "Mort pour la France" sur l'acte de décès, instituée par la loi du 2 juillet 1915 modifiée, est une récompense morale visant à honorer le sacrifice des combattants morts au champ d'honneur ou en service commandé et les victimes civiles de la guerre. Elle confère aux victimes une reconnaissance et un statut individuel dont elles ne disposaient pas jusque-là : droit à une sépulture individuelle et perpétuelle dans un cimetière militaire aux frais de l'État (loi du 29 décembre 1915), attribution d'une pension de veuve de guerre et création d'associations de veuves et d'orphelins. Cette opération relative à l'état civil, applicable aux actes de décès dressés ou transcrits depuis le 2 août 1914, fait l'objet des articles L.511-1 et suivants du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Lorsque la mention "Mort pour la France" a été portée sur l'acte de décès, l'inscription du nom du défunt sur le monument aux morts de sa commune de naissance ou du dernier domicile ou sur une stèle placée dans l'environnement immédiat de ce monument est obligatoire (article L.515-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre). Sans considérer que pourrait constituer un relatif abus de langage l'expression "Mort pour la France au 19e siècle" (puisqu'il s'agit d'une idée née au début du 20e siècle) la liste suivante énumère l'ensemble des Morts pour leur Patrie relevés dans les arbres publiés. |
1.1 - Morts pour la Patrie
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1.2 - Morts pour la France
1.2.1 - A
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1.2.2 - B
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1.2.3 - C
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1.2.4 - D
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1.2.5 - E
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1.2.6 - F
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1.2.7 - G
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1.2.8 - H
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1.2.9 - I
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1.2.10 - J
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1.2.11 - L
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1.2.12 - M
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1.2.13 - N
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1.2.14 - O
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1.2.15 - P
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1.2.16 - Q
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1.2.17 - R
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1.2.18 - S
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1.2.19 - T
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1.2.20 - V
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1.3 - Entretien des tombes des combattants morts pour la France
L'entretien des sépultures des militaires morts pour la France vise, au delà de leur sauvegarde, la préservation de la mémoire de ces soldats dans le respect de l'option choisie par les familles quant au lieu d'inhumation. Selon le régime juridique qui leur est applicable, les tombes de ces combattants sont soit entretenues perpétuellement par l'État, soit sous la garde des familles ayant demandé la restitution de leurs corps. |
1.3.1 - Tombes des combattants morts pour la France entretenues perpétuellement par l'État
Seules sont entretenues à titre perpétuel, aux frais de l'État, les tombes des soldats bénéficiaires de la mention "Mort pour la France" et dont les corps n'ont pas été restitués aux familles, celles-ci ayant choisi de les laisser sous la sauvegarde de l'État sur le lieu de leur première inhumation, situé dans un cimetière national ou dans un carré spécial au sein d'un cimetière communal. Cette disposition est applicable aux militaires de l'armée française participant aux opérations extérieures morts en activité de service. (article L.522-1 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre) |
1.3.2 - Tombes des combattants morts pour la France dont les corps ont été restitués aux familles
Lorsque les corps des soldats morts pour la France sont restitués aux familles, à la demande de celles-ci, pour être inhumés dans des sépultures familiales, il leur incombe d'en prendre soin. Du jour de la restitution, les sépultures de ces soldats échappent en effet à la compétence de l'État. Ces familles perdent alors le droit à l'entretien perpétuel de la sépulture aux frais de l'État, sans qu'il leur soit possible d'obtenir la réinhumation du corps dans un cimetière national ou un carré militaire. (articles L.521-3 et R.521-3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre) |
Le régime juridique applicable aux sépultures des soldats morts pour la France dont les familles ont obtenu la restitution du corps est celui des sépultures privées situées au sein des cimetières municipaux, tel qu'il est défini aux articles L.2223-1 et suivants du code général des collectivités territoriales (CGCT) précisant les obligations des communes envers les sépultures implantées sur leur territoire. Cependant, lorsqu'une personne dont l'acte de décès porte la mention "Mort pour la France" régulièrement inscrite a été inhumée dans une concession perpétuelle, celle-ci ne peut faire l'objet d'une reprise avant l'expiration d'un délai de cinquante ans à compter de la date de l'inhumation. (article R.2223-22 du CGCT). |
1.3.3 - Tombes des combattants morts pour la France dont les corps ont été restitués aux familles et dont les concessionnaires de sépultures sont absents ou défaillants
extrait d'une réponse du ministère chargé des anciens combattants publiée au JO Sénat du 03/10/2013, page 2880 (références et taux mis à jour en 2020) |
(...) Lorsqu'il n'existe plus de titulaires de la concession que le maire aurait eu la faculté de mettre en demeure de réaliser les travaux d'entretien et de sécurité nécessaires, c'est la commune qui doit les réaliser d'office, sous peine d'engager sa responsabilité vis-à-vis, notamment, des titulaires d'autres concessions susceptibles d'être affectées par la dégradation constatée. Par ailleurs, les dispositions des articles L.2223-17 à L.2223-18 et R.2223-12 à R.2223-23 du CGCT permettent la mise en œuvre de la procédure de reprise pour état d'abandon. Les communes peuvent alors soit reprendre l'entretien à leur compte, soit disposer des concessions en cause en transférant les restes mortels dans l'ossuaire municipal. Toutefois, elles sont dans ce cas incitées à ne pas négliger la mémoire des soldats morts pour la France. Nombre d'entre elles s'acquittent de ce devoir en apposant sur l'ossuaire une plaque au nom du soldat défunt, faisant état de sa mention "Mort pour la France". (...) En tout état de cause, il ne paraît pas opportun d'imposer aux communes des obligations supplémentaires à l'égard des sépultures des soldats morts pour la France dont les corps ont été restitués aux familles. En effet, une telle mesure consisterait à annuler la portée de la décision prise par ces familles qui ont librement accepté les conséquences du régime juridique de la sépulture choisie pour abriter le corps qui leur a été restitué. Par ailleurs, elle reviendrait à privilégier ces tombes par rapport à celles qui sont restées sous la responsabilité de l'État, dans la mesure où l'entretien d'une sépulture privée est plus onéreux que celui d'une sépulture militaire située dans un cimetière national ou un carré militaire. De ce fait elle imposerait aux communes une charge financière supplémentaire, d'autant moins opportune que celles d'entre elles qui entretiennent pour le compte de l'État les sépultures militaires perpétuelles situées dans leurs cimetières ne bénéficient actuellement que d'une indemnité forfaitaire, dont le taux est fixé à 1,50 euro par tombe et par an conformément à l'arrêté du 11 septembre 2014. |
Les communes qui éprouveraient de réelles difficultés à assurer l'entretien et la préservation des tombes concernées ont également la possibilité de solliciter à cette fin la participation d'associations commémoratives, telle Le Souvenir Français qui s'est donné pour mission de contribuer à l'entretien des sépultures des personnes titulaires de la mention "Mort pour la France", sans considération du statut juridique de ces tombes. Le Souvenir français remplit cette mission, d'une part pour le compte de l'État et moyennant l'indemnité forfaitaire précitée, dans de nombreux cimetières communaux abritant les corps des soldats morts pour la France non restitués aux familles, d'autre part en relais des familles et sur ses ressources propres, s'agissant notamment des tombes en déshérence où reposent les soldats morts pour la France dont les corps ont été restitués. |
Proposition de loi tendant à sauvegarder les tombes des combattants morts pour la France déposée au Sénat le 2 novembre 2022 par M. Jean Louis MASSON, sénateur de la Moselle |
Le Souvenir Français estime, à juste titre, que le fait de faire disparaître les restes d'un Mort pour la France dans l'anonymat d'une fosse commune est "une faute mémorielle". Pour Le Souvenir Français, "la tombe d'un Mort pour la France est une composante dans le chemin de la mémoire d'une commune et une clé de compréhension sur le rôle de la nation". Dans l'exposé des motifs l'auteur rappelle que depuis 1920, le corps des combattants morts pour la France peut être restitué aux familles à leur demande mais que, dans ce cas, il est en général inhumé dans des cimetières communaux et non dans des cimetières militaires. Or, les concessions funéraires n'étant plus à perpétuité et, lorsqu'elles sont échues, les mairies pouvant les reprendre, certaines municipalités se bornent alors à transférer les ossements dans une fosse commune ou à les faire incinérer sans aucun égard pour le souvenir des combattants concernés. |
Cette proposition de loi tend à ce que : - si la tombe d'un "Mort pour la France" située dans un cimetière communal présente un caractère esthétique ou une importance particulière en raison du destin de celui qui y est inhumé, la commune soit tenue d'en prendre la propriété et en assurer l'entretien ; - si tel n'est pas le cas et si la commune veut récupérer la tombe, elle soit tenue au préalable de créer une tombe collective réservée à l'inhumation des restes des morts pour la France et où seront inscrits leurs noms ainsi que la guerre ou l'affrontement au cours duquel ils ont été tués. |
2 - Destins extraordinaires
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3 - Mariages
commune | 1881-1890 | 1891-1900 | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | 1931-1940 | 1941-1950 | XXème siècle |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Briançon | --- | --- | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | 1931-1940 | --- | XXème siècle |
Giaglione | 1881-1890 | 1891-1900 | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | --- | --- | --- |
Puy-Saint-Pierre | --- | --- | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | 1931-1940 | --- | --- |
Saint-Martin-de-Queyrières | 1881-1890 | 1891-1900 | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | 1931-1940 | 1941-1950 | XXème siècle |
Villar-Saint-Pancrace | --- | --- | 1901-1910 | 1911-1920 | 1921-1930 | 1931-1940 | --- | --- |
4 - Protection de la vie privée
Le règlement général sur la protection des données et la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés entendent instaurer un niveau cohérent et élevé de protection des droits et libertés des personnes physiques à l'égard du traitement de leurs données à caractère personnel à l'aide de procédés automatisés ou manuels, si ces données à caractère personnel sont contenues dans un fichier. |
L'auteur, membre de Geneanet au sens de l'article 2.1 des conditions générales d'utilisation : - poursuit dans un esprit de cohérence la même volonté qui a guidé les législateurs dans leurs rédactions précises des lois, avec pour objectif la préservation du droit à la vie privée ; (1) - adhère à la politique de confidentialité de Geneanet en vigueur. (2) |
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(1) Le droit au respect de la vie privée est posé à l'article 8 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales, à l'article 22 de la Constitution belge ainsi qu'à l'article 9 du code civil français. (2) Conformément aux conditions générales d'utilisation, les données généalogiques restent intégralement la propriété des membres qui les publient sur Geneanet. (3) En France, les registres de l'état civil de naissances et de mariages ne sont communicables qu'à l'expiration d'un délai de soixante-quinze ans à compter de leur clôture, ou d'un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref. (art. L.213-2 modifié du code du patrimoine) Il demeure toutefois que "Les actes de naissance, les actes de reconnaissance et les actes de mariage ainsi que les registres de l'état civil qui les contiennent, datant de moins de soixante-quinze ans, ne peuvent être directement consultés que par les agents de l'Etat habilités à cet effet et les personnes munies d'une autorisation écrite de l'administration des archives, conformément à l'article L.213-3 du code du patrimoine. Au-delà de ce délai, l'accès de toute personne à ces actes et registres est régi par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du même code." (art. 26, al. 1 du décret n° 2017-890 du 6 mai 2017 modifié) (4) Paramétrage 'contemporains privés' définis comme 'de plus de 100 ans'. Cette mesure ne vise que le renforcement de la prévention de l'usurpation d'identité de personnes vivantes par l'occultation de leurs filiations. |
Nota : l'arbre genealogies est indexé sur le moteur de recherche d’Ancestry depuis 2022 (notamment par l'utilisation de moteurs de recherche comme Google ou Bing). En faisant une recherche sur le moteur de recherche d’Ancestry avec par exemple un prénom et un nom, un membre d’Ancestry obtient une liste des arbres hébergés par Geneanet mais il lui faut aller sur Geneanet pour consulter l’intégralité des arbres (il s'agit du même processus que lors d'une recherche sur le moteur de recherche global de Geneanet). Par ailleurs, à la différence de Geneanet où sont indexées toutes les personnes visibles publiquement dans les arbres, sur Ancestry sont cependant exclues : - toutes les personnes semi-masquées ou privées (par défaut, les personnes nées il y a moins de 100 ans) ; - toutes les personnes publiques nées il y a moins de 100 ans, sans dates de décès. |
5 - Documents
- 52e Régiment d'Infanterie, 1916
- 94e Régiment d'Infanterie, septembre 1915
- 159e Régiment d'Infanterie
- Histoire générale des Alpes maritimes ou cottiennes
- Sentence de réhabilitation des Vaudois des Alpes françaises
- Exploitations houillères en Briançonnais
- Et des Klein s'appelèrent Kleine...
- Software
6 - Genealogical sources
- acte-de-naissance.fr (service privé et distinct de l'administration)
- Fichier des personnes décédées (INSEE) (rechercher avec arbre.app/insee) (rechercher avec deces.matchid.io) (rechercher avec phgervais.free.fr)
- Sépultures de guerre (Mémoire des Hommes)
- Grand Mémorial (ministère de la Culture)
- Le Souvenir Français
- Fichier central de la Sûreté nationale (fonds de Moscou)
- Leonore (Archives nationales)
- NotreBelgique.net (communes de Belgique)
- Sources
7 - Links
- Fichier général des militaires de l'armée française décédés au cours de la Première Guerre mondiale (Revue historique des armées)
- Obligation communale en matière d'entretien des tombes des anciens combattants (réponse du Ministère chargé des anciens combattants publiée dans le JO Sénat du 03/10/2013, page 2880)
- Tombes et sépultures dans les cimetières et autres lieux (par Marie-Christine Pénin)
- Code officiel géographique (INSEE)
- Histoire générale des Alpes maritimes ou cottiènes et particulière de leur métropolitaine Ambrun, Marcellin Fournier (1592-1649) (H. Champion, Paris, 1890) [livre numérique sur gallica.bnf.fr]
- Histoire générale de Dauphiné (vol. 1), Nicolas Chorier (1612-1692) (Philippe Charvys, Grenoble, 1661) [livre numérique sur gallica.bnf.fr]
- Histoire générale de Dauphiné (vol. 2), Nicolas Chorier (1612-1692) (Jean Thioly, Lyon, 1672) [livre numérique sur gallica.bnf.fr]
Histoire générale de Dauphiné (vol. 2), Nicolas Chorier (1612-1692) (Jean Thioly, Lyon, 1672) [livre numérique gratuit sur google books] - Biographie-bibliographie du Briançonnais, canton de Briançon, Aristide Albert (1821-1903) [livre numérique sur gallica.bnf.fr]
- Les vallées françaises du Piémont, Henri Gaidoz (1882-1932) (Annales de l'École libre des sciences politiques, Paris, 1887) [livre numérique sur gallica.bnf.fr]
- Escarton d'Oulx
- Généalogie (wikipedia)
- Psychogénéalogie (wikipedia)
- Mes racines en Vénétie (www.venarbol.net par Nathalie Vedovotto) (copies d’actes : que dit la loi italienne ?) (RGPD et généalogie italienne)
- comprendre les actes en latin (syt58.fr)
- Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes) (visite virtuelle)
- Saint-Martin-de-Queyrières (Hautes-Alpes) (Geneawiki)
- Villar-Saint-Pancrace (Hautes-Alpes) (cimetière)
- Les Barneoud... et Puy-Saint-André (par Yvan Dauvé)
- Mise en sécurité des mines du briançonnais (BRGM, 1990) (localisation des anciens travaux de 13 concessions)
- Société géologique et minière du briançonnais (SGMB)
- Le charbon et ses hommes + annexes (thèse de Jean-Louis Tornatore, 2000) (tensions, coordination et compromis dans le réseau sociotechnique de l’exploitation du charbon des Alpes briançonnaises, XVIIIe-XXe siècles)
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