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Tous les départements et mairies qui m'ont permis la constitution de cette base de données sont titulaires des droits d'auteur et des droits sui generis de la production de celle ci au titre des investissements substantiels, tant quantitatifs que qualitatifs, qu'ils ont engagés pour la constitution, la vérification et la présentation des informations au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 Cette base n'a pas pour but d'alimenter des sites revendiquant des droits d'auteur indus (mention disparue en vue du Congrès 2019 en Corse), association dont les dirigeants font des déclarations mensongères sur le respect du travail d'autrui, sur les ondes d'une radio de l'îleDes copies d'écran régulières seront faites sur certains sites. Vos données "Généanet" seront intégrées via un logiciel.

 

Je vous remercie par avance d'avoir la courtoisie de mettre toutes les sources originelles (A.D, sites) ayant permis la synthèse des informations.


Family Tree owner : kalliste13

Cette base n'a pas pour but d'alimenter des sites revendiquant des droits d'auteur indus, contributeur non volontaire de certaines entités associatives peu scrupuleuses liées au berceau de mon grand père paternelDes copies d'écran régulières seront faites sur certains sites. Vos données "Généanet" qui sont critiquées par ces associations mais néanmoins utilisées par leurs cadres ou adhérents qui ont des arbres sur cette plateforme, seront intégrées via un logiciel.

@Copyrightdepot 00050344-4 

Cela ne dispense pas d'une certaine courtoisie.

L'auteur a le droit d'exiger que son nom soit cité par les utilisateurs de son travail. Cela relève de la notion de paternité et de notoriété attachées au travail effectué. Il y a également un aspect commercial non autorisé par les dites licences des archives.

J'invite les personnes qui comme moi désirent déposer leurs relevés et avoir une protection de leur travail à aller sur le site suivant: 

http://www.jeanlouis-garret.fr/actes1/index.php

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Metz, 57463 | Serra-di-Ferro, 2a276 | Boulay-Moselle, 57097 | Pavia di Udine, 33050 | Tasso, 2a322 | Cherbourg-Octeville, 50129 | Tromborn, 57681 | Creutzwald, 57160 | Gavirate, 21026 | Merten, 57460 | Auboué, 54028 | Commercy, 55122 | Risano, 33050 | Ajaccio, 2a004 | Pleyber-Christ, 29163
Number of Individuals : 26,366  Last update on 07/03/2020

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